Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération 11 février 2022
Déliberation - Délibérations visées 11 07 2022
Déliberation - Délibérations visées 11 07 2022
Déliberation - Délibérations 08 avril 2022
Déliberation - Délibérations 26 02 2021
Déliberation - Délibérations 26 02 2021
Déliberation - Délibérations 25 mars 2022
Compte-Rendu - CR 11 07 2022
Compte-Rendu - CR 11 02 2022
Compte-Rendu - CR 11 07 2022
Déliberation - Délibération 11 février 2022
Document publié le Jeudi 3 février 2022 par la commune de Bougnon.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 11 février 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BOUGNON
Nombre de Conseillers
en exercice: 14
présents : 11
votants : 11
Le onze février à 20 heures 00, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M Didier HUGEDET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 février 2022
Date de publication : 17 février 2022
Présents : Mmes Marilyne DUSSY, Françoise ETIENNE, Françoise GROSJEAN, Marie-Line DEMANGE,
Valérie VALOT, Isabelle VICAIRE-BRISSON, Mrs Mickaël ARNOULD, Antoine BONNE, Didier HUGEDET, Philippe RENAUDIN, Karl VON FELTEN
Absents : Mmes Justine THOMAS, Sophie MIGNOT,, M Fabrice MIGNOT.
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection
d'un secrétaire pris dans le Conseil.
Madame VALOT Valérie, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Objet : Travaux ONF
M. le Maire présente au Conseil Municipal le programme d’action préconisé par l'ONF pour la gestion durable du patrimoine forestier de la commune pour l’année 2022.
Les travaux concernent les parcelles 5r, 7r et 25j ; leur montant s’élève à 5 443,82 € TIC.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette proposition.
Le Maire est chargé de signer tous documents y relatifs.
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme ;
REÇU EN PREFECTURE
le 17/02/2822
plication agréée E-legalite com 1
3_DE-070-217000793-20220211-2022_02_001