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Déliberation - 2025 136 DECISION MODIFICATIVE N5 du Budget Principal
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 136 DECISION MODIFICATIVE N5 du Budget Principal)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
26
NOVEMBRE
2025
N°’
2025
0136
L'An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
26
novembre
2025
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
20
novembre
2025,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
:
Xavier
BRONNER
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONNIER),
Robert
LEVY,
(pouvoir
donné
à
Denis
TATOUD),Olivier
CHENU
.
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice :
13
Suffrages
exprimés :
12
Votes
pour :
12
Votes
contre
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KKKKKKKKKKKEAKEARKKEKKEARERXE
Objet
:
Décision
modificative
n°5
du
budget
principal
Des
modifications
peuvent
être
apportées
au
budget
par
l'organe
délibérant,
jusqu’au
terme
de
l'exercice
auquel
elles
s'appliquent.
Dans
le cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
2025,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
sur
différents
chapitres
du
budget
principal,
les
crédits
supplémentaires
devant
être
couverts
soit
par
des
recettes
nouvelles,
soit
par
une
réduction
des
crédits
disponibles
sur
d'autres
comptes.
Il est
proposé
la
modification
suivante:
———
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
————
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Q
Ga
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
www.mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20251126-08_20250136-DE Reçu le 27/11/2025 DÉPENSES
RECETTES
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
Augmentation
crédits
de
crédits
de
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT 626
-
Frais
postaux
et
de
20
000.00€
téléphonie 73123
- droits
de
mutation
20
000.00
739218
-
Autres
prélèvements
14
000.00€
pour
reversements
de
fiscalité
7022
- coupes
de
bois
14
000.00€
TOTAL
FONCTIONNEMENT
34
000.00€
34
000.00€
-
__Vule
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
;
-
Vu
la
délibération
n°2025-0034
approuvant
le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l'exercice
2025
;
-
Considérant
la
nécessité
de
procéder
aux
modifications
budgétaires
pour
faire
face,
dans
de
bonnes
conditions,
aux
opérations
financières
et comptables
du
budget
communal
;
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
- _
APPROUVE
la
décision
modificative
n°5
du
budget
principal
telle
que
présentée
ci-dessus.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20251126-08_20250136-DE Reçu le 27/11/2025