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Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-des-Échaubrognes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
E Saint Ferre
des Echaubrognes
Rencontre du Choicieis, éc le Vencéc et du boroge Aresauirois
Réunion du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
Délibérations
Délibération n° 2026-001 — Centre Socio-Culturel de Mauléon -— signature de la
convention d’objectifs pour 2026 - Approuvée
Délibération n° 2026-002 — Agglo2b révision des attributions de compensation
pour l’année 2026 - Approuvée
Délibération n° 2026-003 — Accord pour l’aliénation de chemins ruraux pour
donner suite à l’enquête publique — Approuvée
Délibération n° 2026-004 — Autorisation d’engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 — Approuvée
Délibération n° 2026- 005 -Décisions modificatives — virement de crédits —
Approuvée
Délibération n° 2026-006 — Versement d’un fonds de soutien au comité des
fêtes dans le cadre de la création de l’association — Approuvée -