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Déliberation - 2023 3 2 Adhesion au CAUE
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 3 2 Adhesion au CAUE)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Justice et droit,
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTEIDE COMMUNES 2023-3-2
PÉRIGORDI LIMOUSIN
ince dui£5 juin 2023
Département de la
LUVUINL.
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
| Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
St Jean de Côle Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE . Françoise, DEGLANE Christine, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Date de la convocation et Isabelle, LAGARDE Bernadette, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, envoi de la note de WARNEZ Fabienne,
synthèse :
25/05/2023 Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BOST Jean-François, BRUN Philippe,
dome dimenéres CHIPEAUX Raphaël, COURNARIE Pascal, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis,
Eh étice “3e FAYOL Stéphane, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, JUGE
Présents : 31 Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, Pouvoirs : 5 SAERENS Grégory, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Absents et excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (absent pouvoir à M.
Augeix), COMBEAU Bertrand (absent a donné procuration à F. Decarpentrie), COUTURIER Pierre-Yves, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel (absent a donné procuration à |. Hyvoz), FRANCOIS Philippe (absent a donné procuration à JL Faye), MAGNE Muriel (absente a donné pouvoir à P. Gimenez),
Monsieur Francis SEDAN est désigné secrétaire de séance
Adhésion au CAUE
Il est proposé à la Collectivité d’adhérer au CAUE (Conseil d’Architecture, d'Urbanisme et de
l'Environnement). L'objectif de l’association est d'accueillir une diversité d'acteurs du département
intéressés par la question de la qualité du cadre de vie en architecture, paysage et urbanisme.
Le CAUE 24 est une association à but non lucratif avec une mission de service public dont l’action est
orientée vers la qualité architecturale, urbaine, environnementale et paysagère.
Le montant de l’adhésion est de 50 € par an pour une collectivité entre 10 000 et 50 000 habitants.
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DECIDE d’adhérer au CAUE 24. Les crédits seront prévus au budget.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 16 juin 2023
présent acte compte tenu de sa Le Président,
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20230616-2023_3_2-DE
Reçu le 20/06/2023