Arrêté - Préfecture - Aude - RAA SPECIAL N° 15 JUIN 2023

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Arrêté - Préfecture - Aude - RAA SPECIAL N° 15 JUIN 2023 Document publié le Lundi 19 juin 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aude - RAA SPECIAL N° 15 JUIN 2023)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, PRÉFET

DE L'AUDE

Liberté

Egalité

Fraternité

19 JUIN 2023

DDTM

—-SPRISR/USR

DIRECTION REGIONALE des DOUANES 66

—-P.A.E./S.T.

PREFECTURE

-CABINET/BC

IFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPÉCIAL N° 15 - JUIN 2023

PUBLIÉ LE 19 JUIN 2023SOMMAIRE

DDTM

SPRISR/USR

Arrêté préfectoral n° DDTM-SPRISR-USR-2023-067 portant réglementation temporaire de la circulation sur l'A61 :

- travaux de mise en 2 X 3 voies

Modifie et complète l'arrêté préfectoral n° DDTM-SPRISR-USR-053 du 14 avril 2023 Périodes de Fermetures :

 de la bretelle de sortie CARCASSONNE / LEZIGNAN de l'échangeur de LEZIGNAN-CORBIERES Sens 1-Ssl

- du 28/06/2023 au 29/06/2023

- du 29/06/2023 au 30/06/2023

 de la bretelle de sortie NARBONNE / LEZIGNAN de l'échangeur de

LEZIGNAN-CORBIERES Sens 2 - SS2

- du 27/06/2023 au 28/06/2023

- du 28/06/2023 au 29/06/2023

- du 29/06/2023 au 30/06/2023

 de la bretelle d'entrée LEZIGNAN / NARBONNE de l'échangeur de

LEZIGNAN- CORBIERES Sens 1 -ES1

- du 27/06/2023 au 28/06/2023

- du 28/06/2023 au 29/06/2023

- du 29/06/2023 au 30/06/2023

 de la bretelle d'entrée LEZIGNAN / CARCASSONNE de l'échangeur

LEZIGNAN-CORBIERES Sens 2 - ES2

- du 27/06/2023 au 28/06/2023

- du 28/06/2023 au 29/06/2023

- du 29/06/2023 au 30/06/2023...........................................................................................1

DIRECTION REGIONALE des DOUANES 66

P.A.E./S.T.

Décision de fermeture définitive du 15 juin 2023 d'un débit de tabac ordinaire permanent sur la commune d'AZILLE - n° 1100233 G.........................................................5

PREFECTURE

CABINET/BC

Arrêté préfectoral n° CAB-BC-2023-141du 15 juin 2023 accordant la médaille d'Honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 - Abroge l'arrêté préfectoral n° CAB-BC-2023-119 du 25 mai 2023.......6PRÉFET Direction Départementale des

DE L'AUDE Territoires et de la Mer

Liberté

Égaïité

Fraternité

Arrêté préfectoral n° DDTM/SPRISR/USR/2023-067

portant réglementation temporaire de la circulation sur l'A61

Le Préfet de l'Aude,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales

le Code de la Route et notamment les articles KR. 411-9,

é

é

€

le code de la voirie routière

VU le décret du 07 février 1992 approuvant la convention passée entre l'État et la société Autoroutes du Sud de la France en vue de la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes ; et ensemble les décrets des 10 mai 1996, 18 novembre 1997, 26 décembre 1997, 29 décembre 1997, 30 décembre 2000, 30 novembre 2001, 29 juillet 2004, 15 mai 2007 et 22 mars 2010, 02 juillet 2013 et 21 août 2015 approuvant les avenants à cette convention et au cahier des charges annexé

VU le décret N° 2004-374 du 29 avril 2004, relatif au pouvoir des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements,

VU le décret du 17 février 2021 portant nomination de M. BONNIER Thierry en qualité de préfet de l’Aude ;

. . nor . . . . e à . . VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8 partie, signalisation temporaire,

approuvée par arrêté ministériel du 5 et 6 novembre 1992,

VU la circulaire n° 96-14 du 6 février 1996 relative à l’exploitation sous chantier,

VU l'arrêté préfectoral N° DDTM/SPRISR/USR/2018-020 en date du 30 avril 2018 portant réglementation provisoire de police sur l’autoroute A9 et l’autoroute A61 dans la traversée du département de l’Aude

VU l'arrêté préfectoral N° DDTM/SPRISR/USR/2023-001 en date du 12 janvier 2023 portant réglementation de la circulation sous chantier sur l’autoroute A9 et l’autoroute A61 dans sa partie concédée à la société Vinci Autoroutes dans le département de l’ Aude,

VU l'arrêté préfectoral N° DDTM/SPRISR/USR/2023-053 en date du 14 avril 2023 portant réglementation temporaire de circulation sur l’autoroute A61,

VU l'arrêté préfectoral N° DPPAT-BCI-2021-087 en date du 17 novembre 2021 du Préfet de l’Aude donnant délégation de signature à M. Vincent CLIGNIEZ, Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de l'Aude,

VU Ia décision n° DDTM-MAJSP-2023-04 du Directeur Départemental des territoires et de la Mer de l’Aude en date du 01 mars 2023 donnant subdélégation de signature à certains agents de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de | Aude.

VU le dossier d’exploitation sous chantier relatif aux travaux d’élargissement de l’autoroute A61, en vigueur à la date d’approbation du présent arrêté, et notamment ses plans de balisages

1VU la demande de la société Ingérop Méditerranée en date du 14 avril 2023

VU la demande d’avis de la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer, Sous-direction de

la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé (FCA) en date du 15 juin 2023

VU l'avis du Colonel commandant le groupement de gendarmerie de l’ Aude en date du 15 juin 2023

VU Pavis au Conseil Départemental de l’ Aude en date du 16 juin 2023

CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de mettre en place des restrictions de circulation, sur l’autoroute A61, dans le cadre de travaux d’élargissement de 2x3 voies, entre la bifurcation A61/A9 et l’échangeur N°25 de Lézignan Corbières.

CONSIDÉRANT qu’au regard des intempéries de la nuit du 13 au 14 avril 2023, il convient de modifier les nuits de fermetures programmées dans l’arrêté préfectoral N° DDTM/SPRISR/USR/2023-053 du 14 avril 2023 sus-visé,

CONSIDÉRANT qu'il importe en conséquence de prendre toutes les dispositions en vue d’assurer la sécurité des usagers ainsi que celle des agents de la société Autoroutes du Sud de la France et de l’entreprise chargée des travaux, de réduire au minimum les entraves à la circulation du fait desdits travaux,

ARRETE

ARTICLE 1

L'arrêté préfectoral N° DDTM/SPRISR/USR/2023-053 du 14 avril 2023 susvisé en vigueur, est modifié et complété par le présent arrêté.

ARTICLE 2

Les travaux nécessitant des fermetures nocturnes définies dans l’article 3 de l’arrêté N°DDTM/SPRISR/USR/2023-

053 est modifié et complété comme suit :

- Fermetures de la bretelle de sortie Carcassonne/ Lézignan de l'échangeur de Lézignan Corbières Sens 1-Ssl,

du 28/06/2023 au 29/06/2023

du 29/06/2023 au 30/06/2023

Itinéraire de déviation :

Les usagers souhaitant se rendre sur la ville de Lézignan Corbières seront orientés depuis l’échangeur de Carcassonne Est et suivront l’itinéraire S21 pour les VL et S53 pour les PL

- Fermetures de la bretelle de sortie Narbonne/ Lézignan de l'échangeur de Lézignan Corbières Sens 2 — SS2,

du 27/06/2023 au 28/06/2023

du 28/06/2023 au 29/06/2023

du 29/06/2023 au 30/06/2023

Itinéraire de déviation :

Les usagers souhaitant se rendre sur la ville de Lézignan Corbières seront orientés vers l'échangeur de Narbonne Sud et suivront l'itinéraire S24.

2- Fermetures de la bretelle d’entrée Lézignan/ Narbonne de l'échangeur de Lézignan Corbières Sens 1 —-ESI,

du 27/06/2023 au 28/06/2023

du 28/06/2023 au 29/06/2023

du 29/06/2023 au 30/06/2023

Itinéraire de déviation :

Les usagers souhaitant emprunter l’échangeur de Lézignan en direction de Narbonne seront orientés vers l'échangeur N°38 Narbonne Sud et suivront l'itinéraire S23 pour les véhicules légers et S53 pour les poids lourds.

- Fermetures de la bretelle de d’entrée Lézignan/ Carcassonne de l'échangeur de Lézignan Corbières Sens 2 — ES2,

du 27/06/2023 au 28/06/2023

du 28/06/2023 au 29/06/2023

du 29/06/2023 au 30/06/2023

Itinéraire de déviation :

Les usagers souhaitant emprunter l’échangeur de Lézignan en direction de Carcassonne seront orientés vers l’échangeur de Carcassonne Est et suivront l’itinéraire S22 pour les véhicules légers et S52 pour les poids lourds. |

| Pr de Elo , se

Les usagers seront informés de ces travaux par des messages affichés sur les panneaux fixes ainsi que les panneaux à messages variables en section courante.

L'information sera relayée par le biais de Radio Vinci Autoroutes 107.7.

ARTICLE 3

La signalisation de chantier nécessaire à ces restrictions de circulation (panneaux, cônes de signalisation de type K5a, … ) est mise en place par la société Autoroutes du Sud de la France conformément à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire sur autoroute.

En plus de toute signalisation définie ci-dessus, l'entreprise chargée de l'exécution des travaux prend les mesures de protection et de signalisation utiles, sous le contrôle des services de la Société Autoroutes du Sud de la France

ARTICLE 4

La présente décision peut être contestée :

+ par recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte dans les deux mois suivant la notification de la décision considérée, le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emportant décision implicite de rejet qui peut-elle même être déférée au tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois,

+ par recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier (6 rue Pitot — CS 99002 — 34063 MONTPELLIER CEDEX 02) dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication au Recueil des actes administratifs de la Préfecture de l’ Aude, le déali de recours gracieux étant interruptif du délai de recours contentieux,

Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens accessible à l’adresse internet https://citoyens.telerecours.fr/ .

3ARTICLE 5

Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture, M le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de l’Aude, le Colonel commandant de Groupement de Gendarmerie, M. le Directeur Régional des Services d’exploitation de Narbonne de la Société Autoroutes du Sud de la France, M. le Directeur de l’entreprise chargée des travaux, sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture et dont copie sera adressée au Service de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé.

Carcassonne, le 19 juin 2023

Pour le préfet et par délégation.

Pour le Directeur Départemental

des Territoires et de la Mer de

l'Aude et par subdélégation.

Le Chef du Service

Prévention des Risques

et Sécurité Routière

i BATHIE Thierry s? | D ED

RE Æ

4E 3

MINISTÈRE

DE L'ÉCONOMIE,

DES FINANCES

ET DE LA RELANCE Liberté

Égalité

Fraternité

C—

Pour le directeur régional

et par délégation

l'inSpedteur princip#hdertfüuanes

Bruno PARISSIER

\

® DOUANES

& DROITS

INDIRECTS

Ven

4

DÉCISION DE FERMETURE DÉFINITIVE

D'UN DÉBIT DE TABAC ORDINAIRE PERMANENT

SUR LA COMMUNE D AZILLE

L'Administrateur supérieur des douanes et droits indirects,

Directeur régional à Perpignan,

Vu l'article 568 du code général des impôts.

Vu l’article 37 du décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail des tabacs manufacturés.

DÉCIDE

la fermeture définitive du débit de tabac ordinaire permanent n°1100233 G

5 Rue de la Poste

11 700 AZILLE

Fait à Perpignan, le 15 juin 2023

5PRÉFET

DE L'AUDE

Liberté Cabinet du Préfet

ont BRECI

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° CAB-BC-2023-141

Accordant la médaille d'Honneur régionale, départementale et communale

à l’occasion de la promotion du 14 juillet 2023

Le Préfet de l'Aude

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'Honneur régionale, départementale et communale,

VU le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille d'Honneur régionale, départementale et communale,

VU le décret du 17 février 2021 portant nomination de M. Thierry BONNIER en qualité de préfet de l'Aude ;

SUR PROPOSITION de Madame la Directrice de Cabinet,

ARRETE:

Article 1 : la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est décernée à:

- Monsieur AGUERA-DIAZ Hervé

Adjoint technique principal de 2° classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur ALVES Joachim

Technicien principal de 1" classe, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur AMADOR Didier

Adjoint technique principal de 2° classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame ANDRÉ Sandra née CONSANI

Adjoint administratif principal 1" classe, MAIRIE DE LES ILHES CABARDES,

- Monsieur ANDRIEU Hubert

Adjoint technique principal 2e classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Monsieur ANGEL Christophe

Agent de maîtrise principal, MAIRIE D'ALZONNE,

- Madame AUCANE Alice née CASSAGNE

Agent social principal 2e classe, CIAS CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS,

- Madame AUDEMAR Stéphanie

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE,

- Madame AZEMA Virginie née SARDA

Rédacteur principal 2e classe, MAIRIE D'ORNAISONS,

1/13

6- Madame BAILLAT Dominique

Aide soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS,

- Monsieur BALBEURA Laurent

Brigadier-chef principal, MAIRIE D'ESPERAZA,

- Monsieur BALBOA Fabien

Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS PORT LA NOUVELLE, ,

- Monsieur BALLESTER Thierry

Adjoint technique principal 2° classe, MAIRIE DE PUICHÉRIC,

- Monsieur BALON Etienne

Opérateur APS principal, MAIRIE DE CASTELNAUDARY,

- Madame BANO Martine née RIVES

Agent social principal 2° classe, CIAS CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS,

- Monsieur BAQUE Michel

Adjoint technique territorial principal 2e classe, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Monsieur BARTHES Julien

Agent de maîtrise, MAIRIE DE MARSEILLETTE,

- Monsieur BATAILLER Mathieu |

Agent de maîtrise, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Madame BEZARD Sandra née SERRANO

Adjoint administratif principal 2° classe, MAIRIE DE BADENS,

- Madame BIDAULT Corinne

Adjoint administratif principal 1re classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ

- Monsieur BONNET Bernard

Infirmier, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE,

- Madame BONTEMPS Ghislaine

Adjoint technique territorial, CIAS DU SIVOM NARBONNE RURAL,

- Madame BOUCABEILLE Patricia née BOURREL

Adjoint administratif principal! 1re classe, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Monsieur BOUCHEROT Thierry

Chef de service de police municipale 1" classe, MAIRIE DE LEUCATE,

- Monsieur BOUDOUANI Ali

Adjoint administratif principal de 2e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame BOULAY Claudine

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS PORT LA NOUVELLE,

- Madame BOURREL Geneviève

Rédacteur principal de 1" classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur BOUSQUET Bernard

Adjoint technique principal 1° classe, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Madame BROS Syivie née GRESSIER L

Adjoint administratif principal 2e classe, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE,

- Madame BRUNET Christelle

Brigadier-chef principal, MAIRIE DE QUILLAN,

- Monsieur BRUTY Régis

Ingénieur principal, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TERRES DU LAURAGAIS,

2/13

7- Monsieur BURGAT Fabien

Technicien principal de 2e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame BUSQUET Muriel

Rédacteur principal 2e classe, MAIRIE DE PAZIOLS,

- Monsieur CAMARASA Nicolas .

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Madame CAMY Virginie

Rédacteur principal 2° classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Madame CARPINI Sandrine

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE,

- Monsieur COLOMBIES Gérald

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame COSTE Line

Agent administratif principal 2e classe, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame COURTE-AZEMA Valérie

Technicien principal de 2e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame COURT Valentine née LEENHARDT

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame COZZOLI Virginie

Agent social principal 1" classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur CRESPO Richard

Adjoint technique principal 2 classe, MAIRIE DE SALLES D’AUDE,

- Madame CREUSO Corinne née RODILLA

Adjoint d'animation principal de 2e classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Madame CROUZAT Florence

Attaché principal, CARCASSONNE AGGLO,

- Monsieur CUELLAR Olivier

Brigadier-chef principal, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Monsieur CUTANDA Christian

Agent de maîtrise principal, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame CUTANDA Marie-Claire

ATSEM principale 1re classe, MAIRIE de VILLESEQUELANDE,

- Monsieur DANJARD Aurélien

Agent de maîtrise, MAIRIE DE CASTELRENG,

- Madame DARDIER Sandrine

Adjoint administratif de 1r classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame DE BRUYN Patricia née VIGNANDO

ATSEM principal 1" classe, SIVOS BASSIN ECOLES MONTLAUR-VAL DE DAGNE,

- Monsieur DECHONE Patrick

Adjoint technique territorial principal 2e classe, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Madame DELABRE Christine

Adjoint technique principal de 2° classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur DELIGNY Brian

Adjoint technique principal 1" classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

3/13

8- Monsieur DENAT Didier

Brigadier-chef principal, MAIRIE DE SERIGNAN,

- Madame DIDELOT Myriam

ATSEM principale 1° classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Monsieur DORVILLIUS Jean-Michel

Brigadier-chef principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur DURAND Romain

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame DURIF Laurie née MOURRUT

Adjoint administratif territorial principal 1re classe, SYNDICAT MIXTE DU DELTA DE L AUDE,

- Monsieur ESCAMILLA André

Adjoint au maire, MAIRIE DE MARSEILLETTE,

- Monsieur ESPADA Francis

Adjoint technique principal de 1re classe, MAIRIE D’'ARMISSAN,

- Monsieur ESPELUQUE Jean-Louis

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Monsieur FERREIRA Jean-Michel

Adjoint technique principal 2e classe, MAIRIE DE FLOURE,

- Monsieur FERRER Antoine

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur FERRIE Didier

Adjoint technique principal de 2e classe, MAIRIE de VIELLESEQUELANDE,

- Madame FIOLE Fabienne

Adjoint administratif principal 1" classe, CIAS PIÈGE LAURAGAIS MALEPÈRE,

- Monsieur FLORES Barthélémy

Adjoint technique principal 2e classe, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL,

- Madame FOURES Nadine

Sapeur-pompier volontaire, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE, ,

- Madame FOURMAN Corine

Rédacteur principal de 1° classe, MAIRIE DE CUXAC-CABARDES,

- Madame FOURNIER Carole née CASTILLON

Adjoint administratif principal 2e classe, MAIRIE DE LEUCATE,

- Madame FRANCOIS Laurence née FRESNEAU

Adjoint administratif principal 1e classe, MAIRIE DE POUZOLS- MINERVOIS

- Monsieur GARCIA Joseph

Adjoint technique principal de 2e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame GARCIA Magali née HOULÉS

Adjoint technique principal 2e classe, MAIRIE DE SAINT-DENIS,

- Madame GATTO Nathalie née DUCOS |

Adjoint administratif principal 1re classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Madame GEDDA Sylvie

Adjoint administratif principal de 2e classe, MAIRIE DE SIGEAN,

- Monsieur GELIS Bernard

Agent de mañtrise, MAIRIE DE POMAS,

4/13

9- Madame GELIS Carole née ORTIZ

Agent spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles, MAIRIE DE POMAS,

- Madame GIMENEZ Brigitte |

Agent social principal 2e classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur GONZALEZ Antoine

Agent de maîtrise principal, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CYLINDRAGE DE LA REDORTE

- Monsieur GRASSANI Pierre

Brigadier chef principal, MAIRIE DE LEUCATE,

- Madame HEREDIA Christelle

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE, ,

- Madame JANY Sylvie

Adjoint technique principal 2° classe, MAIRIE DE POUZOLS- MINERVOIS

- Madame JOSE LUIZ Carla

ATSEM principal de 1" classe, MAIRIE DE BRAM,

- Monsieur JUSTE Patrick

Attaché territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE CONQUES SUR ORBIEL

- Monsieur KHATIR Ramouna

Adjoint technique principal 2° classe, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Monsieur KHERCHOUCH Benattou

Adjoint technique principal de 1re classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame KIT MAN Chan

Agent social principal 2e classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Madame KOCAJDA Nancy

Agent de maîtrise, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame KUPSCHUS Dominique née SCHNEE

Infirmière diplômée d'État, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE,

- Monsieur LABOURDETTE Grégory

Brigadier chef principal, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL,

- Monsieur LACASTAIGNERATE Stéphane

Adjoint du patrimoine principal 2e classe, MAIRIE DE SAISSAC,

- Monsieur LAMARQUE Stéphane

Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE,

- Madame LANES Claudine

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE,

- Madame LAQUEUE Sophie

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT LA NOUVELLE,

- Monsieur LATORRE Thierry

Adjoint administratif principal de 1" classe, SYNDICAT MIXTE COVALDEM 11,

- Monsieur LECOINTRE Cédric

Technicien principal de 1re classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame LE FORESTIER Ghislaine |

Adjoint technique territorial 2e classe, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Monsieur LEPILEUR Sébastien

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE NARBONNE,

#13

10- Madame LEROUX Stéphanie

Rédacteur principal 2e classe, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame LEVANT Marie-Thérèse née LACAMP

Adjoint administratif principal 1r° classe, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame LOUBAT Anita née SORIANO-GARCIA

Adjoint technique principal de 1re classe, MAIRIE D'ALZONNE,

- Monsieur LOZANO Wilfried

Adjoint des cadres hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE,

- Madame MACÉ Christel

Attaché principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame MANTEROLA Stéphanie

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame MANZI Valérie née REINBOLT

Agent d'accueil, MAIRIE DE PORT- LA-NOUVELLE,

- Monsieur MARTIN Dominique

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame MARTINEZ Aude

Adjoint administratif principal 1" ciasse, MAIRIE DE CAPENDU,

- Madame MARTINEZ Geneviève née REY

Assistante médico-administrative, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame MARTINEZ Marion

Rédacteur principal 2e classe, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur MARTIN Lionel

Adjoint technique principal 1"° classe, MAIRIE DE BÉZIERS,

- Madame MARTINOLLES Murielle |

Aide soignante classe supérieure, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur MARTROU Michel

Animateur, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame MARTY Sandra

Adjoint technique territorial principal 2e classe, MAIRIE DE CANET- d'AUDE,

- Madame MATHIEU Catherine née GABAUDE

Adjoint administratif territorial principal 1° Classe, MAIRIE DE CAMPLONG D'AUDE,

- Monsieur MAYNAUD Éric

Agent de maîtrise, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur MEBROUK Didier |

Animateur, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Madame MICHEL Laurence

Adjoint administratif principal 2e classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame MIQUEL Myriam

Adjointe au maire, MAIRIE DE SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE,

- Madame MOLINIER Aurore

Adjoint administratif principal 1° classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE CASTELNAUDARY

- Monsieur NAVARLAS Ismael |

Adjoint technique principal 1" classe, COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIÈRES,

6/13

11- Madame OFFMANN Patricia

Rédacteur, MAIRIE DE LEUC,

- Madame OLMOS Nathalie née CEREZA

Assistante médico-administrative classe supérieur, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE,

- Monsieur ONDEDIEU Jean-Jacques

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PUILAURENS,

- Monsieur OULD RABAH Aissa

Adjoint administratif principal 2e classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur OULD RABAH Smain

Adjoint d'animation principal 1° classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Madame PAGES Brigitte née BUSTAMANTE

Adjoint administratif territorial principal 2e classe, MAIRIE D'ESCALES,

- Monsieur PANDELOGLOU Thierry

Adjoint technique territorial principal 2e classe, MAIRIE D'ORNAISONS,

- Madame PANDOLFO Sylvie

Agent spécialisé principal 1"° classe des écoles maternelles, MAIRIE DE VILLEGAILHENC,

- Madame PAREDES Marie

Rédacteur principal 1" classe, MAIRIE DE PUILAURENS,

- Monsieur PARIS Jérémie

Adjoint technique principal 2 classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Monsieur PASERO Didier

Adjoint technique principal 1'° classe, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL,

- Monsieur PECH André

Maire, d'ARQUETTES-en-VAL,

- Madame PELOUS Annick

Adjoint administratif principal re classe, CIAS CASTELNAUDARY,

- Monsieur PERIZ Olivier

Agent de maîtrise, MAIRIE DE PUILAURENS,

- Madame PÉRON Emily . Assistante

socio-éducative, CCAS BÉZIERS,

- Monsieur PHELOUP Xavier

Brigadier-chef principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame PLA Céline

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT-LA-NOUVELLE,

- Monsieur PLA Jean-Marie

Adjoint technique principal de 1" classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame POLIDORE Virginie

Adjoint administratif principal de 1 classe, MAIRIE D'ALZONNE,

- Madame PUJOL Laurie née CANDELIER

Attaché principal, MAIRIE DE VILLEMOUSTAUSSOU,

- Monsieur PUJOL Patrice

Agent de maîtrise, SYNDICAT ORIENTAL DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE,

- Madame QUIRANT Nicole

Adjoint technique principat de 2e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

113

12- Madame RABAUTE Karine

Conseillère municipale, MAIRIE DE ROQUEFERE,

- Madame REYES Béatrice |

Adjoint technique territorial principal 1"° classe, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Madame RICARD Ghislaine née FORISSIER

Aide soignante de classe supérieure, CIAS DE LA MONTAGNE NOIRE,

- Monsieur RODRIGUEZ Remy

Agent de maîtrise principal, CCAS CONQUES SUR ORBIEL.,

- Madame ROGER Sylvie née SAVIGNAC

Adjoint technique principal de 1'° classe, MAIRIE D'ALZONNE,

- Madame ROLLAN Valérie

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame RUSTANYS Véronique

Agent social principal 2° classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame SAINT-MARTIN ROBINET Dorothée

Rédacteur principal de 1" classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur SALERNO Romain

Agent de maîtrise, MAIRIE DE PUIVERT

- Monsieur SANTAEULALIA Éric

Adjoint technique principal 1e classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame SARDA Caroline

Agent spécialisée principale 1 classe des écoles maternelles, MAIRIE DE TUCHAN,

- Madame SARDA Janine

Adjoint technique territorial principal 2° classe, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Madame SAUNIE Nathalie

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame SCHLICHTING Marie-Hélène née CALVAYRAC

ATSEM principal 1" classe, MAIRIE de VILLESEQUELANDE,

- Madame SIFFRE Virginie

Adjoint administratif principal de 1" classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur SINTES Régis

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame SOFFIATI Brigitte

Adjoint technique territorial principal 2° classe, MAIRIE D'AIGUES-VIVES,

- Monsieur SOLER Patrice

Adjoint technique principal 1'° classe, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL,

- Monsieur SOLER Yannick

Ingénieur principal, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame SOUQUET Cynthia

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS - PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame STARCK Sandrine |

Adjoint administratif principale 2° classe, CENTRE HOSPITALIER BE BEZIERS,

- Madame STUMPEL Véronique

Psychologue hors classe, CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS,

8/13

13- Monsieur TELLIER Frédéric

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame THERON Nathalie

ATSEM principal de 1re classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame TOURNIÉ Sylvie

Rédacteur, MAIRIE D'ESCALES,

- Monsieur TRESSERAS Laurent

Agent de maîtrise, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur VERHEYDE Jean-Denis

Adjoint technique principal 1" classe, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame VIDAL Pascaline

Agent de maîtrise, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Monsieur ZOCCARATO Michel

Agent de maîtrise, SYNDICAT ORIENTAL DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE,

- Monsieur ZOUHAIR Khalide

Agent de maîtrise, MAIRIE DE CARCASSONNE,

Article 2 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL est décernée à:

- Monsieur ALBEROLA Pierre

Attaché, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur ARNAL Christophe | |

Agent de maîtrise, MAIRIE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES,

- Monsieur BLANQUER Régis

Brigadier-chef principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur BONDOUY Guy

Maire, de SAINT-MARTIN-LALANDE,

- Monsieur BONNET Jean-Maurice

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE SAINT-MARTIN-LALANDE,

- Monsieur BONNET Michel

Attaché, MAIRIE DE BÉZIERS,

- Monsieur BOSCA François

Attaché, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Monsieur BOUNHAR Samy

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL,

- Madame BOUSQUET Christine née ARGOUZE

Attaché, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame CASALIS Marie-Neige

Rédacteur principal re classe, MAIRIE DE CANET-D'AUDE,

- Monsieur CLERGUE Jean-Paul

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame DE LA GUIA Dominique née AVALLONE .

Agent social principal 2e classe, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

9/13

14- Monsieur DELRIEU Jean-Pierre

Adjoint au maire, de SAINT-MARTIN-LALANDE,

- Madame DELSERT Odile

Educateur des APS principal de 1° classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur DE PRADA Bruno

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur ESCUDIER Thierry

Adjoint technique principal de 1"° classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame FRANC Laurence née DURAND

Attachée territoriale, MAIRIE DE MALVES-EN-MINERVOIS,

- Monsieur GASTOU Philippe

Agent de maîtrise, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur GAVANON Eric

Adjoint technique principal de 1re classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur GIL Serge

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur GOMEZ Gilles

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur JAMPY Alain

Chef de police municipale, MAIRIE DE VILLEMOUSTAUSSOU,

- Monsieur LABESSEDE Pascal

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE VINASSAN,

- Monsieur MANTELET Jean-Pierre

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame MERCADAL Monique née BAC

Agent spécialisé principal 1re classe des écoles maternelles, MAIRIE D'ORNAISONS,

- Monsieur MOLINA Serge

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame NEVEU Valérie

Ingénieur, MAIRIE DE BÉZIERS,

- Madame PARRA Nadine

Aide soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE,

- Madame PERIN Brigitte

Agent de maîtrise, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame PERRIN Pascale

IDE cadre supérieur de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE

- Madame PETIT Florence née CLAVEL

Rédacteur principal de 1'° classe, SDIS DE L'AUDE,

- Madame PORTILLO Marie-Josée

Assistante maternelle, CIAS CARCASSONNE-AGGLO SOLIDARITÉ,

- Monsieur PRADEL Christophe

Maire, de MONTFERRAND,

- Madame PROTH Nathalie

Agent spécialisé des écoles maternelles 1° classe, MAIRIE DE MONTFERRAND,

10/13

15- Madame PUCHOL Monique née GOURDET

Secrétaire de mairie, MAIRIE DE MAS - CABARDES,

- Monsieur PUJOL Patrice

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PAZIOLS,

- Madame RAYNAL Helene née SCHNEE

Adjoint technique principal 1r° classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame RODRIGUEZ Françoise née DHOMPS

Attaché territorial, MAIRIE D'AIGUES-VIVES,

- Monsieur ROQUELAURE Claude

Attaché hors classe, MAIRIE DE PORT-LA-NOUVELLE,

- Madame ROQUES Michèle

Rédacteur principal 1° classe, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Madame SABLAIROLES Catherine

Secrétaire de mairie, MAIRIE DE MAS-CABARDES,

- Madame SALBAN Valérie

Aide soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONRE,

- Madame SANDRE-PRADEL Michèle

Secrétaire de mairie, MAIRIE DE MONTFERRAND,

- Monsieur SARDA Yvan

Adjoint technique territorial, MAIRIE DE TOUROUZELLE,

- Madame SAUNIERE Roselyne

Adjoint technique principal 2e classe, MAIRIE DE SIGEAN,

- Madame SAURY Corinne née BELMAS

ATSEM principal de 1r° classe, MAIRIE DE BRAM,

- Monsieur SEGALAS Frédéric

Educateur des APS principal de 1" classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame SENTENAC Nathalie

Adjoint technique principal 2e classe des établissements d'enseignement, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Madame SUBARROCA Germaine

Retraitée de la fonction publique, MAIRIE DE SALLÈLES D'AUDE,

- Madame SUTRA Pascale née ALBERO

Adjoint technique territorial, CCAS CAUNES MINERVOIS,

- Monsieur TAILLADE Thierry .

Adjoint technique principal 1" classe des établissements d'enseignement, RÉGION OCCITANIE TOULOUSE,

- Monsieur TONELLO Serge

Adjoint technique principal de 1e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame VALLES Catherine née TOLEDO

Aide soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE,

- Madame VERGE Isabelle née ESCUDIE

Attaché principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur VERGUES Luc

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Madame VIÉ Valérie née MOUREAU

Attaché, MAIRIE DE PEZENS,

11/13

16- Madame VILAS Sylvie

Adjoint administratif principal 1r classe, MAIRIE DE PUICHÉRIC,

Article 3 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée à:

- Monsieur ALIAGA Eric

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame ALIE Frédérique

ATSEM principal 1" classe, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL.,

- Madame ANCELY Agnès née ALANDRY

Attaché principal, CARCASSONNE AGGLO,

- Madame BARTHEZ Michèle née CALMES

Adjoint administratif principal 1" classe, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur BELS Francis

Maire, de ROQUEFERE,

- Monsieur BLANC Michel

Rédacteur principal 2e classe, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame BONIFAS Sylvie née GRAU

ATSEM principal 1" classe, MAIRIE DE CONQUES SUR ORBIEL,

- Madame BONINI Elisabeth née SANCHEZ

Agent administratif, CARCASSONNE AGGLO,

- Monsieur BUFFOLO Michel

Directeur général des services, MAIRIE DE SALLES D’AUDE,

- Monsieur CANDE Paul

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE NARBONNE,

- Monsieur CATHALA André

Premier adjoint au maire, de BRAM,

- Monsieur CATHALA Jean-Marc

Attaché territorial, MAIRIE DE LA PALME,

- Monsieur CLARET Jean-Pierre

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE VINASSAN,

- Monsieur CROS Pierre-Louis

Électricien, MAIRIE DE CASTELNAUDARY,

- Monsieur DESMIDT Yves

Agent de Maîtrise, MAIRIE DE LEUCATE,

- Monsieur FRUCHON Pascal

Conservateur en chef de bibliothèque, CARCASSONNE AGGLO),

- Madame GLEIZES Danièle

ATSEM principal de 1: classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

- Monsieur GOMEZ François

Éducateur APS principal 1e classe, MAIRIE DE CASTELNAUDARY,

- Monsieur GUIBBERT Jean-charles

Rédacteur principal 1" classe, MAIRIE DE CAUNES-MINERVOIS,

12/13

17Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier

- Monsieur GUIRAUD Jean-Paul

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE PONT DE LARN,

- Monsieur IZARD Jean-Marc

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE VINASSAN,

- Monsieur LAUSSE Denis

Premier adjoint au maire, de ROQUEFERE,

- Madame MARAIS Corinne

Attaché territorial principal, CIAS DU SUD MINERVOIS,

- Madame MARTINEZ Nathalie née CUBILIER

Rédacteur principal 1" classe, MAIRIE DE PALAJA,

- Monsieur MATEO Patrice

Adjoint technique principal 1e classe, MAIRIE DE CASTELNAUDARY,

- Monsieur MAZEROLLES Jean-Pierre

Rédacteur principal 2e classe, MAIRIE DE BRAM,

- Monsieur MICHEL Philippe

Agent polyvalent des services techniques, MAIRIE DE CAPENDU,

- Madame PANONT Michèle

Agent de maîtrise principal, MAIRIE DE SAINT-MARTIN-LALANDE,

- Madame TESTON Florence

Auxiliaire de puériculture classe supérieur, MAIRIE DE NARBONNE,

- Madame VALETTE Isabelle

Adjoint administratif principal de 2e classe, MAIRIE DE CARCASSONNE,

3 dans un

délai de deux mois à compter de sa notification.

Article 5 : L'arrêté préfectoral N° CAB-BC-2023-119 est abrogé.

Article 6 : La secrétaire générale, le sous-préfet de Narbonne, le sous préfet de Limoux et la directrice de cabinet sont chargées, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Carcassonne, le 15 juin 2023

13/13

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