Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+23+nov+2018
Compte-Rendu - CR+1+juin+2018
Compte-Rendu - CR+23+mars+2018
Compte-Rendu - CR+26+janv+2018
Compte-Rendu - CR+23+mars+2018
Compte-Rendu - CR+17+Nov+2017
Arrêté - Programme Téléthon 2018
Compte-Rendu - CR+03+Juin+2016
Compte-Rendu - CR+06+Février+2015
unknown - plaquette vac été 2018
Compte-Rendu - CR+23+nov+2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+23+nov+2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Eau et assainissement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
NOVEMBRE
2018
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
le
23
novembre
2018,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Présents Jean-Claude
DAULOUEDE,
Alain
GUASTINI,
Bernard
DUBERT,
Philippe
MORICHERE,
Jean-Pierre
BIREMON,
Alain
NEHLIG,
Lionel
COUTURE,
Frédéric
VILLENAVE,
Olivier
PINSOLLE,
Régine
GOALARD,
Géraldine
CAYLA,
Magalie
PIERRE,
Maud
APONTOWEIL,
Laetitia
SAILLARD,
Procuration
: Mme
TROCCARD
à Mme
CAYLA
Excusés: Mmes
GOIN
et
DOMENGE
Secrétaire
de
séance
: Bernard
DUBERT
Le
CR
du
15
décembre
est
adopté
à
l'unanimité.
Compte
rendu
des
Commissions
Commission
scolaire
: rapporteur
Géraldine
CAYLA
e
CR
conseil
d'école
du
6/11
(de
Eric
Lorcet)
Effectifs
rentrée2018
Niveau
Ps
MS
Gs
CP
CE
CE2
CM1
|
CM2 |
Total
Effectifs
34
37
48
32
36
40
46
33
306
Répartition
sur
13
classes
PS-MS
11+13=24
Mme
CEL
23
Mme
TAUZIAS
Cedro
PS-MS
11+12=23
M.
Lorcet
CE2
24
Mme
Mme
Ithurbide
Dupouy
PS-MS
12+12=24
Mme
CE2-CM1
16+6=22
Mme
Vrignon
Hourcau
GS
25
Mme
CM1
24
M.
Kilian
Freyssine t
Gs
23
M.
CM1-CM2
16+8=24
M.
Paul
Castera
CP
23
Mme
cM2
25
M.
Dufau
Mainardisl
Participation
élection
parents
d'élèves
: 65%
(alors
qu'il
y a qu’une
seule
liste)* Page
2
Rrojet
de
l’année
: la
musique
à
l’école
Pourlemoment,unesortie
des
8 classes
de
l’élémentaire
au Pôle
Sudde
Tyrosse est prévue
:ateliers
participatifs
sur
ladécouverte
d'instruments
etlesmétiers
de
lamusique.Le projet
seraétofféparla
suite
(desprofesseursdemusiquepourraientveniràl’écoleprésenterdesinstrumentsdansun
premier
temps
;
spectacle
proposé
par
le
conservatoire
des
Landes...).
Concernant
la musique,
le dimanche
11 novembre,
les familles qui le désirent
pourront
emmener
leur(s)enfant(s)
(à partir des classes de CP) au
monument
aux
morts de Tosse
afin
de célébreren
chanson
les100ans
de
lafindela
première
guerre
mondiale.
Les
enseignants
les
accompagneront.
Sécurité
(PPMS
et
alerte
incendie)
L’alerte incendie
a été faite le 19 septembre
: aucun
problème
dans
le déroulement
(rapide et efficace).
L’alerte«attentat-intrusionvaétéfaitelejeudi18octobredernierà9h30.Quelquesoublisont
été
constatés:2
portesdecouloirsnonferméesàclé,une
fenêtre
declassenonbloquée,
un
ordinateur
allumé.
Le fait que
les fenêtres
côté
élémentaire
sur le bâtiment
le
plus ancienne
soient
pas
opaques
ne
permet
pas
de dissimuler
complètement
les élèves
même
s'ils ne sont
pas
clairement visibles.
Merci
aux
élèves d’avoir
joué le
jeu
sérieusement.
Descomptesrendusdecesexercicesontétéenvoyés
àlaDirectiondesServices
Départementauxde
l'Education
Nationale(DSDEN),àMadamel'Inspectricedecirconscriptionainsiqu'àlamairie.
M.
le Maire
rappelle
que
suite au
passage
de
lacommission
de sécurité
l'an passé
destravauxvont
être
entrepris.
M.
Lorcet
demande
que
le système
d'alerte
pour
l'exercice
« risques
majeurs
» soit
révisé
car le
niveau
sonore
est trop
bas : en
effet,
les élèves
ne
l’ont
pas entendu
l’an passé
lorsqu'il
l'aenclenché.Des
jardinièresenbétonontété
placéesdevantl’entrée
principaleafind’éviter
l’intrusion
d’un
véhicule
bélier.
Commandes,
aménagements
et
travaux
Suiteàl’ouverture
de
la 13ème classe,
des
aménagements
ont
été faits,
du
matériel
et des meubles
commandés.
Merci
à la
commune
pour
ces
investissements
ainsi
qu’à
M.
Morichère
pour
la
fabrication
de
meubles
de
rangement
dans
la nouvelle
salle
de
classe.
Madame
Vrignon
remercie
aussi
la
commune
et
M.
Morichère
pour
l'aménagement
de
la
petite
pièce
attenante
à sa
classe,
M.
Castera
pour
l'achat
de
jeux,
de
mobilier
afin
de
rendre
fonctionnelle
sa
classe
de
Grande
Section.
Travaux
envisagés
:
- Grille
à mettre sur le
portail
d'entrée.
Les
cantonniers
ont
été
prévenus
et
s’en
occupent
rapidement,
- Vitres
à « opacifier
» en
maternelle,
- Serrure
à poser
sur
la porte
de
la classe
de
Mme
Vrignon,
- Le nouveau
rack à vélos
demandé
va être
installé.
M.leMaireannonce
quelesstructuresdejeuxvont êtrechangéescarelles
sont
vieillissantes. Page
3
M. Lorcet
tient
àremercier
chaleureusement
les
cantonniers
qui
réagissent
très
rapidement
lorsqu'ils
sont
sollicités. Mot
de
la
commune :
Mme
Cayla
énonce
touslesinvestissements
faits ces dernières
années:agrandissement
des
classes
existantes,
constructionde
2 nouvelles
classes, agrandissement
de
lacantineavecmiseenplaced’un
self pour
les élèves
de
l’élémentaire,
création
d’une
médiathèque.
M.
le Maire,
très
concerné
par la « chose
» scolaire,
souligne
qu'il
fait
confiance
aux
enseignants
lorsqu'ilsluifont
parvenirdesdevispour
le
renouvellement
de
matériel,
notamment
pour
les
activités
d'EPS,
et qu’il
les valide
sans
poser
de
problème.
Madame
Caylarevientsurle
problème
de
«bouchon
»devantl’entréedel’école:leseffectifs
augmentant,
il
estnormal
que
pendant
quelques
minutes,
le trafic soit plus dense.
Elle rappelle
aussi
qu'avec
la
sortiedes
classes
non
échelonnée
comme
l'an
passé
du
fait
du
changement
d'organisation
scolaire(findesTAP),les
parents
arriventnombreux
à16hrécupérerlesenfantset
qu’ilestnormal
que
le parking
soit rempli
et que
le
nombre
de places soit juste à ce moment-là.
Un passage
piétons a été ajouté
à l'entrée
de
la rue
du
Hazan.
Elle évoque
avec
M.
le Maire
la possibilité
de
la mise
en
place
d’un
conseil
municipal
des
jeunes
et de
réfléchir
à
la manière
de
le faire
participer à la vie de
l’école.
Est
mis
en
place
avec
la participation
des
enseignants
et
des
élèves
un
système
de
ramassage
des
vêtementsquisont
oubliésdans
lacour
et
nonréclamés.Chaquejourà16h,des
élèvesdésignés
fontle
tourdelacourderécréationpourrécupérerlesvêtementsquisontensuiteentreposésau
centre
de loisirs.
Chaquevendrediavant
lesvacances scolaires,
les
parents
pourrontvenirentre16h
et18h30récupérerles
vêtementsdeleursenfants.Touslesvêtementsnonréclamésseront
revendus
lors du vide grenier du 8 mai,
l’objectif principal étant
de responsabiliser
les élèves.
Echange
de
bonnes
pratiques
Après
la visite de notre self
par
la mairie
de Ondres,
nous
allons
aller les rencontrer
pour
échanger
sur
les
activitéspériscolaires. Investissement
école
Prévoir
le
renouvellement
du
jeu
dans
la cour
de
l’école
Téléthon
- Ambre
Asso
le
dimanche
25/11,
salle
de
Maremne
—
Coursed’orientationde4,5Km
lesamedi
8/12
à17h30organisée
parlecentredeloisirs
( lampe
frontale
ou torche
achetée
au
profit du téléthon)
Spectacle
de
Noel
Le dimanche 9/12
salle de
Maremne
: spectacle
de
Magie
(800€)+
gouter offert+venue
du
Père
Noel
AchatLeclerc:décode
Noel(200€),
Gouter
de Noel(210)+sapin
(60€)
Achat
boulangerie
Tosse
: Viennoiserie
(125€) Commission
Culture
/ CCAS
/ associations
: rapporteur
Alain
NEHLIG
Commission
culture
Le
concert
Tapas
du
mois
d'octobre
bien
que
de
qualité
a
été
un
échec
car
peu
de
monde
et
très
peu
de
tossais
ont
fait
l’effort
de
se
déplacer
Les
groupes
étaient
très
intéressants
et
ont
mis
une
très
bonne
ambiance
avec
le
maigre
public
Le
but
est
bien
sûr
de
faire
des
animations
dans
le village
et
en
cela,
c'est
un
succès
entre
le théâtre
en
avril
et
le
concert
en
octobre
mais
nous
espérons
pouvoir
fédérer
plus
de
monde
autour
de
ces
animations Nous
avons
eu
un
déficit
de
1240
euros
pour
80
billets
vendus
au
lieu
de
189
en
2017
Soirée
rencontre
avec
M.Pingeot
: dans
le
cadre
des
soirées
«
Rendez-vous»
proposées
par
la
médiathèque
départementale,
la
médiathèque
de
Tosse
a
accueilli
Mazarine
Pingeot
le vendredi
16
novembre
à la salle
de
maremne.
Plus
de
170
personnes
ont
pu
écouter
l'interview
de
Mazarine
sur
son
œuvre
littéraire
et
faire
dédicacer
son
dernier
livre.
Téléthon Il'aura
lieu
le
8
décembre
à
Saubion
et
les
associations
tossaises
ont
vraiment
répondu
présentes
cette
année,
Nous
nous
en
réjouissons
et
espérons
que
cela
va
donner
un
second
souffle
à cette
manifestation
:
i
Matin
:
les échassiers
de
Saubion
Après-midi:
Loto
et vente
de
pâtisseries
: course
d'orientation
organisée
par
le centre
de
loisirs
Soirée.
_
: repas
et
concert
avec
l'association
« Ambre
&
Friend
»
Bulletin
municipal
ILest
à
l'impression
et
sera
distribué
deuxième
quinzaine
de
décembre
Commission
sociale
Cette
année
le CCAS
avait
décidé
de
modifier
un
peu
la formule
vu
le nombre
grandissant
de
nos
aînés
de
plus
de
70ans
(460
cette
année
421
en
2017)
Nous
voulions
favoriser
le
repas
et
sensibiliser
les
aînés
en
formulant
que
les
colis
étaient
réservés
aux
personnes
qui
pour
des
raisons
de
santé
ne
pouvaient
se
déplacer.
Le
message
est
passé
à
moitié
car
si
effectivement
nous
avons
131
colis
au
lieu
de
231
il y a
encore
beaucoup
de
personnes
qui
ne
sont
pas
souffrantes. J'ai
essayé
d’en
contacter
quelques-uns
mais
j'ai
reçu
un
accueil
très
partagé
et
parfois
très
agressif
et
nous
devons
revoir
notre
copie
pour
l’année
prochaine.
Nous
notons
cependant
une
augmentation
au
niveau
des
repas
120
au
lieu
de
96
en
2017
Nous
sommes
en
relation
avec
l’assistante
sociale
pour
aider
comme
les
autres
années
les
familles
qu'elle
nous
signalera
pour
Noël
Page
1 Page
5
Charte
des
associations
Tous
les
conseillers
ont
reçu
le
projet
de
charte
de
la vie
associative
établi
en
commission.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
Municipal
approuve
le
document
ainsi
que
la
convention
de
mise
à
disposition
des
salles
aux
associations
tossaises.
Urbanisme
: rapporteurs
Messieurs
Daulouède
et Guastini
Débat
sur
le
PADD
(Plan
d'aménagement
et
de
développement
durable)
préalable
à
la
mise
en
œuvre
du
PLUI
(plan
local
d'urbanisme
intercommunal).
Chaque
conseiller
municipal
avait
reçu
préalablement
le
document
de
ce
PADD
préparé
par
Macs
afin
que
chacun
puisse
le
lire
attentivement
et
préparer
les
questions
qui
ont
été
évoquées
en
conseil
municipal.
En
conclusion,
Monsieur
le
Maire
constate
que
notre
territoire
est
très
attractif
et
que
cela
génère
une
croissance
démographique
trop
rapide
; les
infrastructures
(écoles,
voiries,
équipements
sportifs
et
cultures...)
ont
du
mal
à suivre.
Comment
ralentir
cette
croissance,
d'autant
plus
que les
jeunes
ménages
ont
du
mal
à se
loger,
le
prix
du
foncier
est
devenu
très
élevé.
Centenaire
du
11
novembre
: montant
des
travaux
réalisés
sur
le
monument
au
morts
3975.60
€ TTC.
Beaucoup
de
monde
présent
à
cette
cérémonie.
Présentation
de
3
lotissement
en
cours
sur
la
commune :
la
Garenne
(route
de
Soustons)
—
le Grand
Adam
(route
de
l'étang)
—
projet
Cazenave
(rue
de
la
lande).
ZAE
du
Marlé
: le
dossier
est
toujours
en
attente
pour
dépôt.
Giratoire
route
de
Soustons
et desserte
vers
ZAE
: d’après
les
derniers,
le Conseil
Départemental
a
donné
son
accord
pour
créer
le
giratoire
mais
pas
de
plan
validé
pour
l'instant.
Pumptrack
: l’entreprise
BARRERE
Jardins
réalisera
les
dernières
plantations
semaine
prochaine.
Panneaux
de
basket
: P.Nagouas
a
modifié
un
support
; les
2
panneaux
seront
mise
en
place
par
les
employés
communaux
semaine
prochaine.
Il faudra
fournir
des
badges
d’entrée
à
l'association.
Bureau
de
poste :
la sapinette
à l’entrée
a été
arrachée.
Des
bordures
et de
gravier
seront
posés
prochainement. Cimetière
: des
travaux
dans
l’allée
centrale
et
les
allées
transversales
sont
à
réaliser
en
dalles.
Déclassement
partie
de
voirie
-route
du
Coq
dans
le cadre
du
projet
golfique
: rapporteur
Daulouède
Jean
Claude A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
le
syndicat
mixte
Landes
Océanes
à solliciter
auprès
du
Préfet
des
Landes,
l’adjonction
du
dossier
de
déclassement
de
la
Route
du
Coq
(pour
partie,
soit
4217m2,
inclus
dans
le
périmètre
de
la
ZAC
du
Sparben),
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
l'enquête
publique
préalable
à
la
DUP
portant
sur
la
ZAC
du
Sparben.
Fermage
2018
: rapporteur
Daulouède
Jean
Claude
La
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
nous
communique
l’évolution
des
prix
des
fermages
2018
et
nous
demande
d'appliquer
une
variation
de
3,04
%
par
rapport
à
| ‘année
précédente.
Cette
variation
est
applicable
pour
les échéances
annuelles
du
01/10/2018
au
30/09/2019
soit
pour
nos
baux
actuels
:
fermages
2016
|
fermages
2017 |
fermages
2018
-0,42%
-3,02%
-3,04%
UBIZE
129,57
125,65
121,83
MATHIO
1298,29
1259,08
1220,8
LARTIGUE
1400,98
1358,67
1317,37
Délibérations
MACS :
rapporteur
Daulouède
Jean
Claude
e
Contribution
à l'EPFL
: La
participation
de
la commune
de
Tosse
au
titre
de
2018
s'élève
à 2260
€, cette
contribution
versée
à MACS
est
calculée
à partir
des
moyennes
des
droits
de
mutation
de
2015
à 2017
sur
les
23
communes
de
MACS.
e
Attribution
de
compensation
suite
au
transfert
de
compétence
GEMAPI
et ZAE
: À compter
du
1°
janvier
2019,
le montant
annuel
de
l'attribution
de
compensation
qui
sera
versée
par
MACS
à la
Commune
de
TOSSE
s'élèvera
à 60020,51
€
soit
579,96
€
prélevé
en
plus
au
titre
des
charges
de
fonctionnement
liées
à
la
gestion
des
milieux
aquatiques
et
préventions
des
inondations
(GEMAPI).
Adhésion
à
l’ALPI
pour
la
prestation
délégué
à
la
protection
des
données
(DPO)
: rapporteur
Daulouède
Jean
Claude
Le
conseil
municipal
approuve à
l’unanimité
la
désignation
de
l'ALPI
comme
délégué
à
la
Protection
des
Données
dans
le cadre
du
règlement
Général
pour
la Protection
des
données.
Divers
: rapporteur
Daulouède
Jean
Claude
e
Modification
des
horaires
d'ouverture
de
la mairie
au
public
: à
partir
du
2 janvier
2019,
les
heures
d'ouverture
au
public
sont
le
lundi,
mardi,
mercredi
et
vendredi
de
9h
à
12h00
et
de
14h
à 17h30,
le
mercredi
est fermé.
e
Une
1**
estimation
établie
par
Digital
Max
pour
la
mise
en
place
d’une
vidéo
surveillance
concernant
les
abords
de
l'église
et
des
salles
des
tilleuls
et
paroissiale
ainsi
qu’un
dispositif
de
Page
6 Page
7
vidéo
surveillance
pour
alentours
du
complexe
sportif.
Une
autre
société
sera
sollicitée
pour
faire
une
étude
comparative.
Afin
de
répondre
à
une
forte
croissance
démographique
de
la
zone
sud-ouest
des
Landes
un
nouveau
collège
va
ouvrir
à Angresse
pour
la
rentrée
de
septembre
2020,
notre
commune
est
susceptible
d’être
concernée
par
une
modification
du
collège
auquel
les
élèves
seront
rattachés.
|
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
donner
une
suite
favorable
à
la
demande
formulée
par
M
et
Mme
VIDOUDEZ
pour
une
réduction
de
100€
par
mois
de
son
loyer
versé
à
la
commune
suite
à
l'incendie
survenu
le
28/01/2017
; la
commune
n’est
pas
responsable
de
ces
faits,
M
et
Mme
Vidoudez
doivent
se
retourner
vers
leur
assurance.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
caserne
des
pompiers
va
être
agrandi
et
restructurer;
une
participation
de
la
commune
va
être
demandée
par
le SDIS.
Les
dossiers
de
demande
de
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
pour
l'exercice
2019
doivent
être
déposés
dans
les
services
préfectoraux
au
plus
tard
le
18/01/2019.
Le
conseil
municipal
a décidé
à l’unanimité
de
sponsoriser
le 4L TROPHY
qui
se
déroulera
en
février
2019
en
retenant
un
encart
publicitaire
sur
la
Renault
41
à
hauteur
de
400€.
Mme
Claire
DESQUEYROUX
nous
informe
qu’elle
a
obtenu
2
devis
concernant
la
restauration
de
l'église
: 1.
Devis
des
travaux
de
maçonnerie
d’un
montant
de
240
000€
H.T
pour
le
piquage
complet
des
enduits
existants,
un
traitement
anti
salpêtre
sur
les
parties
basses
et
un
enduit
avec
du
grain
pour
éviter
les
effets
de
micro-faïençage.
Pour
les
pierres,
il
est
préconisé
un
traitement
par
micro
abrasion,
puis
une
reminéralisassion
et
enfin
une
patine.
2.
Restauration
complète
de
la
charpente
pour
un
montant
H.T
de
175
000€
Nomination
pour
la
commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale
:
Titulaire
: Magalie
Pierre
-
Suppléante
:
Ludivine
Labeyrie
A
prévoir
au
BP
2019 :
1.
Clôture
et jeux
complémentaires
entre
le
Pumptrack
et
le
City
Parc
2.
Remplacement
de
certains
jeux
à l’école
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
s'oppose
au
transfert
obligatoire
des
compétences
assainissement
des
eaux
usées
et
eau
potable
au
01/01/2020
à
la
communauté
des
communes.
Remerciements
pour
le
mariage
de
la
fille
de
Françoise
Troccard
Quelques
dates
à retenir :
-
Repas
des
plus
de
70
ans
le 12/12/2018
à 12h
salle
de
Maremne
-
Réception
des
pompiers
le 15/12/2018
à 18h
salle
de
Maremne
-
Cérémonie
des
vœux
le
samedi
5 janvier
2019
à
19h
salle
de
Maremne Page
8