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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 P.V. du conseil 17 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Rozier-Côtes-d'Aurec
Mairie
- 22
Place
du
château
42380
Rozier-Côtes-d’Aurec
Procès-Verbal
de
la
séance
du
17
juillet
2023.
Séance
du
Conseil
municipal
du
17
juillet
2023
à 18h30,
régulièrement
convoqué
en
date
du
11
juillet
2023,
sous
la
présidence
de
Mme
la
1°
Adjointe
Jacqueline
ANGLARD.
Présents
:
Mmes
Jacqueline
ANGLARD,
Patricia
MESQUITA-SILVA,
MM.
Jean-Marc
SARDAT,
Jacques
BLANCHARD,
Rémi
GARDÈS,
Hervé
VALLADIER,
Richard
NUNES,
Gilles
PEYVEL.
Pouvoir
:
Excusé
:
Absent
:Mme
Patricia
BILLARD,
M
Gérard
LEGER.
Nombre
de
votants
présents
: 8
"‘1mbre
de
pouvoirs
: 0
nombre
de
votes
possibles
: 8
Secrétaire
de
séance
: Mme
Jacqueline
ANGLARD.
Ordre
du
jour :
- Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
9 juin
2023,
- Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et adhésion
à la
mission
d'assistance
et
de
conseil
mise
en
place
par
le
CDG42,
- Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école
Saint
Joseph
2022/2023,
- Délégation
consenties
au
Maire
par
le
conseil
municipal
pour
les
autorisations
d'urbanisme,
- Convention
pour
le
service
de
portage
de
repas
avec
l'ADMR,
- Convention
de
coopération
contractuelle
pour
la
gestion
des
travaux
d'entretien
de
la
voirie
avec
Saint-
Etienne
Métropole,
- Remboursement
par
un
particulier
de
travaux
de
maçonnerie
sur
un
mur
mitoyens,
, Avenant
à
la convention
avec
le
SIVOM
dans
le
domaine
de
la
gestion
de
l'entretien
des
voiries
publiques,
- Questions
diverses.
Préambule
:
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
09
avril
2023
a
été
envoyé
à
tous
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
même
temps
que
la
convocation
à
cette
nouvelle
séance.
Aucune
observation
n’ayant
été
formulée,
ce
procès-verbal
est
adopté.
Délibérations
du
Conseil
municipal
:
1-
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et
adhésion
à la
mission
d'assistance
et
de
conseil
mise
en
place
par
le
CDG42
:
IL
est
demandé
aux
collectivités
de
désigner
par
délibération
une
personne
pouvant
apporter
aux
élus
des
conseils
utiles
au
respect
des
principes
déontologiques.
Ce
référent
déontologue
est
laissé
au
libre
choix
de
la
collectivité. Le Centre
de
Gestion
de
la
Loire
propose
une
solution
mutualisée
à
laquelle
il
est
possible
d’adhérer
par
voie
de
convention.
Cette
option
est
confortable
pour
le
fonctionnement
de
la
Mairie
syndicat
et
permet
de
se
conformer
aux
obligations
légales.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité. | |
2
-
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école
Saint
Joseph
2022/2023
:
Monsieur
le
Maire
expose
que,
dans
un
but
d'harmonisation,
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école
«
Saint-Joseph
»
de
Saint-Bonnet-le-Chateau
sera
de
873
€
(au
lieu
de
985
€
demandée)
par
élève.
En
effet,
il
est
décidé
de
verser
la
même
somme
par
élève
que
celle
versée
à
l'école
de
Saint-Maurice
-en-
Gourgois.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
3
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
conseil
municipal
pour
les
autorisations
d'urbanisme
:
Monsieur
le
Mairie
expose
que
le
montant
des
travaux
de
rénovation
de
la
salle
municipal
de
Rochegut
dépasse
le
montant
qui
lui
a été
confié
par
délégation
lors
du
conseil
municipal
du
12
novembre
2021.
Le
Conseil
décide
à
l'unanimité
de
confier
à
M.
le
Maire
une
délégation
du
montant
des
travaux
pour
cette
opération.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
4-
Convention
pour
le
service
de
portage
de
repas
avec
l'ADMR
:
Après
lecture
de
l’avenant
à
la
convention,
le
Conseil
municipal
valide
le
renouvellement
du
contrat
de
service
concernant
le
portage
de
repas
et
le
montant
de
la
compensation
financière
allouée
à
l'ADMR.
{Nombre
de
bénéficiaire
pour
l’année
2022
est
de
5).
_.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
Punanimi.
.
5
-
Convention
de
coopération
contractuelle
pour
la
gestion
des
travaux
d'entretien
de
la
voirie
avec
Saint-
Etienne
Métropole
:
Le
présent
avenant
a
pour
objet
de
prolonger
la
convention
de
coopération
existant
entre
S.E.M.
et
notre
Commune
pour
la
gestion
des
petits
travaux
d'entretien
de
voirie.
La
convention
est
prolongée
jusqu’au
31
décembre
2025.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
Punanimité,
6
—
Remboursement
par
un
particulier
de
travaux
de
maçonnerie
sur
un
mur
mitoyen
:
Une
convention
est
mise
en
place
entre
un
particulier
et
la
Commune
pour
une
participation
financière
suite
aux
travaux
de
réfection
de
murs
mitoyens.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité.
7
—
Avenant
à
la
convention
avec
le
SIVOM
dans
le
domaine
de
la
gestion
de
l'entretien
des
voiries
publiques
:
La
précédente
convention
est
arrivée
à échéance,
il convient
de
prolonger
cette
convention
jusqu’au
31
décembre
2025.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité.
Questions
diverses
:
.Une
réunion
sera
programmée
pour
la
présentation
des
travaux
de
la
rue
principale,
.Bandes
rugueuses
au
carrefour
du
Chaumas,
une
demande
sera
faite
sur
l'épaisseur
des
bandes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 19h15.
M.
le
Maire,
président
de
séance,
Jean-Marc
SARDAT
re
Mme
[a
6
adjointé;
Secrétaire
de
séance