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Procès Verbal - 4 P.V. du conseil 23.10.24
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 P.V. du conseil 23.10.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Rozier-Côtes-d'Aurec
Mairie - 22 Place du château 42380 Rozier-Côtes-d’Aurec
Procès-Verbal de la séance du 23 octobre 2024.
Séance du Conseil municipal du 23 octobre 2024 à 18h30, régulièrement convoqué en date du 17 octobre 2024, sous la présidence de M. le Maire Jean-Marc SARDAT.
Présents : Mmes Jacqueline ANGLARD, Patricia MESQUITA SILVA, MM. Jacques BLANCHARD, Rémi GARDËS,
Jean-Marc SARDAT, Hervé VALLADIER, M. Gilles PEYVEL.
Pouvoir : M. Gérard LEGER à M. Rémi GARDÈS,
Excusée : M. Richard NUNES
Absent : Mme Patricia BILLARD.
Nombre de votants présents : 7
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votes possibles : 8
Secrétaire de séance : Mme Jacqueline ANGLARD.
Ordre du jour :
- Tarif de la salle municipale du bourg pour cours sportifs,
- Tarif frais de repavement aux cimetières,
- Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal (PLUI),
- Prise en charge des chats errants — convention avec 30 Millions d’Amis,
- Décision modificative n°2 - Commune,
- Demandes de subventions départementales.
Préambule :
Le procès-verbal de la séance du 12 juillet 2024 a été envoyé à tous les membres du Conseil Municipal.
Aucune observation n’ayant été formulée, ce procès-verbal est adopté.
Délibérations du Conseil municipal :
1 — Tarif de la salle municipale du bourg pour des « cours sportifs » :
M. le Maire expose que la commune a reçu une demande pour des activités « sportives » le mercredi soir
dans la salle du bourg.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le projet à l’unanimité.
2 — Tarif frais de repavement aux cimetières :
M. le Maire expose qu’il est nécessaire d’actualiser le tarif de dépavage et de repavage des cimetières avant et après une cérémonie.
Il est proposé le prix de 80€ pour un simple dépavage et 80€ pour un simple repavage, soit 160 € pour les deux opérations.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le projet à l’unanimité. 3 — Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal (PLUI) :
M. le Maire remet pour consultation et informations aux membre du Conseil le projet du futur PADD.
Une présentation sera faite par SEM, lors d’une prochaine réunion.
4 — Prise en charge des chats errants — convention avec 30 Millions d’Amis :
M. le Maire expose qu’il est nécessaire de renouveler la convention pour la stérilisation des chats pour la
période 2024
Convention pour une durée de 1 an.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le projet à l’unanimité.
5 — Décision modificative n°2 - Commune :
600€ en dépenses de fonctionnement et 600€ en dépenses d'investissement soir 1200 € compensé en
recettes supplémentaires.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le projet à l’unanimité.
6 — Demandes de subventions départementales :
M. le Maire expose qu’il sera nécessaire de faire des demandes de subventions solidarités pour divers
travaux. Deux demandes seront faites.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le projet à l’unanimité.
Questions diverses :
- La commémoration du 11 novembre 1918 aura lieu le lundi 11 novembre 2024 à 9h15.
- Les vœux de la Commune auront lieu le dimanche 19 janvier 2025 à 10h30 dans la salle du bourg.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
M. le Maire, président de séance, Mme la première adjointe, secrétaire de séance
Jean-Marc SARDAT 7 Jacqueline ANGLARD T2? a T | FT) À