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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations 24 06 24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 24 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le VINGT-QUATRE du mois de JUIN à DIX- HUIT HEURES TRENTE MINUTES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 18 juin 2024.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM — Maire,
Véronique PINEAU - IZzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Ali AMINE - Magali HEURTIN - Sébastien BOUSSION - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MACE - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET - Radouane FRIKACH - Mylène CANEVET - Jean-François GARCIA - Ghislaine THEPIN - Julien FAGAULT - Joëlle MOQUART formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) _EXCUSE(S): Dominique ROMAGON RABINEAU - Mathilde HOUSSET-WEBER - Brigitte ROBIN - Ozkan ERTURK - Christophe BOUJON - Cendrine DEVERRE - Lydie JACQUET jusqu'à son arrivée - Boris BATTAIS - Gilles ERNOULT.
MEMBRE(S) ABSENT(S): /
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Cendrine DEVERRE, excusée, a donné pouvoir à Izzet ALBAYRAK pour voter en son nom, Ozkan ERTURK, excusé, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ; Mathilde HOUSSET-WEBER, excusée, à donné pouvoir à Chantal JEOFFROY pour voter en son nom ;
Dominique ROMAGON RABINEAU, excusée, a donné pouvoir à Ali AMINE pour voter en son nom ;
Christophe BOUJON, excusé, a donné pouvoir à Radouane FRIKACH pour voter en son nom ; Brigitte ROBIN, excusée, a donné pouvoir à Amine KARIM pour voter en son nom ;
Lydie JACQUET, excusée, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom, jusqu’à son arrivée ;
Boris BATTAIS, excusé, a donné pouvoir à Jean-François GARCIA pour voter en son nom ; Gilles ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Ghislaine THEPIN pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 18 juin et 25 juin, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1 — Adoption du Procès-Verbal du 27 mai 2024.
N° DELIBERATIONS DECISIONS
> | Mise à disposition de minibus aux associations. ADOPTE
3 | Education: Actualisation du règlement intérieur de la ADOPTE
| restauration scolaire. |
4 | Finances: Budget principal - Exercice 2024: ADOPTE
| Répartition des participations CCAS - Annule et
| remplace la DCM n°20 du 15 mars 2024.
5 |Finances: Budget principal - Exercice 2024: ADOPTE
Répartition des subventions «Culture et vie
associative » - Subvention exceptionnelle. ___
8 | Finances: Budget principal - Exercice 2024: ADOPTE
| Répartition des subventions « Secrétariat général » -
| Subvention Exceptionnelle.
|7 | Finances: Budget principal - Exercice 2024: ADOPTE
Répartition des subventions « Sport » - Subvention
| exceptionnelle.
| 8 | Finances : Exercice 2024 - Décision modificative n°1. | ADOPTE
g | Nouveaux tarifs relatifs au mur du souvenir dans le | ADOPTE
cimetière. | | En | 10 | Création de nouveaux tarifs pour la piscine municipale. | ADOPTE |
|41 | Personnel: Actualisation des montants relatifs au ADOPTE
| | versement du RIFSEEP. |
| 12 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — ADOPTE | | Création de postes.
13 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — | ADOPTE | Suppression de postes. |
14 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs - | ADOPTE Création de postes |
15 | Mobiltés: Attribution d'aides à l'achat des | ADOPTE
= | équipements de sécurisation du vélo. | 18 | Jeunesse: Attribution d'aides dans le cadre du Plan ADOPTE
| Jeunesse.
17 | Environnement : Avis sur le projet d'implantation d'une ADOPTE
centrale d’enrobage SPIE Batignolles Le Foll TP.
| 18 | Urbanisme: Convention de rétrocession des voies et ADOPTE
espaces communs de l'opération Lotissement Les
Hauts Bois.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TREÉLAZE, le 25 juin 2024
Le Maire,