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Déliberation - nde0kijas6r5grf
Document publié le Mardi 20 octobre 2015 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - nde0kijas6r5grf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Exploration spatiale,
20 octobre 2015 – CM n° 10
Page du registre n°
1/1
M A I R I E
1 place de la Mairie
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE
05.49.37.30.91 - 05.49.37.20.49
Courriel : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr
Site internet : www.champagne-saint-hilaire.fr
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil quinze, le 20 octobre, à vingt heures, le
Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaire,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du conseil,
sous la présidence de M. Gilles BOSSEBOEUF.
Date de convocation : le 13 octobre 2015.
Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme BERTHOMME
Claudette, M. RUSSEIL Michel, adjoints, Mme FRANCOIS DIT
SORTON Natalie, MM. MOREAU Mickaël, Mme ROGEON Nadine, Mme PAUMARD Chrystelle,. Absents excusés : M. PIN Olivier, Mme BEDUCHAUD Anne-Marie, M. ARCHAMBAULT Christophe, PETERS Gertrude, BLANC Roseline, MM. VUZE Vincent, BONNIN Vincent.
Absent non excusé :
Pouvoirs : M. PIN Olivier à M. BOSSEBOEUF Gilles, Mme BEDUCHAUD Anne-Marie à M. RUSSEIL Michel, Secrétaire de séance : Claudette BERTHOMME
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Le quorum n’étant pas atteint, une nouvelle date est fixée : Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 27 octobre 2015 à 20 h et ceci sans obligation de quorum, la séance est levée à 8 heures 03 minutes.
Lorsque le quorum n’est pas atteint à l’ouverture de la séance, ou lorsqu’il cesse de l’être en cours de séance, alors qu’il paraît indispensable que certaines délibérations soient prises, le maire peut convoquer à nouveau le conseil municipal à trois jours francs au moins d’intervalle. A la suite de la deuxième convocation, la règle du quorum n’est plus obligatoire, mais seulement pour les questions reprises de l’ordre du jour de la première réunion.
Références
CGCT, article L.2121-17