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Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 P.V. du conseil 08 01 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
RS D 0
û : Ga
Rozier-Côtes-d'Aurec
22 Place du château 42380 Rozier-Côtes-d’Aurec
Tél : 04.77.50.04.73
ROZIER-COTES D'AUREC
PROCES VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL
du 08 Janvier 2025.
le Mercredi 8 Janvier 2025, à 18heures 30, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire en mairie de Rozier-Cotes d'Aurec, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean Marc Sardat.
Présents : Jean Marc Sardat, Jacqueline Anglard, Jacques Blanchard, Rémi gardes, Hervé Valladier, Patricia
Mesquita Silva, Gérard Léger.
Absent excusé : Gilles Peyvel, Patricia Billard, Richard Nunes.
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres présents : 7
Secrétaire de séance : Gérard Léger.
Ordre du jour :
Débat sur les grandes orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
concernant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI).
Présentation et élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI).
Vu les documents liés à la convocation.
Vu la présentation des orientations du PADD par Monsieur Gilles Thizy, 5ème vice-président en charge de la
cohésion territorial et de la stratégie foncière.
Monsieur le Maire rappelle que Saint Étienne Métropole a engagé l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal par délibération du 20 décembre 2018.
Monsieur le Maire souligne également que conformément à l'article L.153-12 du Code de l'Urbanisme, un
débat doit avoir lieu sur les orientations générales du PADD et du PLUI dans les Conseils municipaux et en
Conseil métropolitain. Ce débat n'est pas suivi de vote.
Monsieur le Maire précise que le projet de PADD a été transmis à chaque membre du conseil municipal avec
la convocation en date du 02 janvier 2025.
Après avoir exposé les orientations du PADD, la parole est donnée aux élus.
La principale préoccupation du Conseil est une crainte sur l’impossibilité de construction, d'extension, ce qui
va entrainer une baisse de la population.
Les débats étant clos, la séance du Conseil municipal est levée à 21H 15mn.
Le Maire. D séance.
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SAINT-ÉTIENNE [KerKe
CR TIZ CUT TRS la métropole