Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 42
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 37
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 38
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 34
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 32
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 33
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 44
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 36
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 39
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 40
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 43
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25.06.2024 delib 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
Envoyé
en
préfecture
le 28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
pubiéle
2 8
JUIN
2024
1D
: 038-213800758-20240628-DE_25_06_24_43-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
16
Votants
19
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
25
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18
juin
2024
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI,
Présents
: Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Roland
SOCQUET-
CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Sylvie
THOME,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Bruno
BERLIOZ,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET,
Julie
BOUILLOZ.
Absents et Excusés
: Annalisa
DEFILIPPI
(pouvoir
à
Emmanuelle
GIOANETTI),
Malika
MANCEAU,
Franck
SOMME,
Christopher
DUMAS
(pouvoir
à
Fabrice
BLUMET),
Suan
HIRSCH,
Jean
MIELLET
(pouvoir
à
Bruno
BERLIOZ),
Olivier
BOURQUARD.
OBJET
:
PERSONNEL
COMMUNAL
-
CREATION
DE
POSTES
43
-
25/06/2024
Madame
Martine
VENTURINI
maire,
rappelle
à
l'assemblée
que,
conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
madame
le
Maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
créer :
-
un
poste
d'ATSEM
principal
de
2?"
classe
à
35h
à
compter
du
19
août
2024,
-
un
poste
d’adjoint
technique
à
35
h
à
compter
du
09
août
2024,
-
un
poste
d’adjoint
d'animation
à
14
h
à
compter
du
1°
septembre
2024,
-
un
poste
d’adjoint
technique
à
30
h
à
compter
du
09
septembre
2024, Envoyé
en
préfecture
le
28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
2
8
JUIN
2074
1D
: 038-213800758-20240628-DE_25_06_24_43-DE
PRECISE
que
le
tableau
des
effectifs
modifié
est
joint
à
la
présente
délibération.
Le
conseil
municipal
adopte
à
18
voix
pour
et
1
abstention
Didier
CHARAMELET
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
séance
Martine
VENTURINI
Valérie
SACLIER