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Document publié le Jeudi 10 avril 2025
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Économie et finances,
République Française
*****
Département de la Meuse
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
*****
SEANCE DU 10 AVRIL 2025
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
59 30 30
+ 8
pouvoirs
Date de convocation
2 avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix avril à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu à la salle des fêtes de Nubécourt, sous la présidence de Martine AUBRY, Présidente.
Présents : AUBRY Martine, BAZART Christian, BIGUINET Josiane, BRISSE Philippe, CHARTON Patrice, DECHEPPE Mathilde, FABRE Alain, FABRE Hervé, GAND Hervé, GARAT Cédric, GEORGE Marie- Cécile, GROSS Patrick, KLEIN Françoise, KLEIN Marie-Françoise, LOCARDEL Maurice, MENUSIER Pascal, MICHEL Marie-Claude, MIGOT Thierry, MOREAU Michel, MOREL Mireille, NICOLAS Marc, OBARA Sylvain, PALIN Laurent, PATRIS Karine, POLMARD Christine, RAMAND Anne, RAMAND Thierry, RENAUDIN Bernard, VERDUN Marie-Pierre, WEISSE Brigitte.
Absents : BARDOT Fabrice, BERTHAUX Evelyne, BRENEUR Robert, CHARRIOT Sophie, CHASSEIGNE Didier, CHAUDRON Alain, DEJEAN Sabrina, FOURES Sylvain, HUMBERT Raphael, HURAUT Jean-Marie, JACQUET Clarisse, JEANSON LAMBERT Chantal, LANG Christophe, L’HUILLIER Gérard, MOLITOR Pierre- Louis, PHILIPPOT Céline, PHILIPPOT Nathalie, PINET Julien, SANGNIER Yannick, THILL Angélique, WITZ Francis, ERNST Frédéric, JOSSELIN Sylvine, LECLERC Raymond, WEISS Christian.
Représentés : ADRIAN Jean-Louis à RENAUDIN Bernard, FEVEZ Clément à GROSS Patrick, ILIC Jean-Marc à RAMAND Thierry, KAAG Joseph à POLMARD Christine, KLEIN Dania à MENUSIER Pascal, LINARD Lidwine à AUBRY Martine, LOMBART Vincent à GEORGE Marie-Cécile, MACINOT Séverine à DECHEPPE Mathilde.
Monsieur BRISSE Philippe a été nommé secrétaire de séance.
Objet : L'Argonnaise : autorisation de signer une convention tripartite pluriannuelle (2025/2027) N° de délibération : DE_2025_026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Projet de territoire approuvé le 16 décembre 2021,
Madame la Présidente explique que L’Argonnaise est une manifestation qui existe depuis 2008. Depuis 2009, l’association Argonne Club Triaucourt s’est vu confier l’organisation de cet évènement.
L’Argonnaise est une randonnée qui fait partie des « randonnées incontournables » du Barrois. Elle se déroule dans la forêt de Beaulieu en Argonne. Plusieurs parcours VTT et pédestres sont prévus avec des distances et des niveaux de difficultés différents. Un parcours découverte de la forêt est proposé par un guide.
Considérant qu’il y a lieu d’établir une convention tripartite, entre la Communauté de communes De l’Aire à l’Argonne, la commune de Beaulieu en Argonne et l’ACT. Elle serait conclue pour 3 ans.
Cette convention a pour but de définir les modalités de partenariat entre la communauté de communes De l’Aire à l’Argonne, la commune de Beaulieu et l’ACT, dans le cadre de la manifestation l’Argonnaise, éditions 2025, 2026 et 2027. Les engagements de chacune des parties sont détaillés dans la convention.
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 11/04/2025 à 12h36
Réference de l'AR : 055-200066140-20250410-DE_2025_026-DE Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• De valider la convention tripartite pluriannuelle pour l’Argonnaise jointe à la présente délibération ;
• D’inscrire les crédits au budget 2025 ;
• D’autoriser la Présidente à signer tous documents administratifs, techniques et financiers relatifs à la présente opération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Martine AUBRY,
Présidente
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]
Martine AUBRY
2025.04.11 12:23:30 +0200
Ref:8551889-12842540-1-D
Signature numérique
la Présidente