Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 07072015 009457200 1018 02072015
Ordre du Jour - odj cm 15052018 076490300 1158 04052018
Ordre du Jour - odj cm 15052018 076490300 1158 04052018
Ordre du Jour - odj cm 09052016 069980400 1558 12052016
Ordre du Jour - odj cm 16022016 067737900 1426 09022016
Ordre du Jour - odj cm 16022016 067737900 1426 09022016
Ordre du Jour - cm 19052015 odj 085129400 1507 12052015
Ordre du Jour - odj cm 09052016 069980400 1558 12052016
Ordre du Jour - cm 19052015 odj 085129400 1507 12052015
Ordre du Jour - odj cm18092018 000020400 1412 11092018
Ordre du Jour - odj cm
Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2015
---------------------
ORDRE DU JOUR
------------
DECISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GENERALE -
1. MOTION SUR LA FUSION DES COMMUNES
2. RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS – ANNEE 2014 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
3. CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – AUTORISATION DE LANCEMENT D'UNE DELEGATION
4. ENQUETE PUBLIQUE DE CONCESSION DES PLAGES : DECLARATION DE PROJET Le plan des sous-concessions numéroté 2.1 n'est pas annexé à la présente délibération mais est consultable en mairie, au service des Affaires Juridiques, aux heures et jours habituels d'ouverture.
5. APPROBATION DU PRINCIPE DE LA GESTION SOUS LA FORME D'UNE SOUS-CONCESSION DE PLAGE – LOTS A À R DE LA PLAGE DES SABLES D'OLONNE – AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE LANCER LA CONSULTATION ET D'ACCOMPLIR TOUS LES ACTES PREPARATOIRES A LA PASSATION DES SOUS-CONCESSIONS LOTS A À R
Le plan des sous-concessions numéroté 2.1 n'est pas annexé à la présente délibération mais est consultable en mairie, au service des Affaires Juridiques, aux heures et jours habituels d'ouverture.
6. MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE RESPONSABILISATION EN FAVEUR DE MINEURS AYANT COMMIS DES INFRACTIONS - CONVENTION AVEC LE PARQUET DE LA ROCHE SUR YON
7. REHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PREFECTURE – INSTITUT DE FORMATIONS SUPERIEURES – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
- FINANCES -
8. ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2015
9. RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES - INDEMNITE AU PERSONNEL DES IMPOTS
10. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°3
- RESSOURCES HUMAINES -
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - EDUCATION – JEUNESSE -
12. CONVENTIONS NECESSAIRES A L'ORGANISATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
13. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC ENFANCE – JEUNESSE AYANT POUR OBJET D'AIDER L'AGGLOMÉRATION ET SES ÉLUS À DÉFINIR UN PROJET ÉDUCATIF PARTICIPANT À LA DYNAMIQUE DU TERRITOIRE
- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -
14. MUSÉE – DÉPÔT D'UNE ŒUVRE DE GASTON CHAISSAC
15. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2015.
16. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SARL AUDIO SUN POUR LE STOCKAGE DE SCENE
17. SUBVENTION ASSOCIATION LES AMIS DE JEAN HUGUET
18. SUBVENTION SALLES
- ACTION SOCIALE -
19. SUBVENTIONS SOCIALES
- ACTIVITES SPORTIVES -
20. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LES ASSOCIATIONS SABLAISES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2015
21. PARTICIPATION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE AU CLUB VENDEE POUR L'ANNEE 2015
22. DEMANDE DE SUBVENTION A LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -
23. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COURSE CROISIERE DES PORTS VENDEENS ET SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -
24. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DE L'YSER APPARTENANT AUX CONSORTS DE LA SUCCESSION BAUDOINT
25. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE TROIS DELAISSES DE VOIRIE SITUES RUE DU ROI ALBERT 1ER APPARTENANT AUX CONSORTS DE LA SUCCESSION STEINEBACH
26. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE ET DE DEUX GARAGES SITUES 29 RUE DE LA FORGE AUX CONSORTS MASSUYEAU
27. REHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES POUR L'ANNEE 2015
28. CONSTRUCTION D'UN RÉFECTOIRE ET AMÉLIORATION DE L'ACCESSIBILITÉ AU GROUPE SCOLAIRE CLEMENCEAU – AVENANTS N°1 AUX LOTS 12 ET 15 ET N°2 AU LOT 1