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Compte-Rendu - 2021.03
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021.03)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Eau et assainissement,
République Française
Département des Vosges
LÉPANGES-SUR-VOLOGNE
Nombre de membres
en exercice: 15
Présents : 13
Votants: 15
Séance du jeudi 25 mars 2021
L'an deux mille vingt-et-un et le vingt-cinq mars l'assemblée régulièrement convoquée le 15 mars 2021, s'est réunie sous la présidence de Virginie GREMILLET.
Sont présents: Virginie GREMILLET, Philippe PARADIS, Gérard
VILLEMIN, Monique AMET, Jessica EMERAUX, Joël FLUCK, Anne-Marie FREUDENBERGER, Audrey HERRMANN, Reynald HONORÉ, Hervé LAHAYE, Dominique PREVOT, Franck RICHARD, Aurélie RINGER
Représentés: Wilfried AGATY, Magalie CHASSAING
Excuses:
Secrétaire de séance: Audrey HERRMANN
Le compte rendu de la séance du 19 février 2021 a été approuvé.
DE_2021_015: COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET FORÊT
Madame le Maire présente le compte administratif de l'exercice 2020. Puis elle quitte la salle pour le vote. Monsieur le Premier adjoint prend la présidence.
Le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif comme suit :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Résultats
reportés
25 430.93 25 430.93
Opérations
exercice
960.20 17 131.21 19 013.85 18 091.41 19 013.85
Total 960.20 17 131.21 44 444.78 18 091.41 44 444.78
Résultat de
clôture
960.20 27 313.57 26 353.37
Restes à
réaliser
Total cumulé 960.20 27 313.57 26 353.37
Résultat définitif 960.20 27 313.57 26 353.37
Pour : 14, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_016: COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET EAU
Madame le Maire présente le compte administratif de l'exercice 2020. Puis elle quitte la salle pour le vote. Monsieur le Premier adjoint prend la présidence.
Le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif comme suit : Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Résultats
reportés
51 060.57 107 572.04 51 060.57 107 572.04
Opérations
exercice
32 485.76 113 555.25 81 404.03 98 507.00 113 889.79 212 062.25
Total 83 546.33 113 555.25 81 404.03 206 079.04 164 950.36 319 634.29
Résultat de
clôture
30 008.92 124 675.01 154 683.93
Restes à
réaliser
Total cumulé 30 008.92 124 675.01 154 683.93
Résultat définitif 30 008.92 124 675.01 154 683.93
Pour : 14, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_017: COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL
Madame le Maire présente le compte administratif de l'exercice 2020. Puis elle quitte la salle pour le vote. Monsieur le Premier adjoint prend la présidence.
Le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif comme suit :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes ou
Excédent
Résultats
reportés
296 318.25 296 318.25
Opérations
exercice
209 944.04 244 044.63 456 116.06 596 813.57 666 060.10 840 858.20
Total 506 262.29 244 044.63 456 116.06 596 813.57 962 378.35 840 858.20
Résultat de
clôture
262 217.66 140 697.51 121 520.15
Restes à
réaliser
25 000.00 25 000.00
Total cumulé 262 217.66 25 000.00 140 697.51 121 520.15 25 000.00
Résultat définitif 237 217.66 140 697.51 96 520.15
Pour : 14, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_018: COMPTE DE GESTION 2020 - BUDGET FORÊT
Madame le Maire présente le compte de gestion 2020 et précise que celui-ci reprend en tous points pareils, les données du compte administratif 2020. Celui-ci est dressé par le percepteur tout au long de l'année comptable.
Après avoir reçu ces informations, le Conseil municipal, approuve le compte de gestion 2020.
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0 DE_2021_019: COMPTE DE GESTION 2020 - BUDGET EAU
Madame le Maire présente le compte de gestion 2020 et précise que celui-ci reprend en tous points pareils, les données du compte administratif 2020. Celui-ci est dressé par le percepteur tout au long de l'année comptable.
Après avoir reçu ces informations, le Conseil municipal, approuve le compte de gestion 2020.
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_020: COMPTE DE GESTION 2020 - BUDGET PRINCIPAL
Madame le Maire présente le compte de gestion 2020 et précise que celui-ci reprend en tous points pareils, les données du compte administratif 2020. Celui-ci est dressé par le percepteur tout au long de l'année comptable.
Après avoir reçu ces informations, le Conseil municipal, approuve le compte de gestion 2020.
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_021: AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET FORÊT
Le Conseil municipal, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice, décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Pour mémoire sur la section de fonctionnement
Résultat antérieur reporté 25 430.93 €
Résultat de l'exercice 2020 1 882.64 €
Résultat cumulé au 31/12/2020 27 313.57 €
Pour mémoire sur la section d'investissement
Solde d'exécution antérieur reporté 0.00 €
Solde d'exécution de l'exercice 2020 - 960.20 €
Solde cumulé au 31/12/2020 - 960.20 €
RAR - Dépenses d'investissement 0.00 €
RAR - Recettes d'investissement 0.00 €
INSCRIPTION BUDGETAIRE EN 2021
Besoin de financement au 1068 960.20 €
Solde d'exécution reporté 0.00 €
Résultat de fonctionnement reporté 26 353.37 €
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_022: AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET EAU
Le Conseil municipal, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice, décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit : Pour mémoire sur la section de fonctionnement
Résultat antérieur reporté 107 572.04 €
Résultat de l'exercice 2020 17 102.97 €
Résultat cumulé au 31/12/2020 124 675.01 €
Pour mémoire sur la section d'investissement
Solde d'exécution antérieur reporté - 51 060.57 €
Solde d'exécution de l'exercice 2020 81 069.49 €
Solde cumulé au 31/12/2020 30 008.92€
RAR - Dépenses d'investissement 0.00 €
RAR - Recettes d'investissement 0.00 €
INSCRIPTION BUDGETAIRE EN 2021
Besoin de financement au 1068 0.00 €
Solde d'exécution reporté 30 008.92 €
Résultat de fonctionnement reporté 124 675.01 €
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_023: AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET PRINCIPAL
Le Conseil municipal, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice, décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Pour mémoire sur la section de fonctionnement
Résultat antérieur reporté 0.00 €
Résultat de l'exercice 2020 140 697.51 €
Résultat cumulé au 31/12/2020 140 697.51 €
Pour mémoire sur la section d'investissement
Solde d'exécution antérieur reporté - 296 318.25 €
Solde d'exécution de l'exercice 2020 34 100.59 €
Solde cumulé au 31/12/2020 - 262 217.66 €
RAR - Dépenses d'investissement 0.00 €
RAR - Recettes d'investissement 25 000.00 €
INSCRIPTION BUDGETAIRE EN 2021
Besoin de financement au 1068 140 697.51 €
Solde d'exécution reporté - 262 217.66 €
Résultat de fonctionnement reporté 0.00 €
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0 DE_2021_024: OUVERTURE DE POSTE DES EMPLOIS SAISONNIERS 2021
Madame le Maire propose au Conseil municipal d’embaucher deux saisonniers, un pour le mois de juillet et un pour le mois d’août.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte d’embaucher deux saisonniers sur le grade d’adjoint technique territorial pour 35H00 par semaine. La rémunération sera calculée sur l’échelon 1 du grade, soit un indice brut à 354 et un indice majoré à 330.
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_025: ACQUISITION DE TERRAIN - MME JACQUEMIN DOMINIQUE
Madame le Maire fait part aux conseillers de la volonté de sécuriser les arrêts de bus au niveau des cités de la Rue de la Vologne. Pour ce faire, la parcelle suivante est proposée à la commune :
Madame JACQUEMIN Dominique propose de vendre sa parcelle cadastrée : AC 211 pour 165 m2, après estimation des domaines, à 14 000 euros frais de notaire inclus. L'acte de vente sera rédigé et signé par Maître TIAGO-OHNIMUS de Bruyères.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal ACCEPTE la proposition du propriétaire et AUTORISE Madame le Maire à signer l'ensemble des documents nécessaires à cette acquisition.
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_026: ACQUISITION DE TERRAINS - RUE DES BAINS
Madame le Maire rappelle aux conseillers les travaux de réfection de voirie réalisés dans la rue des Bains. Après un découpage des parcelles, il a été nécessaire d'acquérir les parcelles suivantes :
Parcelle AC 338 pour 153 m2
Parcelle AC 340 pour 24 m2
Parcelle AC 343 pour 33 m2
Parcelle AC 345 pour 29 m2
Parcelle AC 347 pour 79 m2
Parcelle AC 349 pour 18 m2
L'ensemble des parcelles a été remis gracieusement à la commune par les propriétaires. Les actes seront rédigés et signés par Maître PETITGENET de Bruyères.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal ACCEPTE la proposition des propriétaires et AUTORISE Madame le Maire à signer l'ensemble des documents nécessaires à cette acquisition.
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_027: ACHAT DE MATÉRIEL
Madame le Maire fait part aux conseillers de la nécessite d'acquérir une tondeuse-débrousailleuse, une débrousailleuse, un souffleur et une batterie avec son chargeur. Madame le Maire, concernée personnellement, sort de la salle de réunion et donne pouvoir à M. PARADIS Philippe 1er Adjoint pour traiter la question.
3 devis sont présentés :
- LG Motoculture
172 Avenue du Général de Gaulle
88100 SAINTE MARGUERITE
Montant TTC 3 679.99 € - Henri Georges Motoculture
268-269 Route Principale
88470 LA VOIVRE
Montant TTC 4 179.98 €
- Établissements Henri Gremillet et Fils
1 Ter Rue de la Ferronnerie
88600 LÉPANGES SUR VOLOGNE
Montant TTC 3 342.00 €
Après discussion, le Conseil Municipal décide d'acheter aux établissements Henri Gremillet et Fils pour un montant de 3 342.00 € TTC.
Pour : 14, Contre : 0, Abstention : 0
DE_2021_028: OUVERTURE DE CRÉDIT EN INVESTISSEMENT
Madame le Maire rappelle que les crédits inscrits en investissement en 2020 ne sont pas reconduits automatiquement l'année suivante.
Afin de payer certaines factures reçues en investissement, Madame le Maire demande à ouvrir des crédits en investissement. Ces montants seront intégrés au budget prévisionnel 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal DÉCIDE d'ouvrir les crédits de la manière suivante sur le budget principal :
Budget Eau
2156 - Matériel spécifique d'exploitation 210.00 € 2158 - Autres installation, matériel et outillage technique 984.72 € 2315-14 - Installation, matériel et outillage technique 272.40 €
Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
Affaires diverses
1. Sirène
Après une plainte du voisinage auprès des services de la Préfecture concernant le test de la sirène d'alerte, le Conseil municipal est contraint et forcé de modifier ce test. Celui-ci aura lieu tous les 1er samedis du mois à midi.
2. Sécurité routière
Plusieurs parents signalent la dangerosité des feux tricolores et du passage piéton qui se situe rue de la Mairie et qui permet de rejoindre les écoles.
Une étude a été demandée au bureau d'études Energie Haute Vosges d'Eloyes qui propose l'installation de panneaux triangulaires lumineux, d'aménager des trottoirs avec des barrières de sécurité et un marquage au sol plus important. L'opération s'élèverait à 49 116 euros HT.
3. Mairie
Le bureau d'études SPEI a restitié son projet pour la rénovationde la mairie pour un montant de 526 073 euros HT.
4. Château d'eau
Il faut revoir le traitement de l'eau
Séance levée à 22H45