Ordre du Jour - odj cm

Documents similaires

Ordre du Jour - odj cm 15052018 076490300 1158 04052018

Ordre du Jour - odj cm 07072015 009457200 1018 02072015

Ordre du Jour - odj cm 07072015 009457200 1018 02072015

Ordre du Jour - odj cm 09052016 069980400 1558 12052016

Ordre du Jour - odj cm 16022016 067737900 1426 09022016

Ordre du Jour - odj cm 16022016 067737900 1426 09022016

Ordre du Jour - cm 19052015 odj 085129400 1507 12052015

Ordre du Jour - odj cm 09052016 069980400 1558 12052016

Ordre du Jour - cm 19052015 odj 085129400 1507 12052015

Ordre du Jour - odj cm18092018 000020400 1412 11092018

Ordre du Jour - odj cm Document publié le Mardi 15 mai 2018 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2018

---------------------

ORDRE DU JOUR

------------

DÉCISIONS DU MAIRE

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

1. AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET D’AVAP

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

2. TRANSFERTS DE COMPÉTENCES – MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION »

3. CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHES D’ASSURANCES AU 1er JANVIER 2019

4. CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES RELATIVES A DES OPÉRATIONS ÉVÉNEMENTIELLES SUR LA ZONE CONCÉDÉE DE PORT OLONA

5. DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT PERMANENT A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION LES SABLES D’OLONNE »

6. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ASSOCIATION « LES CHATS LIBRES DES SABLES D’OLONNE »

- FINANCES -

7. FINANCES COMMUNALES : EXERCICE BUDGÉTAIRE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2

8. ACQUISITION DE VÉHICULES 2017 - RÉFACTION DE PÉNALITÉ

9. FUSION – FONDS DE CONCOURS – CRÉATION D’UN CENTRE TÉLÉPHONIQUE RELIANT LES TROIS COMMUNES

10. ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS PAR LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION »

- RESSOURCES HUMAINES -

11. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DE L’INSTITUT SPORTS OCÉAN AUPRÈS DE L’ASSOCIATION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS12. ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2018 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS TITULAIRES DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE COMMUN DE LA VILLE ET DU CCAS DES SABLES D'OLONNE

13. FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS TITULAIRES DU PERSONNEL AU CHSCT COMMUN DE LA VILLE ET DU CCAS DES SABLES D'OLONNE

- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -

14. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LE GROUPEMENT DE COMMANDES « LA DÉFERLANTE »

15. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION « LES AMIS DU MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX »

16. CONVENTION DE RÉSIDENCE ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION « MADAME SUZIE PRODUCTION »

17. MUSÉE ABBAYE SAINTE CROIX – CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LE GROUPE ATLANTIC

18. AVENANT AU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSÉE ABBAYE SAINTE CROIX

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

19. NOUVEAUX HORAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES APPLICABLES À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2018/2019

20. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ÉCOLE SAINT ELME

21. ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE MATÉRIEL DIDACTIQUE, ÉDUCATIF ET LIVRES SCOLAIRES - APPEL D'OFFRES OUVERT – 2018/2021

- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -

22. INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LA GOLDEN GLOBE RACE

23. INSTITUT SPORTS OCÉAN : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LE LYCÉE TABARLY

24. INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DE COOPÉRATION RELATIVE A L’INSTALLATION DE WEBCAMS SUR DES SITES NON DÉPARTEMENTAUX

25. INSTITUT SPORTS OCÉAN : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES LYCÉES ERIC TABARLY ET SAVARY DE MAULEON POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA SECTION SPORTIVE SCOLAIRE DE VOILE

26. INSTITUT SPORTS OCÉAN : SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AU BONHEUR DES DAMES »

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

27. RESTAURATION DES FAÇADES ET TOITURES DE L’ÉGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – AFFERMISSEMENT TRANCHE OPTIONNELLE 2 – MARCHES DE TRAVAUX

28. RESTAURATION DES VITRAUX DE LA CHAPELLE BOURGENAY – OCTROI D’UNE SUBVENTION

29. CONVENTION TRIENNALE AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE30. FOURNITURE MOBILIER URBAIN PARC LES ROSES - RÉFACTION DE PÉNALITÉ

31. PRESTATION DE NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT – 2018/2022

32. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLES 2018

33. MISE À DISPOSITION D’UN TERRAIN DANS L’EMPRISE DE L’AÉRODROME AU PROFIT DE LA VILLE DU CHÂTEAU D’OLONNE – CONVENTION TRIPARTITE - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE D N°1623.

34. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DES TULIPES (DERNIÈRE PORTION)

35. AFFAIRES FONCIÈRES : VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE DES AGAURES AUX CONSORTS DUBOIS

36. AFFAIRES FONCIÈRES – ACQUISITION D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE SITUÉ IMPASSE DES PINSONS APPARTENANT AUX CONSORTS COTTREAU

37. AFFAIRES FONCIÈRES – ACQUISITION DE TROIS DÉLAISSÉS DE VOIRIES SITUÉS RUE JOSEPH BENATIER ET RUE DES SAUNIERS APPARTENANT AUX CONSORTS MATHE

38. AFFAIRES FONCIÈRES – ÉCHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE SITUÉES RUE DES FUSILIERS MARINS ET RUE DU MOULIN ENTRE LA COMMUNE ET LA COPPROPRIETE RÉSIDENCE 44 ET 46 RUE DES FUSILIERS MARINS

39. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE DES HUNIERS AUX CONSORTS SAUTREL

40. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE ALLÉE DES FRÉGATES A MONSIEUR PALVADEAU

41. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE ALLÉE DES FRÉGATES AUX CONSORTS AVENEL