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Procès Verbal - pv du 3 novembre 27112023084948
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune de Saint-Loubert.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 3 novembre 27112023084948)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipa
Du 3 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 3 du mois de novembre 2023, à 18h30, les membres du
Conseil Municipal de la commune de Saint-Loubert se sont réunis en session
extraordinaire à la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christopher
LATAPY, Maire, suite à la convocation en date du 30 octobre 2023.
Étaient présents : M. Christopher LATAPY, M. Romain OPILLARD, Mme Julie
BOUTOULLE, Mme Sophie BAEZ, M. Laurent BELLES, Mme Laurence CLEMENT-SALON,
M. Francis DARTEYRE, M. Guillaume JOLLES, Mme Fanny LUSSAC, Mme Frédérique
MONIER, Mme Marie-Françoise VIDEAU
ORDRE DU JOUR :
1-Élection du secrétaire de séance,
2-Approbation des comptes-rendus du 28 septembre et du 16 octobre 2023,
3-Installation du conseil municipal,
4-Détermination du nombre d’adjoints,
5-Élection des adjoints
6- Lecture de la charte de l’élu local,
7- Compte-rendu des réunions,
8-Questions et informations diverses.
1) Élection du Secrétaire de séance :
M. Romain OPILLARD est élu secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité :
ote :
o Pour: 11/11
o Contre: 00/11
o Abstention: 00/11
Le Conseil Municipal, après avoir débattu à l'unanimité :
Commune de SAINT LOUBERT
Séance du CONSEIL MUNICIPAL 3 novembre 2023 Vote :
o Pour: 11/11
o Contre: 00/11
o Abstention : 00/11
3) Installation du Conseil Municipal (Délibération 2023-037)
M. Le Maire félicite les nouveaux élus et procède à l'appel, tous les élus sont présents.
À la suite des dernières élections municipales partielles et complémentaires M. le
Maire rappelle aux nouveaux élus la composition du Conseil Municipal prévu par le
code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2122-2.
M. le Maire reprend la délibération D2021-027 qui rappelle la création de deux postes d’adjoints qui a été voté l’unanimité.
De ce fait, il est proposé à l'assemblée délibérante de laisser le nombre d’adjoints à deux.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité :
Vote:
o Pour: 11/11
o Contre: 00/11
o Abstention: 00/11
5) Élection des adjoints
M. le Maire propose de passer à l'élection du 2è"e adjoint.
Pour cela il est nommé deux assesseurs : M. Guillaume JOLLES et Mme Sophie BAEZ.
M. JOLLES et Mme BAEZ procèdent à la distribution des bulletins secrets. Les assesseurs vérifient que chaque conseiller dépose un seul bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement et comptabilisent les voix.
Suffrages exprimés : 11
Voix pour Mme Julie BOUTOULLE : 10
Vote blanc : 1
Mme Julie BOUTOULLE est élue 2ème adjoint.
Commune de SAINT LOUBERT
Séance du CONSEIL MUNICIPAL 3 novembre 2023 De plus, afin d’aider ce 2ème adjoint dans ses missions il est proposé à l'assemblée
délibérante de nommer un conseiller délégué.
Il est précisé que tout deux auront des missions bien spécifique le 2ème adjoint sera
chargé de l'animation de la jeunesse et le conseiller délégué aura en charge la solidarité
envers les personnes âgées.
Enfin, M. le Maire soumet à l’assemblée délibérante le partage de l'indemnité de
l'adjoint au conseiller délégué de la manière suivante : 2/3 pour le 2ÿme adjoint et 1/3
pour le conseiller délégué. Pour rappel de l'indemnité M. le Maire reprend la
délibération D2021-028 qui indique que le coefficient est de 8.6% soit une indemnité
brute de 351.38€.
6) Lecture de la charte de l'élu local
M. le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local.
Z] Compte-rendu des réunions : Il est évoqué que certains conseillers ont participé aux 40 ans de l'association de pêche à la mouche PHRYGANE.
8) Questions et informations diverses :
Logement communal : Il est évoqué que les travaux sont terminés, il y a quelques petits réglages à terminer. Les entreprises sont prévenues et le nécessaire sera fait pour une signature de baïl au 1% décembre.
Adressage : Les panneaux ne sont toujours pas reçus malgré une date initiale au 31 août 2023. Dès réception des panneaux le plan d’action sera le suivant :
- _ Recevoir à nouveau la poste pour arrêter les adresses,
- Procéder à l'installation des panneaux par les conseillers municipaux et les agents techniques,
- Fournir à tous les propriétaires et entreprises une attestation d’adressage,
- Monter des permanences pour donner aux administrés leurs numéro de plaque et leur apporter notre aide dans leurs démarches.
11 novembre : Commémoration fixée à 11h15 suivi d’un apéritif offert aux administrés
par la commune.
Organisation de noël : il est prévu en date 1° décembre de procéder à l'emballage des cadeaux. Le jour suivant, le 2 décembre il va y avoir la décoration installée dans le bourg de la commune. Enfin, en date du 17 décembre il y aura l'arbre de noël organisé par le comité des fêtes.
Vœux de la municipalité et repas des ainées : La date du 28 janvier 2024 a été proposée.
3
Commune de SAINT LOUBERT
Séance du CONSEIL MUNICIPAL 3 novembre 2023 Deux conseillers ont la charge de demander des devis pour le repas et l’animation,
Une discussion est engagée sur une éventuelle modification de cadencement des levées suite à un courrier reçu du sitcom,
Date du prochain conseil municipal est arrêtée au 23 novembre à 19h00.
La séance est levée à 19h30
M. LE MAIRE LE SECRETAIRE DE SEANCE
Christopher LATAPY Romain OPILLARD
Commune de SAINT LOUBERT
Séance du CONSEIL MUNICIPAL 3 novembre 2023