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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Affichage Avis Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Affiché
le 6 février
2026
à
Àn
SUR
RÉUNION
du CONSEIL
MUNICIPAL
du jeudi 12 février 2026
AVIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
pour
une
séance
publique
en
la salle
d'honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
le jeudi
12
février
2026
à
19h00
pour
délibérer
sur
les
objets
énoncés
à l'ordre
du
jour
ci-dessous.
La
séance
du
conseil
municipal
sera
également
accessible
à
partir
d’un
lien
de
connexion
internet
publié
sur
le
site
internet
de
la Ville
(http://www.ville-senlis.fr/)
et donnant
accès
à YouTube.
ORDRE
DU
JOUR
Domaine
: Administration
Générale
N°
01
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
N°
02
- Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
11 décembre
2025
N°
03
- Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
en
dates
des
5
juillet
2020
et
16
décembre
2020,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Domaine
: Ressources
Humaines
N°
04
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Création
de
deux
emplois
de
Rédacteur
Territorial
(Catégorie
B)
Domaine
: Culture
N°
05
- Lézards
d'été
2026
- Convention
de
partenariat
pour
l'installation
gratuite
d’un
manège
Domaine
: Finances
N°
06
- Travaux
de
maçonnerie
et
pierre
de
taille
pour
la restauration
du
Château
Royal
- Procédure
adaptée N°
07
- Approbation
des
investissements
et modalités
de
financements
des
travaux
d'urgence
et
de
sécurité
incendie
de
la Cathédrale
N°
08
- Approbation
des
investissements
et
modalités
de
financements
du
projet
Voyage
au
temps
des
premiers
rois
de
France
Domaine
: Urbanisme
N°
09
- Fonds
communal
pour
la
rénovation
architecturale
dans
le
site
patrimonial
remarquable
- Ajout
des
devantures
commerciales
N° 10 -
Prolongation
du
bail
emphytéotique
avec
la société
ATELIERS
DE
SENLIS
terrain
cadastré
section
AL
parcelles
308-309-311
- Quartier
Ordener
Domaine
: Divers
N°
11
- Questions
orales
conformément
à
l’article
L. 2121-19
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
P one” Maire
de Senlis