Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM08 160426 tampon
Déliberation - DCM03 160426 tampon
Déliberation - DCM12 160426 tampon
Déliberation - DCM09 160426 tampon
Déliberation - DCM11 160426 tampon
Déliberation - DCM13 160426 tampon
Déliberation - DCM16 160426 tampon
Déliberation - DCM02 160426 tampon
Déliberation - DCM10 160426 tampon
Déliberation - DCM06 160426 tampon
Déliberation - DCM14 160426 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM14 160426 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE
d'AUBAGNE
Convocation du 10/04/2026
Conseillers en exercice : 43
Présents : 42
Quorum : 22
N° 14_160426
OBJET: -—
Désignation des
représentants du Conseil
municipal au sein du Conseil
d'administration de la société
d'économie mixte SEM
AGORA.
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Publié le
7
ID :013-211300058-20260416-DCIM14_160426-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 AVRIL 2026
L'an Deux Mille Vingt Six, Le Seize Avril à 18 heures 00, le Conseil
Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la Loi, à la Salle du Bras d'Or, sous la
présidence de Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Maire.
PRESENTS :
Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Madame Clémentine FARDOUX,
Monsieur Giovanni SCHIPANI, Madame Hélène DI VITA DANCHESI,
Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Betty CORALLO, Monsieur
Arthur SALONE, Madame Anne-Gaëlle RODEVILLE, Monsieur Pierre
ARNOUX, Madame Fadila TEYSSIER, Monsieur François
OTCHAKOVSKY-LAURENS, Madame Sandrine SALEMME, Monsieur
Fabio CHIKHOUNE, Monsieur Michaël TEDESCO, Madame Soumicha
DRAOUI, Monsieur Jean-François BUDON, Madame Julianne BOUVOT,
Monsieur Mohamed LAZLI, Monsieur Marc PAGANO, Monsieur Jean-
Pierre NIVET, Madame Evelyne KHEMSI, Madame Laurence
BAUSSANT, Madame Virginie RAES, Madame Evelyne POURCEL,
Monsieur Alexandre LATZ, Madame Julie PAPPALARDO, Monsieur
Raphaël DA HORTA, Monsieur Théo ARMAND-HILAIRE, Monsieur
Joseph PITTERA, Madame Joëlle MELIN, Madame Marie-Françoise
BERTIN-MAGHIT, Madame Régine-Brigitte NIETO, Madame Fabienne
COULOMB-AVERTY, Monsieur Jean-Dominique ROUBAUD, Monsieur
Mathieu NOVELLI, Monsieur Alain ROUSSET, Monsieur Gérard GAZAY,
Madame Danielle MENET, Monsieur Pascal AGOSTINI, Madame Sophie
AMARANTINIS, Madame Julie GABRIEL, Monsieur Jean-Marie
DOUVILLE
formant la majorité des membres en exercice.
EXCUSES :
Madame Mélanie PITTAU
FARDOUX)
(donne pouvoir à Madame Clémentine
Madame Julianne BOUVOTa été élu(e) Secrétaire.
Page 1/2 Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Publié le S'LOS
ID :013-211300058-20260416-DCIM14_160426-DE
D ation n°14_160426 du Conseil Municipal du jeudi 16 avril 2026 (suite)
Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI rapporte :
Pour faire suite à la mise en place de la nouvelle municipalité le 28 mars 2026 et à l'élection de
Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI en qualité de Maire, le Conseil municipal doit délibérer pour désigner les
représentants au sein de différents organismes extérieurs à la Commune, au sein desquels elle détient des
intérêts ou dans d'autres au sein desquels la loi a prévu une représentation de la Commune.
I! nous appartient de désigner un représentant de notre assemblée pour siéger au sein du
Conseil d'administration de la société d'économie mixte SEM AGORA et un représentant permanent à
l'assemblée générale de la S.PL. et ce, conformément à ses statuts mis à jour le 12 février 2026.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE
ARTICLE UNIQUE : de DESIGNER pour représenter la Ville d'Aubagne au sein de la société d'économie
mixte SEM AGORA:
+ Monsieur Jean-Pierre NIVET, en qualité de mandataire, représentant la Commune au Conseil
d'administration de la société.
+ Monsieur Jean-Pierre NIVET, en qualité de représentant permanent à l'assemblée générale de la
société d'économie mixte SEM AGORA.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 13
Monsieur Joseph PITTERA, Madame Joëlle MELIN, Madame Marie-Françoise BERTIN-
MAGHIT, Madame Régine-Brigitte NIETO, Madame Fabienne COULOMB-AVERTY, Monsieur
Jean-Dominique ROUBAUD, Monsieur Mathieu NOVELLI, Monsieur Alain ROUSSET, Monsieur
Gérard GAZAY, Madame Danielle MENET, Monsieur Pascal AGOSTINI, Madame Sophie
AMARANTINIS, Madame Julie GABRIEL
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Pierre SQUILLARI
Maire
Page 2/2