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Compte-Rendu - CR+06+Février+2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+06+Février+2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Loisirs,
COMMUNE
DE
TOSSE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
FEVRIER
2015
Page1/4
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
6
février
2015,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-
Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Étaient
présents
:
Jean
Claude
Daulouède,
Alain
Guastini,
Françoise
Troccard.
Bernard
Dubert,
Philippe
Morichère,
Géraldine
Godbille,
Maud
Apontoweil,
Jean
Pierre
Biremon,
Lionel
Couture,
Pascale
Domengé,
Régine
Goalard,
Philippe
Godart,
Nathalie
Goin,
Ludivine
Labeyrie,
Alain
Nehlig,
Olivier
Pinsolle,
Magalie
Pierre,
Laetitia
Saillard
Frédéric
Villenave.
Secrétaire
de
séance
Bernard
Dubert
Le
CR
du
5 décembre
2015
est
adopté
à l’unanimité.
En
début
de
séance
une
projection
sur
grand
écran
par
Monsieur
le Maire,
pour
présenter
le
projet
de
rénovation
de
la mairie
a fait débat,
et
l’étude
reste
ouverte
à plusieurs
solutions.
Pour
ce
qui
est
des
écoles,
une
étude
d’implantation,
pouvant
améliorer
les
classes
du
primaire
pose
question
sur
sa faisabilité,
et des
solutions
devront
être
trouvées
par
le bureau
d'étude
chargé
de
l’avant
projet.
1-
Compte
rendu
des
adjoints
Alain
Guastini
:
Suite
à une
réunion
avec
le
SYDEC le
jeudi
5 février,
les
programmes
ci-après
ont
été
évoqués.
Enfouissement
des
réseaux
rue
du
château
et Charles
Duvicq
(téléphone,
éclairage
et
basse
tension
}.
Sur
la départementale
652,
l'éclairage
public
sera
réalisé
depuis
le rond
point
de
Gisquet,
jusqu’au
tourne
à gauche
du
lotissement
«
la forêt
de
gisquet
»
Prolongement
également
de
l'éclairage
public
de
la rue
Labruquère
au
chemin
de
Labruquère.
Un
compteur
électrique
sera
installé
par
le
SYDEC
à proximité
du
cimetière
pour
alimenter
les
forains
lors
des
fêtes
de
Tosse.
Les
devis
de
ces
différents
aménagements
sont
en
attente.
La
canalisation
d’eau
potable
sera
remplacée
rue
du
château
d’eau,
en
même
temps
que
sera
mis
en
place
un
réseau
d’eaux
pluviales
Françoise
troccard
:
activités
de
la commission
site internet
Après
de
nombreuses
réunions
depuis
avril
2014
jusqu’à
ce jour,
la commission
du
site internet vient
de terminer
de nouveaux
ajustements
sur la maquette
active.
En
février
, reste
deux
modifications
à effectuer
; création
rubrique
accueil
et menus
déroulants
de
couleurs
différentes
. Une
formation
sur nouveau
site
est prévue
le
vendredi
20
février
à Tosse,
en
prévision
du
passage
en phase
active,
après
les
dernières
modifications
et
formations
Sorties
culturelles
: « Les
brigades
du
Pire
»
: spectacle
humoristique
Le
14
février
à 21h
à la
salle
intergénérationelle. «
Nos
ancêtres
les romains
» : après
les
deux
premières
conférences
sur
ROME
15
janvier
et
12
février
une
troisième
conférence
« ROME
c'était
hier
»
est prévue
le
12
mars
à la salle
intergénérationnelle.
Conférences
également
sur
la GRECE
organisée
par
l’université
du
temps
libre
les
9 avril
6 mai
et
11 juin
(salle
intergénérationnelle
à
19h)
Bernard
Dubert
:
Travaux
d’élagage
et
forêt
Avec
la location
de
la nacelle
de
la communauté
des
communes,
les
employés
communaux
ont
pu
effectuer
de
l’élagage
sur plusieurs
secteurs
: la route
de
lacomian,
la rue
du
marlé
, la rue
des
courlis,
la rue
du
marensin
et
l’espace
de
seron
côté
école.
C’est
l’entreprise
Lacaze
qui
a été
mandatée
pour
l’évacuation
des
branches
en
déchetterie. En
février
4 interventions
dont
les plus
importantes
sont
l’espace
vert
à côté
des
écoles
pour
la création
d’un
parking
et la mise
en
sécurité
de
la départementale
112
du
rond-
point
de
seron
aux
écoles.
En
forêt
débroussaillement
des
parcelles
1 — 3- et 4 sur
une
surface
de
23ha,47
pour
une
vente
de
pins
en
première
éclaircie
sur
les parcelles
1 et 4
au
mois
d’octobre.
Ces
travaux
ont
été effectués
pour
un
montant
de
1760€
HT
Prochainement
reboisement
de
1 ha
de
pins
sur
la parcelle
3
incendiée
en
2013
et
2 ha
environ
à labruquère
pour
compenser
la parcelle
20
face
au
camping
Philippe
Morichère
: fait part
au
conseil
que
les travaux
en
ce
qui
concerne
la
toiture
du
local
de
la chasse
situé
au
lieu-dit
« piréou
»
sont
terminés.
Géraldine
Godbille
:
A
préparé
pour
chaque
conseiller
un
document
sur
l’école
qui
fait
découvrir
les
activités
des
maternelles
à la fête
de
NOËL.
Divers
Orientation
budgétaires
: Les
commissions
doivent
se réunir,
pour
débattre
sur
les
projets
à venir
et plus
particulièrement
sur
l’école,
la mairie,
et une
liaison
de
la
salle
paroissiale
à la salle
des
tilleuls
.
Médiathèque
: Avec
550
adhérents,
la responsable
a présenté
des
comptes
parfaitement
maitrisés,
avec
des
dépenses
de
4207
€ pour
l’année
2014
la
somme
de
4500
€ sera reconduite
en
2015.
Subventions
: Une
nouvelle
section
a vu
le jour
à l’U
ST.
IL
s’agit
du
Taekwondo.
De
ce
fait
la subvention
communale
à l
U
S
Tosse
passera
de
6500
€
à 7000
€.
C’est
le bureau
de
l’omnisports
qui
assurera
la répartition.
Le
comité
des
fêtes,
organisateur
de
nouvelles
manifestations
passera
de
11000
€
à
12000
€.
La
subvention
allouée
à l’office
de tourisme
sera
de
6000
€.
Communauté
de
communes
M
À
CS
: Dans
sa séance
du
05
/02/
2015
la
CC
MACS
a
validé
sa participation
au
programme
d’une
réalisation
par
la «
Clairsienne
»,
12
logements
(4
T2
et
8T3
} situés
route
de
Seignosse
(forêt
de
Jisquet)
sur
le
territoire
de
Tosse.
Sur
les
travaux
de
viabilité
dont
la
somme
est
de
37895
€
la
participation
est
la
suivante:
MACS
2/3
(25263,33
€)
et
TOSSE
1/3
(12631,67
€ }.
Quant
à la
garantie
d’emprunt,
elle
s’élève
à 361
122.33
€
pour
MACS
et
180561.17
€ pour
la
commune. Comité
consultatif
:Dans
le
cadre
du
complexe
résidentiel
et
touristique
à dominante
golfique
de
TOSSE,
d
ateliers
thématiques
sont
proposés
aux
élus,
mais
également
aux
acteurs
du
territoire
qui
se
sentent
concernés.
Ces
dialogues
permettront
de
débattre
du
projet
et
de
l’enrichir
afin
qu’il
puisse
bénéficier
d’une
très
large
concertation
.
Convention
Commune
de
TOSSE
et
François
MATHIO
:
Le
19/01/2015,
une
réunion
s’est
tenue
dans
Les
locaux
de
MACS
en
présence
de
Mr
DAULOUEDE,
Maire
de
Tosse,
Mr
KERROUCHE,
Président
de
MACS,
Mme
GAILLAT,
directrice
de
cabinet,
Mrs
MATHIO
père
et
fils
et
2 personnes
de
la
FDSEA
des
Landes.
En
préambule,
Mr
ia
Maire
a rappelé
la
convention
de
compensation
avantageuse
signée
en
2004
entre
la
commune
de
Tosse
et
Mr
Mathio.
Après
avoir
constaté
sur
les
lieux
avec
un
adjoint
que
les
8 ha
de
terres
louées
à Mr
Mathio
sont
bien
exploitées
en
totalité,
une
partie
(3
ha)
étant
exploitée
par
un
autre
agriculteur,
ce
qui
est
formellement
interdit
;Le
locataire
ne
pouvant
sous-louer
sans
accord
du
bailleur.
Pour
plus
d'infos,
se
rapporter
au
compte-rendu
en
cours
de
rédaction.
En
conclusion,
le
Conseil
Municipal
confirme
son
avis
du
25/09/2015
et
demande
à
Mr
Mathio
de
payer
la
somme
de
1283.11
euros
correspondant
au
fermage
des
8 ha,
la
commune
n’ayant
pas
à s’immiscer
dans
l’exploitation
de
Mr
Mathio.
Courrier
de
Mr
CAMBLANNE,
Maire
de
Seignosse
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
émanant
de
Mr
Camblanne
au
sujet
de
Ja
cérémonie
des
vœux
de
Tosse
qui
s’est
déroulée
le
dimanche
{8
janvier
2015.
Dans
ce
courrier,
il
demande
que
les
frais
de
cérémonie
soient
pris
en
compte
dans
les
frais
de
campagne
de
Mr
Pinatel
et
Mme
Sarriquet
pour
les
élections
départementales
des
22
et
29
mars
prochains.
Mr
le
Maire
répond
à ce
courrier
en
lui
faisant
part
qu’il
n’a
aucune
obligation
de
fournir
ces
justificatifs.
C’est
à
la
Commission
Nationale
de
propagande
de
juger.
IL
précise
également
qu’en
aucun
cas,
à l’occasion
de
cette
cérémonie,
il
a valorisé
les
2 candidats
précités,
qui
n’étaient
pas
déclarés
au
moment
des
vœux.
Contrat
emploi
d'avenir
:Après
avoir
reçu
5 candidats
la
commission
a retenu
Jérémy
GAUTHIER
qui
peut
bénéficier
d’un
contrat
de
3 ans
sur
la
base
de
35
h.
Renouvellement
contrat
pour
l’année
2018:
ILs’
agit
de
Xabi
DOMENGÉ
et
Johan
VIERA
qui
vont
bénéficier
d’un
contrat
saisonnier
pour
les
mois
de juillet
et
août
2015.
Voiture
C
3
:Monsieur
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu’une
voiture
C
3
est
en
service
pour
la
commune
de
Tosse,
depuis
le
mois
de
janvier.
Les
conseillers
municipaux
et
les
employés
communaux
pourront
l’utiliser
pour
les
besoins
de
la
commune
et
chaque
déplacement
devra
être
notifié
sur
le
carnet
de
bord. Vente
galettes
bretonnes
: Monsieur
HARGUES
a fait
une
demande
pour
bénéficier
d’un
emplacement
sur
la commune
de
Tosse
pour
une
vente
de
galettes.
Le
conseil
municipal
a émis
un
avis
défavorable,
considérant
que
des
nouveaux
commerces
viennent
de
s’instalier
sur
notre
commune.
À
petits
pas
: (association
de
nounous)
Monsieur
le maire
fait
part
d’une
demande
de
subvention
pour
cette
association
qui
se retrouve
avec
les
enfants
dans
une
salle
du
centre
de
loisirs
. Cette
somme
servirait
pour
l’achat
de
matériel
aux
enfants.
Le
conseil
municipal
se
déterminera
sur
cette
demande
dans
le courant
du
mois
de
mars,
après
réception
d’un
budget
prévisionnel.
La
Poste
: suite
à la modification
des
horaires
d’ouverture
du
bureau
de
poste,
le
Conseil
Municipal
adressera
un
courrier
à la Direction
de
la Poste
afin
de
manifester
leur
mécontentement
face
à la fermeture
au
public
le samedi
matin
et les
après-midi.
La
séance
est
levée
à 20h
10
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
vendredi
6
mars
à
18h
30