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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Affichage Avis Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Affiché
le 5 décembre
2025
Rs. SUR
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
11
décembre
2025
AVIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
pour
une
séance
publique
en
la
salle
d'honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
le
jeudi
5 décembre
2025
à 19h00
pour
délibérer
sur
les
objets
énoncés
à l'ordre
du
jour
ci-dessous.
La
séance
du
conseil
municipal
sera
également
accessible
à
partir
d’un
lien
de
connexion
internet
publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville
(http://www.ville-senlis.fr/)
et
donnant
accès
à YouTube.
ORDRE
DU
JOUR
Domaine
: Administration
Générale
N° o1 - Désignation
du
secrétaire
de séance
N°
02
- Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 novembre
2025
N°
03
- Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
en
dates
des
5
juillet
2020
et
16
décembre
2020,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
N°
04
— Accord
sur
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Senlis
Sud
Oise
-
Transfert
de
son
siège
social
Ü omaine
: Ressources
Humaines
N°
05
- Création
de
vacations
de
guides
conférenciers
dans
le
cadre
du
déploiement
du
Pays
d’art
et
d’histoire
de
Senlis
à
Ermenonville
N°
06
-
Création
d'emplois
d’intervenant
artistique
vacataire
N°
07
- Création
d'emplois
non
permanents
pour
répondre
à un
besoin
saisonnier
N°
08
- Modification
de
la
délibération
du
8
juillet
2021
portant
création
de
l'indemnité
forfaitaire
pour
l’usage
régulier
du
véhicule
personnel
pour
les
besoins
du
service
N°
09
- Présentation
du
rapport
social
unique
de
la
collectivité
portant
sur
l’année
2024
Domaine
: Sport
N°10
- Subventions
au
titre
du
Pass’
Famille
2025-2026
Domaine
: Finances
N°
11
-
Attribution
du
marché
de
travaux
de
mise
en
séparatif
du
réseau
d’assainissement
et
renforcement
du
réseau
d’eau
potable
rue
Saint
Etienne
-
Procédure
adaptée
N°
12
- Autorisation
de
signature
du
marché
de
fourniture
de
carburants
pour
les
véhicules
municipaux
au
moyen
de
cartes
accréditives
et
autres
services
- Appel
d'offres
ouvert
N°13
- Convention
de
participation
financière
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
sous
contrat
2026-2030 N°
14
- Autorisation
de
signature
pour
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
de
l'exercice
2026
N°15
- Versement
d’acomptes
sur
subventions
aux
associations
- Année
2026
N°
16
—
Convention
de
financement
avec
la
Communauté
de
Communes
Senlis
Sud
Oise
pour
le
financement
du
spectacle
numérique
de
la
cave
du
Musée
de
la
Vénerie Domaine
: Éducation
N°17
- Domiciliation
de
l'Association
Pour
les
Elèves
de
Brichebay
Domaine
: Techniques
N°18
- Mise
en
place
d’une
consigne
à vélo
au
parking
de
la gare
Domaine
: Urbanisme
N°19
- Désignation
d’un
conseiller
municipal
pour
la signature
d’une
autorisation
d'urbanisme
Domaine
: Divers
N°
20
-
Questions
orales
conformément
à
l’article
L.
212149
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
Pascale
LOISELEUR
Maire
de
Senlis