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Compte-Rendu - 2020.10.09?t=1777532064
Compte-Rendu - 2021.03.25?t=1777532064
Compte-Rendu - 2022.05.30?t=1777532064
Conseil Municipal - 2020.02.19?t=1777532064
Ordre du Jour - 2022.04.13?t=1777532064
Compte-Rendu - 2020.07.10?t=1777532064
Conseil Municipal - 2020.06.05?t=1777532064
Procès Verbal - PV+ +2025.12.08+ +Signé?t=1777532064
Procès Verbal - 2023.11
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
République
Française
Département
des
Vosges
LÉPANGES-SUR-VOLOGNE
Nombre
de
membres
Séance
du
mercredi
08
novembre
2023
à
20
heures
30
en
exercice:
10
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
lé
huit
novembre
l'assembléé
régulièrement
convoquée
le
31
octobre
2023,
s'est
réunie.
sous
la
présidence
de
Virginie
Quorum
: 6
GREMILLET.
Présents
:8
Sont
présents:
Virginie
GREMILLET,
Philipe
PARADIS,
Monique
AMET,
Jessica
EMERAUX,
Anne-Marie
FREUDENBERGER,
Reynald
Votants
:9
HONORÉ,
Hervé
LAHAYE,
Dominique
PREVOT
Représentés:
Gérard
VILLEMIN
par
Jessica
EMERAUX
Absents
- excusés
: Wilfried
AGATY
Secrétaire
de
séance:
Monique
AMET
la
séance
est
ouverte
à
20
h
30
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
octobre
2023
a
été
approuvé
par
l'ensémble
des
membres
présents. Ordre
du
jour
de
la séance
:
- Admission
en
non-valeurs
de
titres
- Autorisations
Spéciales
d'Absences
- Avis
sur
la
composition
de
la
"conférence
régionale
de
gouvernance
de
ia
politique
de
réduction
de
l'artificialisation
des
sols"
DÉLIBÉRATIONS
:
DE
2023
074:
ADMISSION
EN
NON-VALEURS
DE
TITRES
Mädamie
Lé
Maire
rappelle
que
les
créances
irrécouvrables
correspondent
aux
titres
émis
par
la
collectivité
mais
dont
le
recouvrement
ne
peut
être
mené
à
son
terme
par
le
comptable
public
en
charge
du
recouvrement.
L'admission
en
non-valeur
des
créances
est
décidée
par
l'assemblée
délibérante
dans
l'exercice
de
sa
compétence
budgétaire.
Elle
est
demandée
par
le
comptable
lorsqu'il
rapporte
les
éléments
propres
à
démontrer
que
malgré
toutes
les
diligences
qu'il
a
effectuées,
il ne
peut
en
obtenir
les-recouvrements.
Le
06
octobre
2023,
le
comptable
du
Trésor
Public,
Monsieur
Sylvain
GEORGES
du
SGC
de
Gérardmer,
a
présenté
à
la
commune
les
demandes
d'admission
en
non-valeur
portées
sur
l'état
joint
en
annexe, Vu
le
code
général
des
Collectivités
Territoriales.
et
notamment
l'article
L.2121-29,
Vu
le
décret
n°2012-1246
du
7
novembre
2012
relatif
à
la
gestion
budgétaire
et
comptable
publique, Vu
la
demande
d'admission
en
non-valeur
transmise
par
le
comptable
public,
Considérant
qu'il
s'agit
de
recettes
qui
n'ont
pu
être
récouvrées
malgré
des
poursuites
qui
se
sont
avérées
infructueuses,
Considérant
qu'il
convient
pour
régulariser
la
situation
budgétaire
de
la
commune
de
les
admettre
en
non-valeur,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
7
voix
POUR
et
2
voix
CONTRE,
e
DECIDE
Article
1
:il
est
accepté
que
la
somme
de
330.00
€
soit
admise
en
non-valeur.
Article
2
:les
créances
présentées
sont
irrécouvrables
malgré
lés
procédures
intentéés
par
le
comptable
public.
Article
3
:les
crédits
nécéssaires
à
ces
annulations
seront
inscrits
au
chapitre
65
- article
6542
du
budget
- eau
2023
de
la
commune.
Article
4
:Mme
Le
Maire
est
chargée
du
contrôle
et
du
suivi
dé
cètte
décision.
Article
5
:la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nancy
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
et:
sa
publication.
Tout
citoyen
justiciable
pourra
saisir
le
Tribunal
Administratif
par
dépôt
de
sa
requête
sur
le
site
www:telerecours.fr,
Pour
:7
Contre
: 2
(Annie
FREUDENBERGER,
Reynald
HONORÉ)
Abstention
: O0
DE
2023
075:
AUTORISATIONS
SPECIALES
D'ABSENCES
Madame
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
l'article
59
de
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
prévoit
l'octroi
d'autorisations
d’absences
pour
les
agents
publics
territoriaux.
1
précisé
que
la
loi
ne
fixe
pas
les
modalités
d'attribution
concernant
les
autorisations
liées
à.des
évéremients
familiaux
et
que
celles-ci
doivent
être
déterminées
localement
par
délibération,
après
avis
du
CST.
Le
Maire
propose,
à
compter
du
08/11/2023,
vu
l'avis
du
CST,
de
retenir
les
autorisations
d'absences
telles
que
présentées
dans
le
tableau
ci-joint.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+
ADOPTE
les
propositions
de
Madame
Le
Maire
CHARGE
Madame
Le
Maire
de
l'application
des
décisions
prises.
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0 DE
2023
076:
AVIS
SUR
LA
COMPOSITION
DE
LA
"CONFÉRENCE
RÉGIONALE
DE
GOUVERNANCE
DE
LA
POLITIQUE
DE
RÉDUCTION
DE
L'ARTIFICIALISATION
DES
SOLS"
Madame
Le.
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
courrier
reçu
en
date
du
19
octobre
dernier
par
Monsieur
Le
Président
du
Conseil
Régional,
M.
Franck
LEROY
relatif
à
la
composition
de
la
"conférence
régionale
de
gouvernance
de
la
politique
de
réduction
de
l'artificialisation
des
sols".
Vu
la
loi
du
20
juillet
2023
visant
à
faciliter
la
mise
en
œuvre
des
objectifs
de
lutte
contre
l'artificialisation
des
sols
et
à
renforcer
l'accompagnement
des
élus
locaux
a
institué
une
nouvelle
instance
de
gouvernance
de
cette
politique
publique.
A
l'instar
dé
la
conférerice
régionale
des
SCoT,
qu'elle
remplace,
cette
conférence
sera
une
instance
importante
pour
une
mise
en
œuvre
de
l'objectif
national
d'absence
de
toute
artificialisation
nette
(dit
objectif
ZAN),
sa
territorialisation
dans
le
SRADDET
et
sa
mise
en
œuvre
par
les
territoires.
Elle
sera
notamment
amenée
à
formuler
des
propositions
pour
la
territorialisation
de
l'objectif
national
dans
le
SRADDET,
des
avis
sur
la
qualification
des
projets
d'envergure
nationale,
européenne
ou
régionale
ou
tout
sujet
lié
à
l'objectif
de
réduction
de
l'artificialisation.
Celle-ci
prévoit
une
composition
type
mais
permet
à
la
Région
de
l'adapter
après
une
procédure
de
concertation
formelle
des
EPCI
compétents
en
matière
d'urbanisme
et
des
communes
ayant
conservé
la
compétence
prévue
par
le
nouvel
article
L
1111-9-2
du
code
général
des-collectivités
territoriales,
Considérant
la
proposition
soumise,
pour
avis,
Sur
une
autre
composition,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
1
voix
POUR,
1
voix
CONTRE
et
7
voix
ABSTENTION,
+ __ DECIDE
de
ne
pas
se
prononcer
sur
la composition
présentée
Pour:
1
(Philippe
PARADIS)
.
Contre:
1
(Reynald
HONORÉ)
Abstention
: 7
AFFAIRES
DIVERSES
:
1.
Manifestations
- Le
11
novembre
1946
: cérémonies
à
9h15
à
Lépanges
puis
office
à
10h00
à
La
Baffe
et
11h20
à
Deycimont.
Dominique
PREVOT
est
chargé
de
l'animation.
- Les
11
et
12
novembre :
conférence
de
Cédric
PREVOT
sur
le thème
des
100.
ans
du
monument
aux
morts
et
exposition
Mme
DIDIER
à
la
salle
paroissiale.
- Le
25
novémbre
à
10h30
: réception
pour
accueillir
les
nouveaux
arrivants
et
récompenser
les
bacheliers
avec
mention
( CAPELLE
Anna,
COLLIOT
Capucine
et TARDY-ROBIN
Théo).
-
Le
25
novembre
à
14h00
: ère
réunion
de
la
nouvelle
association
"Club
d'Histoire
Locale”
à
l'initiative
de
Cédric
PREVOT,
Frédéric
FOUCAUD
et
Danielle
DIDIER.
2.
Eau
Précisions
relatives
à
la
demande
de
Mme
GREMILLET
Catherine
et
Mr
GREMILLET
François
de
raccorder
au
réseau
d'eau
potable
leur
habitation,
30
rué
des
Sources
: 3
éléments
ont.été
pris
en
compte : - habitation
non
intégrée
dans
le
zonage
de
distribution
d'eau
potable
(comme
2
habitations
de
la
Haute
Verrière),
- longueur
de
conduites
importantes
induisant
de
possibles
risques
sanitaires
au
vu
de
la
faible
consommation - coût
des
travaux.
Un
chiffrage
à
été
réalisé
: 1
habitation
rue
des
Sources
: 110
000
€
HT
/ 2
habitations
Haute
Verrière
285
000
€
HT,
s'y
ajoutent
les.
frais
de
suivi
de
chantier.
Coût
global :
442
500
€
HT.
La
demande
n'a
donc
pas
reçue
de
suites
favorables. 3.
Déneigement
2
propositions
: Entreprisé
TACCA
à
56.00
€/h
HT
avec
utilisation
de
son
matériel
et fourniture
par
la
commune
du
sel
ou
Bruno
PIERSON
à
15.00
€/h
HT
avec
utilisation
du
matériel
de
la
commune. 4.
Intervention
Annie
FREUDENBERGER
demande
que
se
soit
la
mairie
qui
appelle
pour
le
problème
d'éleciricité
dé
Mme
SANTA
MARIA.
La
secrétaire
a
appellé
lé
fournisseur
et
les
demandes
ont
été
engagées.
Elle
demande
si
lé
relais
réseau
mobile
est
actif
car
elle
ne
voit
pas
de
changement.
Madame
le
Maire
précise
que
l'opérateur
Orange
s'est
installé
et
que
certains
administrés
lui
ont
déclaré
que
le
réseau
était
plus
performent.
5.
Conseil
d'Ecole
- Effectifs
: “en
2022
: 98
élèves,
* en
2023
: 87
élèves,
* en
2024
: 85
élèves.
L'inspectrice
propose
1
nouvelle
suppression
de
poste.
- Proiets
:
* St
Nicolas
le
7
décembre
2023
: goûter
* Marché
de
Noël
le
22
décembre
2023
* Printemps
des
mois
: participation
* Classe
qui
chante
(CM1)
: sensibilisation
au
respect
*
Cinéma
:
Mme
Lallemand
remercie
Mme
Le
Maire
pour
l'aide
apportée
par
la
commune
concernant
lé
dossier
dé
demande
de
subvention
* Signature
des
PPLS
- Travaux
: “ toilettes
: verrous
aux
portes
(à voir)
* porte
d'entrée
: une
gâche
électrique,
une
commande
à distance
* portail
: barrière
IPN
* ruisseau
: curage
(accès
cantine
école
maternelle)
- RPE:
convention
car
utilisation
des
locaux
pendant
le
temps
scolaire
Dominique
PREVOT
précise
que
le
prochain
Conseil
d'Ecole
aura
lieu
le
15
décembre
2023.
Reynald
HONORÉ
demande
que
Dominique
PREVOT
y
sûit
le
représentant
de
la
commune.
Quand
Mme
Le
Maire
ne
peut
s'y
rendre-elle
demande
à
un
adjoint
de
la
représenter.
6. SICOVAD Quelques
oublis
lors
de
la
distribution
des
sacs
jaunes :
allée
des
Vérgers,
Rue
de
là
Vologne
et
Chemin
de
Moinstot
(M.
Franck
BALLAND).
la
séance
est
levée
à
21
h
30
Monique
AMET
Virginie
GREMILLET
Secrétaire
de
séance
Le
Mai