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Déliberation - 20240202 LISTE DELIB 240202
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Déliberation - 20240202 LISTE DELIB 240202)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU GARD
Séance du conseil municipal
du 2 février 2024
COMMUNE ve BELVEZET
| LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le deux février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BELVEZET (Gard) régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Michel Lafont, Maire.
Etaient présents: Michel Lafont, Rodolphe Guillaumont, Catherine Domenichini, Pierre-
Yves Traynard, Géraldine Herman, Eric David, Martine Eugène, Catherine Dufaud, Didier
Muffat-Jeandet, Laurence Caron, Mylène Desveaux
Secrétaire de séance : Rodolphe Guillaumont
Date de convocation : 29 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :
1 Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023 Approuvé à l’unanimité
2 001/2024 - Poste d’adjoint suite à démission (remplacement ou non du poste vacant) - _ Remplacement du poste vacant / application du droit commun :
Approuvé à l’unanimité
- Election de Pierre-Yves Traynard au poste de troisième adjoint Approuvé à l’unanimité
3 002/2024 - Désignation du conseiller communautaire suppléant (Catherine Domenichini)
Approuvé à l’unanimité
4003/2024 - SIVOM de la région de Collorgues : désignation d’un délégué titulaire (Didier Muffat-Jeandet)
Approuvé à l’unanimité
5004/2024 - Territoire d’énergie/SMEG : désignation d’un délégué titulaire et de deux délégués suppléants (Michel Lafont, Mylène Desveaux, Didier Muffat-Jeandet) Approuvé à l’unanimité
6 005/2024 - SIVU de la MSP Uzège Nord (maison de santé pluri-professionnelle) : désignation de de deux délégués titulaires (Laurence Caron, Pierre-Yves Traynard) Approuvé à l’unanimité
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 30580
& 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr 10
11
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13
14
SICTOMU : désignation de deux représentants suppléants (Catherine Dufaud, Didier Muffat-Jeandet)
Approuvé à l’unanimité
006/2024 - Désignation d’un correspondant Defense
(Géraldine Herman)
Approuvé à l'unanimité
007/2024 - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Titulaires: Michel Lafont, Didier Muffat-Jeandet, Pierre-Yves Traynard, Catherine
Dufaud / Suppléants: Catherine Domenichini, Rodolphe Guillaumont, Mylène Desveaux
Approuvé à l’unanimité
008/2024 - Autorisation d’effectuer par avance des dépenses d’investissement sur
l’exercice 2024
Approuvé à l’unanimité
009/2024 - Electrification de l’aérodrome : approbation du projet et autorisation
donnée au maire de signer l’état financier estimatif de l’opération et la convention de
remboursement avec l’aéroclub d’Uzès-
Approuvé à l'unanimité
010/2024 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil
communautaire selon le droit commun (application du droit commun)
Approuvé à l’unanimité
011/2024 - Décisions du maire prises par délégation
Pour information
Questions et informations diverses: la liste de la composition des commissions
communales sera publiée avec le procès-verbal de la séance.
Le Maire
Michel LAFO
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 30580
& 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr