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unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 20240624 Liste delib
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 20240624 Liste delib)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Secrétariat des assemblées 1
N° délibération Objet
D24-087 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 8 avril 2024
D24-088 Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)
D24-089
D24-090
D24-091 Élection d’un conseiller délégué, membre du bureau communautaire
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D24-094 Comptes administratifs 2023
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D24-096 Décision modificative n°1
D24-097 Budget principal – Révision Autorisations de programme/Crédits de paiement
D24-098 PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour - Volet 1
D24-099
D24-100 Finalisation des opérations de liquidation de la SEM des Pays de Morlaix
D24-101 Modalités de versement des dotations DETR et DSIL à la Régie An Dour
D24-102 Tableau des emplois - modifications
D24-103 Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiène-sécurité"
D24-104 Convention de mise à disposition entre Morlaix Communauté et la commune de Treflez
D24-105 Règlement d’intervention aire d’accueil et grands rassemblements des citoyens français itinérants
D24-106 Stratégie prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets 2024-2028
D24-107 Nouveau contrat avec l’Eco-organisme Ecomaison
D24-108
D24-109
D24-110 Demande de subvention du Pôle ESS du Pays de Morlaix au titre de l’année 2024
D24-111
D24-112
D24-113
D24-114
D24-115
D24-116
D24-117
D24-118
D24-119
D24-120
D24-121
D24-122 Bilan annuel des acquisitions et cessions d’immeubles - Compte administratif 2023
D24-123
Conseil de Communauté du 24 juin 2024
Liste des délibérations
Service des affaires générales
et juridiques
Secrétariat des assemblées
2B voie d'accès au Port
BP 97121
29671 Morlaix cedex
02 98 15 31 31
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L2121-25), dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil de Communauté est affichée au siège de l’Agglomération et mise en ligne sur le site internet de la Communauté d’Agglomération.
Modifications de désignations dans les commissions intercommunales
Modification des désignations des représentants de la commune de Plouégat-Moysan au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Retrait des élus communautaires des Conseils d'administration du CIDFF, d'Appui Santé, du centre social Carré d'As, de l'ASAD et du RESAM
Comptes de gestion 2023
Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques
Régie réseau de chaleur : Changement d’index
Partenariat avec le Technopôle Brest Iroise : subventions au titre de l’année 2024
Contrat « Territoires d’Industrie » Finistère – convention de financement avec UIMM29 Finistère et les partenaires de la démarche pour la période 2023-2027
Office de Tourisme communautaire : bilan d’activité 2023, budget prévisionnel et demande de subvention 2024
Réaménagement de l’Office de Tourisme de Plougasnou – répartition des coûts liés au financement du projet et régularisation
Subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Finistère – Délégation de Morlaix : participation au déficit d'exploitation du Château du Taureau pour la saison 2022
Modification de la composition du Comité Directeur de l’Office de Tourisme communautaire – Baie de Morlaix
Cession Foncière, Izi Confort, zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)
Cession Foncière, Edifiz , zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)
Cession Foncière, Pompes Funèbres, zone du Haut Launay- (Saint-Martin-des-Champs)
Politique de la ville : Convention d'objectifs et de financement avec la Caf du Finistère 2024-2027
Politique de la ville : subventions aux acteurs sociaux et associations
Renouvellement de la Convention avec l’Agence du Service Civique 2024-2026
Concession d’aménagement : compte-rendu financier annuel de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites en cœur de ville de Morlaix : Guernisac – Place au Lait – Jacobins – Rue Longue
Affiché au siège et sur le site
internet de Morlaix Communauté le
01/07/2024 Secrétariat des assemblées 2
D24-124
D24-125
D24-126
D24-127
D24-128
D24-129
Convention entre la Région et Morlaix Communauté relative au transport public collectif de voyageurs Renouvellement : 2021-2024
Tarif solidaire Vélinéo : Actualisation du seuil de Quotient Familial
Expérimentation de l’aire de carénage – Modification du règlement et intégration des nouveaux tarifs
Port de Primel – Le Diben : Autorisation d’Occupation Temporaire au bénéfice de l’École de Plongée de Plougasnou
Port de Morlaix – Convention d’indemnisation de la hausse des prix de l’énergie au bénéfice de MARC SA
Commune de Plounéour-Ménez - Restauration du Kanndi de Restloas (dispositif Petit patrimoine non- classé bâti)