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Convocation - Convocation du Conseil Municipal cm 08.02.2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal cm 08.02.2024)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Environnement,
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr
Briollay, le 2 février 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 Du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 8 février 2024 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée.
PRESENTATION DU PROJET PROPOSE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
ORDRE DU JOUR
COMMANDE PUBLIQUE
1. Gestion de l’enfance-jeunesse : choix du mode de gestion et lancement de la consultation
DOMAINE ET PATRIMOINE
Actes fonciers pour le déplacement des ateliers municipaux (points 2 à 4) : 2. Acquisition de la parcelle cadastrée section AB 212 – Consorts DAVY
3. Echange de terrains entre Monsieur BASSET Gérard et la commune de Briollay 4. Echange de terrains entre Monsieur POULARD Laurent et la commune de Briollay
5. Convention de portage et de gestion avec Angers Loire Métropole pour l’acquisition de l’Estaminet
FINANCES LOCALES
6. Tarification 2024 : précisions pour certaines locations de salles et modification pour tarifs de photocopies 7. Travaux de rénovation de la salle Jean-Paul Touyon : demande subvention 2024 8. Projet de l’école Georges Hubert au centre Bouëssé : participation communale 9. Rénovation énergétique du groupe scolaire : avenant à la convention de participation d’Angers Loire Métropole
Autres domaines de compétence
10. Energies renouvelables : Identification des zones d'accélération - Approbation et transmission 11. Renouvellement de la convention avec le SIEML de Maine et Loire (SIEML) pour une mission de conseil en énergie partagée
Questions diverses
Le maire,
Arnaud HIE