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Déliberation - 2023 3 4 DM BA ZA NEGRONDES
Déliberation - 2021 5 4 DM – budget annexe urbanisme
Déliberation - 2021 3 17 DM – budget annexe urbanisme
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Déliberation - 2023 3 5 DM BA Urbanisme
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 3 5 DM BA Urbanisme)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit,
Extrait du registre des délibérations
DE COMMUNES 2023-3-5
LIMOUSIN
5 juin 2023
PÉRIGOR
ance du
Communauté de communes
Uepartement de la
DAOARDRALALE
LICITNLINJNITN EC.
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
” Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
St Jean de Côle Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE
Françoise, DEGLANE Christine, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Date de la convocation et Isabelle, LAGARDE Bernadette, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, envoi de la note de WARNEZ Fabienne
synthèse : |
PeARENRE Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BOST Jean-François, BRUN Philippe,
CHIPEAUX Raphaël, COURNARIE Pascal, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis, FAYOL Stéphane, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SAERENS Grégory, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 31
Pouvoirs : 5
Absents et excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (absent pouvoir à M. Augeix), COMBEAU Bertrand (absent a donné procuration à F. Decarpentrie), COUTURIER Pierre-Yves, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel (absent a donné procuration à 1. Hyvoz), FRANCOIS Philippe (absent a donné procuration à JL Faye), MAGNE Muriel (absente a donné pouvoir à P. Gimenez),
Monsieur Francis SEDAN est désigné secrétaire de séance
Décision Modificative
Budget annexe Urbanisme
L’acquisition d’un onduleur (matériel informatique) est nécessaire pour le service ADS pour la
continuité du travail en cas de coupures de courant. Il convient d’ajouter une dépense + 1200 € au
c/2183 op. 202301 et une recette du virement du B Principal pour 1200 €.
Les sections s’équilibrent ensuite avec le 021 et le 023.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 16 juin 2023
présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture #/ Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
La présente délitérait
F O
AR Prefecture
024-242400752-20230615-2023_3_5-DE
Reçu le 20/06/2023 e 4 x Ze
- VALIDE la décision modificative suivante :
lé, à l'unanimité,
DM BA URBANISME 15 06 2023
Résa Dépenses (1) Recettes (1) esignation in : TT : 9 Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-023 : Virement 3 la section d'investissement 0.00 € 1 200.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement 0.00 € 1 200.00 € 0.00 € 0.00 €
R-7552 : Déficit du budget annexe 3 caractère administratif 0.00 € 0.00 € 0.00 € 1200.00 € par le budge
TOTAL R 75 : Autres produits de gestion courante 0.00 € 0.00 € 0.00 € 1 200.00 €
Total FONCTIONNEMENT 0.00 € 1 200.00 € 0.00 € 1 200.00 €
INVESTISSEMENT
R-021 : Virement de l3 section de fonctionnement 0.00 € 0.00 € 0.00 € 1 200.00 €
TOTAL R 021 : Virement de la section de 0.00 € 0.00 € 0.00 € 1 200.00 €
fonctionnement
D-2183-202201 : Acq matériel informatique et divers 0.00 € 1 200.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 0.00 € 1 200.00 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 0.00€ 1 200.00 € 0.00€ 1 200.00 €
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmissio
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
Fait à Thiviers, le 16 juin 2023
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20230615-2023_3_5-DE
Reçu le 20/06/2023