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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 359?v=1785485295)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUILLET 2024 A 19H00
L’an deux mille vingt-quatre,
Le dix juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 05.07.2024.
PRESENTS : M. Desperiez, Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem, Mme Routurier,
M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, MM. Ruiz,.Lesur, Manterola et Carruezco
ABSENTS : Mme Padrixe (pouvoir à Mme Rimbert)
SECRETAIRE DE SEANCE : M. SOULIGNAC James
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
FOYER COMMUNAL
D24.07.032 Travaux de restructuration et mise aux normes des sanitaires
Validation des offres retenues suite à l’appel d’offres Approuvé à l’unanimité
D24.07.033 Nouveau tarifs de location de la salle-des-fêtes 13 pour et 2 contres
NOUVELLE ADRESSAGE Signalisation des rues et des numéros
D24.07.034 Validation devis des plaques et numéros Approuvé à l’unanimité
ECLAIRAGE PUBLIC
D24.07.035 Mise en place d’un éclairage ‘Rue de la Gravette »
entre la « Rue de Merlet » et la « Route Napoléon » Approuvé à l’unanimité
CIMETIERE
D24.07.036 Concession perpétuelles sur l’ensemble du cimetière Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — art4.
Fait et délibéré le 10 Juillet 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
James SOULIGNAC Jean Luc DESPERIEZ.