Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 16022016 067737900 1426 09022016
Ordre du Jour - odj cm 07072015 009457200 1018 02072015
Ordre du Jour - odj cm 07072015 009457200 1018 02072015
Ordre du Jour - odj cm 15052018 076490300 1158 04052018
Ordre du Jour - odj cm 15052018 076490300 1158 04052018
Ordre du Jour - odj cm 09052016 069980400 1558 12052016
Ordre du Jour - cm 19052015 odj 085129400 1507 12052015
Ordre du Jour - odj cm 09052016 069980400 1558 12052016
Ordre du Jour - cm 19052015 odj 085129400 1507 12052015
Ordre du Jour - odj cm18092018 000020400 1412 11092018
Ordre du Jour - odj cm
Document publié le Mardi 16 février 2016 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2016
---------------------
ORDRE DU JOUR
------------
DECISIONS DU MAIRE
- FINANCES -
1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES OPERATIONS ASSUJETTIES A LA T.V.A.
2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRÉSORIER MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2015 – LOTISSEMENT DES ROSES
3. FINANCES COMMUNALES – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL, DU BUDGET ANNEXE DES OPÉRATIONS ASSUJETTIES A LA T.V.A, DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES ROSES.
4. FINANCES COMMUNALES - BUDGET PRIMITIF 2016
5. FINANCES COMMUNALES - BUDGET PRIMITIF 2016 – LOTISSEMENT DES ROSES (BUDGET ANNEXE)
- RESSOURCES HUMAINES -
6. SUBVENTION A.S.A. M.
- ADMINISTRATION GENERALE -
7. ADHESION A L'ASSOCIATION « ADN'OUEST »
8. SNSM – CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS
9. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT AU NIVEAU DES RESSOURCES HUMAINES POUR LA FUSION DES SABLES D'OLONNE ET OLONNE SUR MER - AVENANT N° 1
10. TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE EN INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1 – 2 – 3 – 5 - 6 – 7 – 8 – 10 – 11 – 13 ET 14.
11. ACCUEIL DE FORMATIONS AU SEIN DE L'INSTITUT SUPERIEUR DU TOURISME – CONVENTION AVEC LE LYCÉE SAINTE-MARIE DU PORT
- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -
12. CONVENTION LES SABLES TRADITIONS - ACTIVITES SPORTIVES -
13. SUBVENTIONS 2016 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -
14. INSTITUT SPORTS OCEAN : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LA SAEM VENDEE GLOBE
15. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PALME YONNAISE, SPORTS NAUTIQUES SABLAIS ET LA COURSE CROISIERE DES PORTS VENDEENS
- PORT -
16. PORT – LEVES BATHYMETRIQUES – CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
17. MOTION DE SOUTIEN A L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE LA PECHE MARITIME PROFESSIONNELLE POUR LE MAINTIEN DES QUOTAS DE PECHE
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -
18. SUBVENTION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADE – ANNÉE 2016
19. REHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES POUR L' ANNÉE 2016
20. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNÉE 2016
21. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DES HALLES APPARTENANT AUX CONSORTS ANTOINE
22. AFFAIRES FONCIERES – DECLASSEMENT DU CAMPING DES ROSES ET DE SES BATIMENTS SITUES RUE DES ROSES ET BOULEVARD AMPERE
23. AFFAIRES FONCIERES – RETROCESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES ACQUISES PAR L'EPF DE LA VENDEE DANS LE SECTEUR DU PERCLUS, DES BRANCHES ET DES MARCHAIS
24. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 107 RUE DE L'HOTEL DE VILLE A MONSIEUR MERCIER ET A MONSIEUR DE CASTELLAN
25. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 14 AVENUE D'ANJOU A MADAME LHERITEAU
26. VENTE DE CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE A ENR'CERT