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Déliberation - 2022 0138 DECISION MODIFICATIVE N3 BUDGET EAU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0138 DECISION MODIFICATIVE N3 BUDGET EAU)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
ChampagnyVanoïse
Paradiski
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
09
NOVEMBRE
2022
N°
2022
0138
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice :
12
Ont
pris
part
à
la
délibération
10
Procurations
:
01
Date
de
convocation :
28
octobre
2022
Date
d'affichage :
28
octobre
2022
K
KA
K
KA
KO
AK
AK
KA
KE
OK
KE
KE
L’An
Deux
mille
vingt-deux,
le neuf
novembre
à 20H00
s’est
réuni
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Olivier
SACHE,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Corentin
GROS,
Robert
LEVY,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER
Absents
excusés:
Gérard
RUFFIER
LANCHE
(donne
procuration
à
Corentin
GROS),
Olivier
CHENU,
Tony
BUTHOD
GARCON
Secrétaire
: Olivier
SACHE
Objet
: Décision
modificative
n°3
- Budget
Eau
Le
présent
projet
de
décision
modificative
n°3
pour
2022
a essentiellement
pour
objet
d'apporter
des
rectifications
aux
crédits
inscrits
depuis
le début
de
l’exercice.
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
Augmentation
Diminution
Augmentation
de
crédits
de
crédits
de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
ROO2
: Excédent
antérieur
reporté
132
163.00
€
TOTAL R
002
: Excédent
antérieur
reporté
132
163.00
€
R74
: Subventions
d'exploitation
132
163.00
€
TOTAL
R74
/ Subvention
d’exploitation
132
163.00
€
Total
132
163.00
€
132
163.00
€
TOTAL
GENERAL
0.00
€
0.00
€
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél,
04 79 55
03
80
-
Fax
04
79 55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
:contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20221109-07_20220138-DE Reçu le 18/11/2022 Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la décision
modificative
n°3
d’un
montant
de
132
163
€ du
Budget
de
l'Eau,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20221109-07_20220138-DE Reçu le 18/11/2022