Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2022
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2025
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2026
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2022
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2023
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2026
unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2022 11 29 Attribution d'une subvention dans le cadre de la réalisation d'un film
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2022 11 29 Attribution d'une subvention dans le cadre de la réalisation d'un film)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 05/12/2022
’ Reçu en préfecture le 05/12/2022
&, lé COHMUNAUTE EXTRAIT DU REGISTRE DI série 05/12/2022
s * CO URIMAUTÉ LANDE ID : 040-200069656-20221124-20221129-DE
be DU CONSEIL
D Séance du 24/11/2022 | Nombre de conseillers : Délibération n°2022-11-29.
| En exercice : 41
Titulaires présents : 28
Titulaires absents : 13
- dont représentés : 2
- dont suppléés : 3
Votant : 33
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre novembre, à dix-huit heures trente, les membres du
Conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande, se sont réunis à la
Salle des Fêtes de Sabres sur convocation adressée le 19 novembre, par le Président, Dominique COUTIERE.
Présents: Marylène RENAUD, Jean-Luc BLANC-SIMON, François GASQUE, Yann BOUFFIN, Xavier DUMONT, Michel BAREYT, Richard CABANAC, Patrick SABIN, Alain DANDY (suppléant de Philippe SARTRE), Céline LAFARGUE, Céline LAFORIE, Dominique LAMOUROUX, Martine LAPASSOUSE, Jean MESPLEDE, Jean-Louis PEDEUBOY, Dominique COUTIERE, Jean-Pierre PUYBARAUD, Michel POUJOUX, François MUSSOU, Cyril BEILLEROT (suppléant de Bernard DELMONT)}, Jeanne COUTIERE, Joëlle BOULANGER-BANET, Vincent ICHARD, Denis SAINTORENS, Christine DUVERGER, Gérard MOREAU, Céline GAGE, Ludovic VAYSSE, Raymonde PIEDANNA, Michel SAUBOUA, Claudine CORMIER (suppléante de Denis LANUSSE).
Absents excusés : Joël LALANNE (ayant donné pouvoir à Michel SAUBOUA), Jean-Marie GUILHEMSANS, Philippe SARTRE, Yves DUNOGUES, Jean-Paul FUENTES, Bernard DELMONT, Jean-Claude SUSPERREGUI, Bernard GRIHON (ayant donné pouvoir à Gérard MOREAU), Magali VALIORGUE, Vincent GELLEY, Manon JAILLET, Isabelle LACAZE, Denis LANUSSE.
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur
Ludovic VAYSSE a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Attribution d’une subvention dans le cadre de la réalisation d’un film.
La société de production de films documentaires RIDDIM a sollicité la Communauté de communes pour obtenir un soutien financier pour la réalisation du film documentaire « Félix via Marie » de 52 minutes.
Le tournage de ce film documentaire, qui met à l'honneur un personnage emblématique de la Grande Lande, s'est déroulé sur 9 communes du territoire : Labouheyre, Sore, Trensacq, Vert, Commensacq, Solférino, Pissos, Sabres, Saugnac et Muret.
La CCCHL souhaite octroyer une aide exceptionnelle de 10 000 € à cette société de production afin de soutenir la réalisation de ce documentaire qui valorise le territoire communautaire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant la demande portée par la société de production RIDDM pour l'attribution d'une subvention de la CCCHL,
Considérant que la réalisation d’un film sur le territoire communautaire participe à sa valorisation et sa promotion.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité : Envoyé en préfecture le 05/12/2022
Reçu en préfecture le 05/12/2022
AU, commuNAUTÉ EXTRAIT DU REGISTRE D|°%/"P1é16 0512202 DE COMMUNES ID : 040-200069656-20221124-20221129-DE € V CŒUR HAUTE LANDE
DECIDE
= D'attribuer une subvention de 10 000 € à la société de production RIDDM.
= D'autoriser Monsieur le Président à signer tout document lié à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré ce jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président
Dominique COUTIERE
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif de Pau dans un délai de
deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat dans le département.