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Convocation - convocation CM 18.12.2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 18.12.2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr
Briollay, le 12 décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 Du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 18 décembre 2025 à 20H00 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
COMMANDE PUBLIQUE
1. Lancement du marché public de travaux pour la réalisation d’un pumptrack et de ses abords
2. Fourniture de gaz naturel : nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes avec le SIéML
DOMAINE ET PATRIMOINE
3. Mise en demeure d’acquérir les biens faisant l’objet d’un droit de délaissement – Renonciation 4. Transfert des biens affectés au service de l’eau et de l’assainissement vers Angers Loire Métropole
FINANCES LOCALES
5. Demande de financement au titre du Contrat Pays de la Loire 2026 (CPL 26) pour la construction des Ateliers Municipaux
6. Tarifs 2026
7. Engagement quart des dépenses investissement 2026
Autres domaines de compétence
8. Animations estivales : convention d’animation 2026
9. Service commun de conseil en prévention : renouvellement de la convention annexe avec Angers Loire Métropole
10. Gestion numérique des écoles : adhésion au marché public E-Primo
11. Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service
Questions diverses
Le Maire,
Arnaud HIE