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Déliberation - CM 25.06.2024 delib 33
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 44
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25.06.2024 delib 44)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
16
Votants
19
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
25
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18
juin
2024
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Roland
SOCQUET-
CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Sylvie
THOME,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Bruno
BERLIOZ,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET,
Julie
BOUILLOZ.
Absents et Excusés
: Annalisa
DEFILIPPI
(pouvoir
à
Emmanuelle
GIOANETTI),
Malika
MANCEAU,
Franck
SOMME,
Christopher
DUMAS
(pouvoir
à
Fabrice
BLUMET),
Suan
HIRSCH,
Jean
MIELLET
(pouvoir
à
Bruno
BERLIOZ),
Olivier
BOURQUARD.
OBJET
:
PERSONNEL
MUNICIPAL
- APPROBATION
DU
PLAN
DE
FORMATION
MUTUALISE 44
-
25/06/2024
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire,
rappelle
au
Conseil
que
la
formation
du
personnel
participe
à
la
qualité
des
missions
qui
lui
sont
confiées.
Ainsi,
la
formation
accompagne
les
changements
propres
à
la
collectivité
(évolution
des
besoins
de
la
population,
des
missions
des
services,
des
organisations,
des
outils
etc...)
dans
une
logique
d'adaptation
régulière,
d'anticipation
des
mobilités
internes
et
externes
et
donc
d'accompagnement
des
parcours
professionnels
(le
droit
à
la
formation
tout
au
long
de
la
vie
professionnelle
étant
consacré
par
la
loi
dans
la
fonction
publique).
Le
plan
de
formation
retranscrit
donc
la
politique
de
formation
définie
par
la
collectivité,
pour
une
période
donnée.
Il
consiste
à
identifier
les
besoins
en
formation
de
la
collectivité
et
des
agents.
Toutes
les
collectivités
territoriales
doivent
se
doter
d'un
plan
de
formation
afin
de
permettre
à
leurs
agents
de
bénéficier
du
droit
à
la
formation.
Une
démarche
de
«
Plan
de
Formation
Mutualisés
»
a
été
lancée
par
le
CDG38
: après
une
phase
de
recensement
des
besoins
auprès
de
l’ensemble
des
collectivités
de
moins
de
cinquante
agents
sur
notre
territoire,
une
analyse
détaillée
et
une
caractérisation
des
besoins
a
été
réalisée.
1 A
l'issue
de
cette
analyse
par
territoire,
les
besoins
ont
été
traduits
en
plan
de
formation
Ce
projet
a
été
soumis
pour
avis
au
comité
social
territorial
du
CDG
de
l'Isère,
lequel
l'a
approuvé
le
23
avril
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Considérant
que
le
plan
de
formation
doit
permettre
d'anticiper
le
développement
de
la
structure,
d'améliorer
les
compétences
et
l'efficacité
du
personnel
Considérant
que
les
besoins
de
formations
ont
été
recensés
à
l'échelle
du
territoire
(tel
que
décrit
dans
l'annexe
jointe)
Vu
l'avis
favorable
du
comité
social
territorial
du
CDG
de
l'Isère
dans
sa
séance
du
23
avril
2024 DÉCIDE
d'approuver
le
plan
de
formation
mutualisé
2024
annexé
à
la
présente
délibération,
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
séance
Martine
VENTURINI
Valérie
SACLIER
Maire