Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 26.06.2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 26.06.2024)
Thèmes du document : Logement, Banque, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 juin 2024 N° délibération Objet Décision 2024 04 DELO1 | Création d'un groupement de commandes pour la vérification périodique des installations et Le contrôle annuel des Approuvée systèmes de sécurité incendie. 2024 04 DELO2 | Adhésion au label « ville d'accueil des véhicules d'époque » Approuvée 2024 04 DELO3 | Bourse aux bacheliers Approuvée 2024 04 DELO4 | Convention de location Commune/Fédération Charentaises des Œuvres Laïques -locaux route de la Cigogne pour Approuvée les activités du Centre Médico Psychopédagogiques 2024 04 DELO5 | Participation aux organismes intercommunaux : Syndicat Intercommunal de Lutte contre Les Fléaux Approuvée Atmosphériques 2024 04 DELO6 | Abandon de créance au titre de l'annulation d'un titre portant sur le paiement de la taxe d'ordures ménagères Approuvée 2024 04 DEL07 | Redevance GRDF RODP et ROPDP 2024 Approuvée 2024 04 DELO8 | Souscription d'un emprunt de 800 000 £uros Approuvée 2024 04 DELO9 | Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux Approuvée meublés non affectés à l'habitation principale - annule et remplace la délibération du 24 septembre 2008 2024 04 DEL10 | Modification des statuts du Syndicat d'eau potable (SEP] du Sud Charente Approuvée 2024 04 DEL11 | Choix du mode de gestion de l'assainissement collectif Approuvée 2024 04 DEL12 | Condition de dépôts des listes pour l'élection des membres de la commission de concession de service public Approuvée 2024 04 DEL13 Convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la réalisation et l'exploitation d'une centrale solaire photovoltaïque en ombrière sur l'aire de covoiturage de l'oisillon Approuvée par 22 voix pour et » abstentions 2024 04 DEL14 Convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la réalisation et l'exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque en ombrière sur Le parking avenue Charles Virolleau Approuvée par 22 voix pour et » abstentions 2024 04 DEL15 | Opération facade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé au 8 Thomas Veillon Approuvée 2024 04 DEL16 | Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé au 16 rue Sadi Carnot Approuvée 2024 04 DEL17 | Opération facade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé au 28 rue de la Motte Approuvée 2024 04 DEL18 | Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé au 58 Rue du Docteur Approuvée Meslier 2024 04 DEL19 | Déconstruction d'une grange et reprise des avoisinants - Rue de l’'Alma - demande de subvention au titre du Approuvée fonds vert 2024 04 DEL20 Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de La Commune de Barbezieux Saint Hilaire Approuvée