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Procès Verbal - 2023.02.23 PV 8 JOURS
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Procès Verbal - 2023.12.21 PV 8 jours VLD 1 1
Procès Verbal - 2023.06.29 PV 8 jours
Procès Verbal - 19 10 2023 PV 8 jours 1 1
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 10 2023 PV 8 jours 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Investissement et développement économique,
Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 19 octobre 2023 - Page 1
OUVERTURE DE SEANCE
L'an deux mille vingt-trois, le 19 octobre 2023 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 13 octobre 2023, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : Arnauld MARTIN (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline(3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), MOREL Marylène (5e adjointe), DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée), JOULIN Carole (conseillère déléguée), Christelle VINCENT (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, GADOIS Jérémy, GAIGNARD Grégory, LE METAYER Pascal, PITON Fabrice, CANNONE Félicita, DURIN François, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : MICHENET Sébastien ayant donné pouvoir BEHANZIN Franck, Patrick RAGU ayant donné pouvoir à Carole JOULIN
Absents : CARO Frédérique, SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : Carole JOULIN
CONSEIL MUNICIPAL
PV de séance des 8 jours
19 octobre 2023– 20h30
39e séance de la mandature
Salle du Conseil Municipal Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 19 octobre 2023 - Page 2
Le secrétaire de séance
Carole JOULIN
DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL
N° DE
DELIBERATION OBJET
097-2023 Désignation d’un représentant à la Commission d’Appel d’Offres municipale UNANIMITE
098-2023
Désignation d’un délégué suppléant à la commission
« Bâtiments et Equipements » de la Communauté de
communes des Loges
UNANIMITE
099-2023 Revalorisation de la prime de fin d’année sur la base de la variation du point d’indice 2022-2023 UNANIMITE
100-2023 Entretien professionnel annuel des agents : évolution du formulaire de compte rendu UNANIMITE
101-2023 Attribution du marché d’assurances de la ville pour les années 2024 à 2027 UNANIMITE
102-2023 Adhésion à Tourisme Loiret pour l’exercice 2023 et 2024 UNANIMITE
103-2023
Convention de partenariat entre St Denis de l’Hôtel et la
CCL : intervention d’un agent de la médiathèque à la
halte-garderie de Jargeau « Les lutins des Loges »
UNANIMITE
104-2023 Rapport d’activités 2022 du SPANC de la CC des Loges (Service Public d’Assainissement Non Collectif) UNANIMITE
105-2023
Rapport d’activités 2022 du SEVAMOL, Syndicat
Intercommunal à Vocation Unique des Eaux de la Vallée
Moyenne de la Loire
UNANIMITE
106-2023 Rapport 2022 du SICTOM (Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères) UNANIMITE
107-2023
Modification des statuts de la Communauté de
communes des Loges : élargissement de la compétence
voirie
UNANIMITE
108-2023
Transfert de la compétence « Infrastructures de
recharge de véhicules électriques » au Département du
Loiret
UNANIMITE
109-2023 Approbation des tarifs des services de l’eau et de l’assainissement UNANIMITE
SEANCE EST LEVEE A 23 H
Arnauld MARTIN, Maire