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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Affichage Avis Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Affiché
le 27 juin
2025
ve QUE
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
3 juillet
2025
AVIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
pour
une
séance
publique
en
la
salle
d'honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
le
jeudi
3
juillet
2025
à
19h00
pour
délibérer
sur
les
objets
énoncés
à
l'ordre
du
jour
ci-dessous.
La
séance
du
conseil
municipal
sera
également
accessible
à
partir
d’un
lien
de
connexion
internet
publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville
(http://www.ville-senlis.fr/)
et
donnant
accès
à YouTube.
ORDRE
DU
JOUR
Information
:
Démission
de
monsieur
le
conseiller
municipal
Bernard
FLEURETTE
et
installation
de
Madame
Brigitte
DRILLON
pour
son
remplacement
Domaine
: Administration
Générale
N°
01
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
N°
02
- Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 juin
2025
N°
03
- Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
en
dates
des
5
juillet
2020
et
16
décembre
2020,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
N°04
- Désignation
d’un
nouveau
membre
au
sein
des
Commissions
Municipales
N°05
- Désignation
d’un
nouveau
membre
à la commission
d’appel
d’offre
(CAO)
N°06 -
Désignation
d’un
nouveau
membre
à la commission
de
délégation
de service
public
(CDSP)
N°07
- Désignation
d’un
nouveau
membre
à
la
commission
consultative
des
services
publics
locaux
(CCSPL) N°08 -
Désignation
d’un
nouveau
membre
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
N°09
- Approbation
du
protocole
transactionnel
d'accord
-
Effondrement
de
la place
Saint
Frambourg
N°
10-
Transfert
des
compétences
eau
et
assainissement
à
la
communauté
de
communes
Senlis
sud
Oise
(CCSSO)
à compter
du
1*'janvier
2026
Domaine
: Ressources
Humaines
N° 11 - Personnel
communal
: mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Domaine
: Culture
N° 12 - Subvention
de
projet
pour
le Cinéma
Jeanne
d’Arc
N°13
- Demande
d’adhésion
à la Fondation
du
patrimoine
N° 14
- Convention
de
mécénat
financier
avec
le Fonds
de
dotation
Patrimoine
de
Senlis
pour
la cave
de
la
Vénerie
Domaine
: Urbanisme
N°15
- Arrêt
du
projet
de
PLU
Domaine
: Techniques
N°
16
- Convention
générale
de
maitrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
d'investissement
à
réaliser
sur
le
domaine
public
routier
départemental
en
agglomération Domaine
: Finances
N°17
- Subvention
de
projet
1 000
ans
de
l'hôpital
de
Senlis
Domaine
: Divers
N°18
- Questions
orales
conformément
à l’article
L. 2121-19
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
Maire
de
Senlis