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Déliberation - 2024 0087 DECISION MODIFICATIVE N2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0087 DECISION MODIFICATIVE N2)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
ChampagnyeVanoïse
Paradiski
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
16
OCTOBRE
2024
N°
2024
0087
l'An
Deux
mille
vingt-quatre,
le
16
octobre
à
17H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
10
octobre
2024,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Robert
LEVY,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA
Absents_excusés:
Xavier
BRONNER
(pouvoir
donné
à
Lucas
PENASA),
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER),
Françoise
VILLARD
(pouvoir
donné
à
Denis
TATOUD),
Olivier
CHENU,
Arnaud
JOLY,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice :
14
Suffrages
exprimés :
LE
Votes
pour :
11
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
00
DK
K
K
K OK OK OK OK OK OK
Ke DK
KE OK
PK OK DE OK OK
Ke Ok
PK
KE
Ke
Objet
:Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
Des
modifications
peuvent
être
apportées
au
budget
par
l'organe
délibérant,
jusqu’au
terme
de
l'exercice
auquel
elles
s'appliquent.
Dans
le
cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
2024,
il
est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
des
ajustements
de
crédits
sur
différents
chapitres
du
budget
principal,
les
crédits
supplémentaires
devant
être
couverts
soit
par
des
recettes
nouvelles,
soit
par
une
réduction
des
crédits
disponibles
sur
d’autres
comptes.
Les
modifications
sont
présentées
dans
le tableau
en
annexe.
- __
Vule
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
Wu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
;
-
Vu
la
délibération
n°
2024-0019
approuvant
le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l'exercice
2024
;
-
Considérant
la
nécessité
de
procéder
aux
modifications
budgétaires
pour
faire
face,
dans
de
bonnes
conditions,
aux
opérations financières
et comptables
du
budget
communal
;
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
0479
55
03
80
-
Fax
04
7955
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
:contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20241016-07_20240087-DE Reçu le 23/10/2024 A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
-
APPROUVE
la décision
modificative
n°2
du
budget
principal
jointe
en
annexe.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’ adjoint,
és
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20241016-07_20240087-DE Reçu le 23/10/2024 IOUI1
LMAMFAUNY
EN
VANOISE
- BUDGET
COMMUNAL
Code
INSEE
Commune
DM
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DUConseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
Virements
de
crédits
:
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
suffrages
exprimés
| VOTES:
Contre
: Date
de
convocation
:
Pour
Objet
:
Désignation
Diminution
sur
crédits
: Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
023
: Virement
à la section
d'investissement
250
000,00
€.
TOTAL
D
023
: Virement
à la section
d'investissement
250
000,00
€
D
262
: Frais
études,
élaboration,
modif
et
révisions
doc
d'urbanisme
10
900.00
€
|
TOTAL
D
20
: Immobilisations
incorporelles
16
000,06
€
D 212
: Agencements
et aménagements
de terrains
20 900,00
€
D
2138
: Autres
constructions
20
000,00
€
h
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
40 006,00
€
D
231
: Immobilisations
corporelles
en cours
50 000,00 €
TOTAE
D
23
: Immobilisations
en
cours
|
50 000,00
€
R
021
: Virement
de
la section
de
fonctionnement
259
000,00
€:
TOTAL
R
021
: Virement
de
la
section
de
fonctionnement
250
000,00
€
R
024
: Produits
des
cessions
d'immobilisations
250
060,00
€
TOTAL
R
024
: Produits
des
cessions
d'immobilisations
250
000,00
€
R
7751
: Produits
des
cessions
d'immob.
(h.
ASA)
250
G00,00
€
TOTAL
R
77
: Produits
spécifiques
250
000,00
€
h
Signataires
:
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20241016-07_20240087-DE Reçu le 23/10/2024