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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Affichage Avis Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Affiché
le 29
mai
2026
d
SUR
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
4 juin
2026
AVIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
pour
une
séance
publique
en
la
salle
d'honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
le
jeudi
4
juin
2026
à
19h00
afin
de
délibérer
des
affaires
à
l'ordre
du
jour
ci-dessous.
La
séance
du
conseil
municipal
sera
également
accessible
à
partir
d’un
lien
de
connexion
internet
publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville
(http://www.ville-senlis.fr/)
et
donnant
accès
à YouTube.
ORDRE
DU
JOUR
Domaine
: Administration
Générale
N° o1 - Désignation
du
secrétaire
de séance
N°
02
- Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
avril
2026
N°
03
- Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la délégation
du
Conseil
Municipal
N° 04
- Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
- Désignation
d’un
délégué
Domaine
: Ressources
Humaines
N°
05
- Création
du
Comité
Social
Territorial,
de
sa
formation
spécialisée
et
élections
professionnelles
2026
Domaine
: Finances
N°
06
- Budget
annexe
de
l’Eau
Potable
- Compte
de
Gestion
2025
N°
07
- Budget
annexe
de
l’Eau
Potable
- Compte
Administratif
2025
N°
08 -
Clôture
du
budget
annexe
de
l’eau
potable
N°
09
- Budget
annexe
de
l’Assainissement
- Compte
de
Gestion
2025
N°10
- Budget
annexe
de
l’Assainissement
- Compte
Administratif
2025
N°11-
Clôture
du
budget
annexe
de
l’assainissement
N°12
- Assujettissement
à la
TVA
de
l’activité
de
gestion
des
bornes
de
recharges
électriques
Domaine
: Urbanisme
N°13
- Prise
en
considération
d’un
projet
de
travaux
publics
ou
d’une
opération
d'aménagement
dans
le
secteur
du
parking
des
Bordeaux
- Instauration
du
périmètre
de
sursis
à statuer
Domaine
: Sport
N°14
- Création
du
Conseil
Local
du
Sport
(CLS)
N°15
- Création
du
Centre
d’Initiation
Sportif
Senlisien
(CISS)
Pascale MATHIAULT/
Maire
de
Senlis
1 V