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Déliberation - DELIBERATIONS 16.11
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Harbonnières.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 16.11)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque,
DELIBERATIONS SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2023
Nomenclature N° OBJET DE LA DELIBERATION
DELIB
3.6 62 Bail local place du jeu de paume - Projet micro-
crèche
Autres actes de gestion du
domaine privé
5.2 63 Commission d'appel d'offres - CAO
Fonctionnement des
assemblées
7,1 64 Achat de barres de tractions, d'un enregistreur
et d’un broyeur
Décision Budgétaire
7.1 65 Achat de calculatrices pour les enfants
. Le. scolarisés en CM2 - Facturation aux communes Décision Budgétaire extérieures
7.1 66 Annule et remplace la délibération n°2023-45 :
réalisation de travaux de surbaissement
Décision Budgétaire
7.1 67 Annule et remplace la délibération n°2023-46 :
. . Remplacement de menuiseries - Logement Décision Budgétaire communal
7.1 68 Numérisation Etat-Civil
Décision Budgétaire
8.3 69 Autorisation de signature convention FDE - Rue
des Bleuets
Voirie
3.5 70 Tarif location salle polyvalente au 1° janvier
2024
Actes de gestion du
domaine public
3.5 71 Location matériel communal : tables-chaises-
appareil méchoui-barnums
Actes de gestion du
domaine public 44 72 Recensement population : Agent recenseur
Autres catégories de
personnel
7.3.3 73 Garantie de prêt - Foyer de Vie Notre Dame
Garantie d'emprunt
accordée
7.1.2 74 Décision Modificative n°3
Délibérations afférentes
aux documents budgétaires
7.1 75 Autorisation budgétaire spéciale pour dépenses
d'investissement à engager avant le vote du
Décision Budgétaire budget primitif 2024