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Ordre du Jour - odj cm18092018 000020400 1412 11092018
Ordre du Jour - cm 19052015 odj
Document publié le Mardi 19 mai 2015 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 19052015 odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2015
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ORDRE DU JOUR
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DECISIONS DU MAIRE
- FINANCES -
1. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°2
- RESSOURCES HUMAINES -
2. VERSEMENT À LA VILLE D'ANGERS DES FRAIS DE FORMATION INITIALE SUITE AU RECRUTEMENT D'UN GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE
3. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ADMINISTRATION GENERALE -
4. SCHEMA DE MUTUALISATION
5. CONVENTION CADRE DE COLLABORATION POUR L'OUVERTURE D'UN INSTITUT DE FORMATIONS SUPERIEURES AUX SABLES D'OLONNE
6. CONVENTION RELATIVE A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ALLOUEE PAR LA COMMUNE DES SABLES D'OLONNE A L'ECOLE DES ETABLIERES
7. LOCATION DE SALLES A L'ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES
8. VIDEOPROTECTION – CONVENTION AVEC LA SAEM « LES SABLES DEVELOPPEMENT »
9. S.E.M.L. « VENDEE » - REMPLACEMENT DE MONSIEUR YVAN KERVENKA
10.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – OPERATION ROUTE PECHE PORT OUVERT
- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -
11.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'ASSOCIATION LE DROLE DE FESTIVAL
12.SUBVENTIONS 2015
13.CONVENTION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME - EDUCATION – JEUNESSE -
14.SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
15.RENTREE SCOLAIRE 2015 : MESURE DE CARTES SCOLAIRES A L'ETUDE AU TITRE DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015
16.SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE PASSAGE RELATIVE A L'ACCESSIBILITE FINANCIERE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SIGNEE AVEC LA CAF
- ACTIVITES SPORTIVES -
17.TENNIS CLUB SABLAIS
18.TVEC 85
19.MANIFESTATIONS SPORTIVES
20.CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OMS POUR SON 50EME ANNIVERSAIRE
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -
21.INSTITUT SPORTS OCEAN- POINT ANIMATION PLAGE : SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES
22.INSTITUT SPORTS OCEAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES
23.INSTITUT SPORTS OCEAN – ASSOCIATION DYNAMIQUE VOILE
24.INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION ASSOCIATIONS NAUTIQUES
25.INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
26.INSTITUT SPORTS OCEAN - CONVENTIONS DE PRESTATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS SNSM (SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER) LOCALE ET NATIONALE
- ACTION SOCIALE -
27.SUBVENTIONS SOCIALES
- OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME -
28.APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2014 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -
29.CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES CONTROLES PERIODIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DU MATERIEL
30.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DE LA BONNE VIERGE APPARTENANT AUX CONSORTS DE LA SUCCESSION SALIS
31.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DU BARGEOURI APPARTENANT A LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE LA COTE BLEUE 32.AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AVENUE CHARLES DE GAULLE A OLONNE-SUR-MER A LA SOCIETE REALITES PROMOTION
33.CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LE LANCEMENT D'UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE POUR LA MISE EN VALEUR DU BLOCKHAUS RUE DE VERDUN
34.CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LE LANCEMENT D'UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE POUR LA RÉFECTION DE L’ÉGLISE NOTRE DAME DE BON PORT
35.CONVENTION TRIENNALE AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
36.REHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PREFECTURE – APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF – LANCEMENT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES – MARCHES DE TRAVAUX
37.CONVENTION POUR LA MUTUALISATION DE LA PRODUCTION DE PLANTES A MASSIFS
38.CONVENTION CADRE POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC EN FORÊT DOMANIALE D'OLONNE – AVENANT N°1
39.RESTAURATION DES FACADES ET TOITURES DE L'EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – APPEL D'OFFRES DE MAITRISE D'OEUVRE – CHOIX DU LAUREAT
40.REHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES POUR L'ANNEE 2015
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -
41.AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE TOUS TYPES DE CARBURANTS
42.TRANSFERT DES VOIES DEPARTEMENTALES (RD 32 A, RD 2032, RD 2949 et RD 160) VERS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL