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Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - er4ku compte rendu CM du 22 07 20)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Aménagement du territoire,
Compte-rendu
réunion
Conseil Municipal du
mercredi
22 juillet 2020
à 20h00
Les
15
conseillers
municipaux
étaient
présents
lors
de
cette
séance
du
conseil
municipal.
|
Validation
des
comptes-rendus
des
conseils
municipaux
du
10
juin
2020
et
du
10 juillet
2020
et
signature
du
registre
des
délibérations.
1)
Finances Point
n°1-1
: Comptes
administratifs
2019
(budgets
: Lotissement,
Assainissement
et
Commune) :
cg
BUDGET
LOTISSEMENT
:
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2019:
O
€
(recettes
6
560.81
€
moins
dépenses
6
560.81
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2019:
O
€
(recettes
6
560.81
€
moins
dépenses
6
560.81
€).
Section
d'investissement :
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2019:
-
6
560.81
€
(recettes
O€
moins
dépenses
6
560.81
€)
Résultat
de
clôture
au
31/12/2019:
-
6
560.81
€
(recettes
O
€
moins
dépenses
6
560.81
€).
Donc
au
31/12/2019
pas
de
report
en
section
de
fonctionnement
et
un
report
du
déficit
d'investissement
d'un
montant
de
6
560.81
€.
cg
BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
Section
de
fonctionnement :
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2019
: +
9
930.34
€
(recettes
32
710.47
€
moins
dépenses
22
780.13
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2019
: +
31
060.31
€
(recettes
53
840.44
€
moins
dépenses
22
780.13
€).
Section
d'investissement :
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2019:
-
1204730
€
(recettes
18
831.00
€
moins
dépenses
30
878.30
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2019
: +
13
575.48
€
(recettes
44
453.78
€
moins
dépenses
30
878.30
€).
Donc
au
31/12/2019
+ 31
060.31
€
reportés
en
section
de
fonctionnement
et
+
13
575.48
€
affectés
en
section
d'investissement
(pas
de
restes
à
réaliser). cg
BUDGET
COMMUNE:
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2019:
+
6367131
€
(recettes
738
509.78
€
moins
dépenses
674
838.47
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2019
: + 66
556.28
€
(recettes
741
394.75
€
moins
dépenses
674
838.47
€).
Section
d'investissement
:
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2019:
+
619961
€
(recettes
180
385.98
€
moins
dépenses
174
186.37
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2019:
-
9163365
€
(recettes
180
385.98
€
moins
dépenses
272
019.63
€).
Donc
au
31/12/2019 :
Report
d'un
montant
de
66
556.28
€
en
section
d'investissement
pour
combler
une
partie
du
déficit.
Le
montant
des
restes
à réaliser
s'élève
à 25
335.00
€.
M.
CRON
Yves
(nouveau
maire
de
la
commune)
a
présidé
cette
séance
au
cours
de
laquelle
les
comptes
administratifs
de
l'année
2019
ont
été
présentés
et
il
a
participé
à
leur
vote
car
ce
n'est
pas
sa
gestion
qui
est
concernée.
M.
PREVOST
Jean-Luc,
ancien
maire,
n'est
plus
membre
du
conseil
municipal
depuis
les
élections
municipales
de
2020.
Les
élus
procèdent
au
vote
des
comptes
administratifs
2019
de
ces
trois
budgets.
Voici
le décompte
du
nombre
de
voix : Nombre
de
voix
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Budget
lotissement
14
O0
1
Budget
assainissement
14
O0
1
Budget
commune
13
O0
2
KKKKKKAKKKXREXERERKERKKKARRAXRRAXRREXRARXEÉÉ
Point
n°2-1:
Budgets
primitifs
2020
(Budgets
: Lotissement,
Assainissement
et
Commune)
:
cg BUDGET
LOTISSEMENT
:
Les
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
s'équilibrent
à 6
560.81
€.
Les
recettes
et
dépenses
d'investissement
s'équilibrent
à 6
560.81
€.
Les
opérations
inscrites
au
budget
lotissement
de
cette
année
sont
la
revente
du
dernier
lot du
lotissement
de
Siltzheim. cg
BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
Les
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
s'équilibrent
à 63
787.31
€.
Les
recettes
et
dépenses
d'investissement
s'équilibrent
à 67
630.26 €.
Les
opérations
d'investissement
inscrites
au
budget
assainissement
de
cette
année
sont:
les
éventuelles
réparations
sur
les
réseaux
d'assainissement
et
les
installations
techniques.
cg
BUDGET
COMMUNE
:
Les
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
s'équilibrent
à 718
743.90
€.
Les
dépenses
de
fonctionnement
se
décomposent
de
la
façon
suivante,
charges
à
caractère
général
(217
330.00
Æ€),
charges
de
personnel
(254
822.00
€),
atténuations
de
produits
19
518.78
€),
autres
charges
de
gestion
courante
(14199138
€),
charges
financières
(23
634.00
€),
charges
exceptionnelles
(2778.00
€)
et
un
virement
à
la
section
d'investissement
de
56
769.74
€.
Pour
les
dépenses
imprévues,
une
somme
de
1 900.00
€ est
inscrite
dans
cette
section
du
budget.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
les
atténuation
de
charge
(2
800.00
€),
les
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(20
000.00
€),
les
produits
des
services
(25
000.00
€),
les
impôts
et
taxes
(340
876.78
€),
les
dotations
et
participations
(208
880.12
€),
les
autres
produits
de
gestion
courante
(120
100.00
€),
les
produits
financiers
(50.00
€)
et
les
produits
exceptionnels
(1
037.00
€).
Les
recettes
et
dépenses
d'investissement
s'équilibrent
à
233
550.65
€.
Les
principales
opérations
d'investissement
inscrites
au
budget
de
la
commune
de
cette
année
sont
:la
rénovation
de
l'éclairage
public,
la
pose
d'une
climatisation
au
pôle
de
santé,
la
finalisation
de
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Communal,
la
création
d'un
site
internet
communal
et
un
projet
de
réalisation
de
classe
mobile
à l'école.
Par
ailleurs,
le
remboursement
du
capital
des
emprunts
réalisés
lors
des
années
antérieures
s'élève
à
un
montant
de
81
200.08
€
au
titre
de
l'année
2020
(soit
9
emprunts
en
cours).
Suite
à
la
présentation
des
trois
budgets
primitifs
2020,
les
élus
ont
procédé
au
vote
de
chacune
d'eux
:
Nombre
de
voix
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Budget
lotissement
15
0
0
Budget
assainissement
15
O
0
Budget
commune
15
[0]
O Point
n°3-1
: Proposition
de
contractualisation
d'un
emprunt
d'un
montant
de
120
000
€
(sur
15
ans)
pour
la
réhabilitation
de
l'éclairage
public
et
l'installation
de
la
climatisation
au
pôle
de
santé,
validée
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
dans
sa
séance
du
10
juin
dernier.
Mais,
la Caisse
d'Epargne
refuse
cet
emprunt
à la commune.
Point
n°4-1
: Le
conseil
municipal
doit
voter
le
montant
de
la subvention
de
fonctionnement
qui
sera
octroyée
à
l'association
cantine
scolaire,
pour
l'année
scolaire
2020-2021.
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
l'attribution
d'une
subvention
d'un
montant
de
10
000
€.
Cependant,
il
sera
nécessaire
de
procéder
en
cours
d'année
au
versement
d'une
subvention
complémentaire.
M.
le
maire
rappelle
le
don
d'un
montant
de
2 500
€
de
l'association
des
Parents
d'élèves
à
l'association
cantine
et
adresse
ses
remerciements
à
la
Présidente
de
cette
association
au
nom
des
membres
du
conseil.
Point
n°5-1:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que,
dans
le
cadre
du
renouvellement
de
leur
permis
poids
lourds,
deux
agents
techniques
communaux
MM.
PANTS
Jean-Marie
et
PLAT
Fabrice,
ont
réglé
chacun
36
€
pour
leur
consultation
médicale.
Il
propose
donc
le
remboursement
de
ces
frais
d'un
montant
chacune
de
36
€
- 15
voix
pour.
Point
n°6-1
: M.
le
maire
présente
aux
conseillers
municipaux
une
demande
d'admission
en
non-valeur
concernant
les
loyers
de
Mme
CHMIELEWSKI
Virginie,
d'un
montant
de
163.16
€,
suite
à
un
surendettement
et
à
une
décision
d'effacement
de
la
dette,
au
titre
des
exercices
de
2011
et
de
2012
-
15
voix
pour.
Point
n°7-1
:
En
application
de
l'article
75
de
la
loi
n°2017-1775
du
28
décembre
2017
de
finances
rectificatives
pour
2017
et
par
le
décret
n°2018-689
du
1*"
août
2018,
les
collectivités
locales
territoriales
et
leurs
établissements
publics,
l'Etat
ainsi
que
les
établissements
publics
de
santé
ont
l'obligation
de
mettre
à
disposition
de
leurs
usagers
un
service
de
paiement
en
ligne.
Cette
disposition
est
obligatoire
à
compter
du
1°
juillet
2020
pour
la
commune
de
POULAINES.
Le
dispositif
PayFIP
titre
ou
rôle,
proposé
gratuitement
par
le
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
(hors
commissions
bancaires
pour
les
paiements
par
CB),
permet
aux
collectivités
de
répondre
à
cette
obligation
légale
qui
s'inscrit
dans
une
démarche
de
modernisation.
PayFIP
est
une
solution
de
paiement
sécurisée
et
accessible
24h/24-7j/7
qui
permet
aux
usagers
de
régler,
sans
frais,
leurs
factures
locales
par
prélèvement
unique
ou
par
carte
bancaire.
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'après
la
mise
en
place
d'un
connecteur
informatique
par
JVS
MAIRISTEM
(fournisseur
du
logiciel
comptabilité
de
la commune),
ce
dispositif
PayFIP
va
être
activé. 2)
_: Urbanisme Point
n°1-2
: M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
le
projet
de
démolition
de
8
logements
sis
rue
du
Mail
par
la
société
SCALIS
et
leur
communique
le
plan
de
réhabilitation/démolition
et
la vente
d'un
garage.
Point
n°2-2
:Déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
:
parcelle
n°
485
section
C
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
- Refus
du
droit
de
préemption.
Point
n°3-2
:Déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
:parcelle
n°76
section
ZL
non
bâti
à usage
agricole
- Refus
du
droit
de
préemption.
Point
n°4-2
:Déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
:parcelle
n°429
section
C
non
bâti
à usage
d'agrément
- Refus
du
droit
de
préemption.
3)
Bâtiments
communaux
Point
n°1-3:
Proposition
de
renouvellement
du
contrat
de
location
avec
M.
PALAZY
Frédéric,
relatif
à
la
gestion
des
4
chambres
de
l'hôtel
communal.
L'ensemble
du
conseil
valide
le
renouvellement
de
ce
contrat
de
location
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1°"
juillet
2020.
Il
décide
également
d'augmenter
le
loyer
mensuel
à 400
€/mois,
car
la commune
règle
toutes
les
charges
afférentes
à
l'hôtel
(soit
les
frais
d'eau,
d'électricité,
de
la
redevance
audiovisuelle,
des
frais
de
chauffages,
ainsi
que
l'abonnement
téléphonique
et
la WIFI).
Point
n°2-3
:M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
M.
PILORGET
signale
un
problème
d'affaissement
de
sa
clôture
sise
2,
rue
de
la
Brunetière,
sur
le
terrain
mitoyen
(logement
communal).
M.
le
Maire
indique,
qu'après
avoir
constaté
le
problème
sur
place
par
rapport
à
ce
mur
de
soutènement
de
fortune
qui
menace
de
céder
et
qui
entraîne
un
éboulement
de
terrain
sur
notre
propriété,
il
propose
à
M.
PILORGET
de
procéder
au
terrassement
nécessaire
avec
l'équipe
municipale,
ce
qui
permettra
à
M.
PILORGET
d'entreprendre
ces
travaux
de
maçonnerie
et
enfin
la
remise
en
place
des
déblais
de
terre
par
les
agents
communaux.
Les
quinze
élus
valident
cette
proposition
de
travaux.
Point
n°3-3
:M.
le
Maire
envisage
de
procéder
à
la
démolition
du
bâtiment
sis
7,
rue
du
Haut-Marais,
qui
était
loué
auparavant
à
un
plombier/chauffagiste.
M.
BRUNERTE
précise
qu'il
conviendra
de
mettre
en
place
un
protocole
de
sécurité
afin
de
protéger
l'intervention
des
agents
communaux.
Cette
démolition
permettra
de
dégager
le
site
de
la
bibliothèque.
Ces
travaux
seront
inclus
dans
le
calcul
des
travaux
en
régie
- 15
voix
pour. 4)
Questions
diverses
Point
n°1-4:
M.
le
maire
souhaite
faire
le
point
sur
la
programmation
antérieure
des
travaux
à
réaliser
par
les
syndicats
de
rivières.
M.
DEDION
Sébastien
a
assisté
à
une
réunion
de
la
cellule
animation
du
contrat
territorial
du
bassin
versant
du
Fouzon.
Il
informe
les
conseillers
que
40
%
seulement
des
projets
de
travaux
ont
été
effectués
sur
l'ensemble
des
trois
syndicats
de
rivières.
Il
précise
que
les
ouvrages
existants
sur
les
différents
cours
d'eau
ont
été
sauvegardés
durant
les
années
passées
(en
raison
de
fortes
oppositions
contre
les
effacements).
Il
indique
qu'un
projet
de
fusion
des
trois
syndicats
locaux
de
rivières
est
à
l'étude.
M.
le
Maire
rappelle
également
qu'il
est
obligatoire
de
réaliser
les
manœuvres
de
pelles
afin
de
préserver
la
ressource
en
eau.
Point
n°2-4:
M.
le
maire
envisage
de
vendre
deux
véhicules
communaux
anciens,
une
voiture
et
un
camion.
La
finalisation
de
ces
ventes
s'effectuera
lors
d'une
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
TOUR
DE
TABLE
:
@
M.
CRON
Yves :
°
Il
dit
qu'un
aménagement
du
parking
du
pôle
de
santé
va
être
réalisé
par
des
travaux
en
régie.
°
Il
rappelle
la
date
de
célébration
de
la
cérémonie
de
commémoration
des
combats
d'août
1944
qui
aura
lieu
le lundi
31
août
2020
à 11h15
à la
stèle
de
Maurepas.
Puis,
il
donne
la
feuille
de
route
des
différentes
commissions
communales
pour
les
semaines
à venir
:
-
Commission
bâtiments,
zone
artisanale,
cimetière,
Boura
:
*
un
chemin
à La
Chapelle
est
à réhabiliter.
X
pour
la
remise
en
état
du
logement
au-dessus
de
la
mairie,
il convient
de
chiffrer
le
montant
des
travaux.
-
Commission
étang,
camping,
hôtel
communal
:
X
les
WC
doivent
être
rénovés.
*
des
pêcheurs
ont
demandé
l'autorisation
de
pêcher
la
nuit.
Un
RDV
avec
le
président
de
l'association
des
pêcheurs
de
l'étang
du
Plessis,
M.
CHABOT
Philippe,
va
donc
être
programmé.
-
Commission
hygiène,
sécurité,
personnel
communal
:
x
le
recensement
des
équipements
et
habillements
des
agents
communaux
va
être
réalisé,
afin
d'être
en
conformité
avec
la
législation
du
travail. -
Commission
attributions
logements
:
X
afin
de
meubler
éventuellement
les
deux
studios
sis
1,
rue
du
Château,
il convient
de
chiffrer
l'achat
du
mobilier
nécessaire.
-
Commission
information,
communication,
tourisme
:
*
M.
le
Maire
va
rencontrer
M.
DOLLO
(habitant
de
la
chapelle)
qui
souhaite
insérer
un
article
dans
le
prochain
bulletin
municipal
relatif
à
son
activité.
@
M.
RENAUDAT
Guenhael :
Il
a
reçu
un
devis
de
M.
MILLET
Emmanuel
pour
l'installation
de
la
climatisation
au
pôle
de
santé
d'un
montant
de
7
769.84
€
HT.
Cette
installation
sera
programmée
courant
2021
si
le
budget
le
permet.
Il
a contacté
la
SAUR
pour
actualiser
le
devis
relatif
à
la
mise
en
place
d'un
cahier
de
vie
pour
la
station
d'épuration
du
bourg.
Il
va
également
demander
un
devis
au
SATÉSE
(service
d'assistance
technique
pour
les
stations
d'épurations).
Il
a
sollicité
un
RDV
avec
un
commercial
d'ANTARGAZ
afin
de
changer
de
fournisseur
de
gaz
pour
la
citerne
du
stade
et
celle
de
la
cantine
scolaire.
@
M.
GAPIN
Michel
:
La
locataire
du
15Bis
rue
Nationale
signale
qu'elle
paie
le
loyer
pour
deux
garages,
ce
qui
est
normal
car
elle
bénéficie
d'une
grande
dépendance. Il
informe
les
conseillers
que
la
SAUR
a
terminé
les
travaux
de
raccordement
du
réseau
d'eau
du
lieu-dit
Le
Grand
Chambonnais
au
château
d'eau.
@
M.
DEDION
Sébastien :
Il
a
sollicité
plusieurs
devis
relatifs
à
la
création
d'un
site
internet
communal.
Des
liens
seront
à
créer
à
partir
de
ce
futur
site
en
direction
des
associations
de
Poulaines.
Il
étudie
les
différents
contrats
ORANGE
de
téléphonie
avec
la
mairie
et
ses
annexes,
l'école,
le
centre
de
loisirs,
la
bibliothèque
et
l'hôtel
communal.
En
modifiant
ces
contrats,
il
serait
possible
d'économiser
1 500
€/
an.
@
Mme.
MILLET
Claudette :
Elle
signale
l'existence
d'un
site
Elus36.fr
qui
permet
d'accompagner
les
élus
dans
leurs
missions.
@
M.
DESMARS
Médéric :
Il
signale
que
le
panneau
des
conditions
d'utilisation
de
la
tyrolienne
dans
le
jardin
public
n'a
pas
été
réinstallé
suite
à la
rénovation
récente
de
ce
parc. @
M.
ROGET
Jean-Noël
:
Il
informe
les
conseillers
qu'il
y aurait
entre
15
à 20
peupliers
à abattre
chez
un
particulier
route
de
Chambon,
afin
de
les
broyer
en
copeaux
pour
la
chaufferie
bois,
courant
septembre
2020.
@
Mme
MILLET
Sophie :
Nouvelle
présidente
de
l'association
cantine,
elle
informe
les
conseillers
que
cette
association
fait
désormais
appel
au
maraîcher
de
Barzelle
M.
RENAULT.
@
M.
LESEC
Nicolas
:
e
Il
souhaite
connaître
l'état
d'avancement
du
traitement
du
dossier
de
la
boulangerie
(départ
de
l'actuel
boulanger,
dettes
de
loyers
de
l'ancien
boulanger).
M.
le
Maire
lui
réponds
que
le
choix
du
départ
de
l'actuel
boulanger
n'est
pas
arrêté.
Quant
aux
dettes
de
l'ancien
boulanger,
une
partie
de
celles-ci
ont
été
réglées
récemment.
La
procédure
de
résiliation
de
bail
sera
poursuivie
en
cas
de
non-paiement
du
solde
dû.
°
Il
rappelle
que
l'entretien
du
chemin
communal
d'Aubigny
n'est
pas
terminé.
M.
RENAUDAT
Guenhael
signale
que
la
machine
de
point
à
temps
de
la
Communauté
de
Communes
est
définitivement
en
panne
et
qu'il
ne
sera
plus
possible
de
réaliser
des
réparations
partielles
de
voirie
dans
l'attente
de
la réfection
totale.
@ Mme.
GUÉRIN
Lina :
Elle
signale
que
des
regards
de
réseaux
défectueux
occasionnent
des
trous
dans
la chaussée
rue
du
Haut-Marais.
Clôture
de
séance
à
22h43