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Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - 3 CM Liste des dossiers examinés CM du 3 novembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Dossiers examinés par le Conseil municipal de Saint-Denis (Réunion) le vendredi 3 novembre 2023 1
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E D É P A R T E M E N T D E L A R É U N I O N
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE
SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE
LE 8 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
(sixième séance annuelle)
DOSSIERS EXAMINÉS
VOTE DE L’ASSEMBLÉE
RAPPORT N° 23/6-001
Diony Parks
Plan de financement
Unanimité
(6 abstentions dont 3 votes par procuration)
- Jean-Pierre HAGGAI (par procuration)
- Noela MÉDÉA MADEN
- Henriette BABET
- Wanda YEN-SENG BROSSARD (par procuration)
- Vincent BÈGUE (par procuration)
- Faouzia ABOUBACAR BEN VITRY
RAPPORT N° 23/6-002
Rapport sur la situation de la Commune de Saint-Denis
en matière de développement durable pour 2023 Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-003
Convention de participation à l'expo-congrès
« Ambition Planète » organisée les 9 et 10 novembre 2023
au Parc des Expositions et des Congrès de Saint-Denis
Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-004
Convention de mission d'accompagnement
entre l'Agence départementale pour l'Information
sur le Logement (ADIL) et la Commune de Saint-Denis
pour l'année 2024
Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-005
Convention d'accompagnement pour le conseil
aux particuliers avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme
et de l'Environnement (CAUE) pour l'année 2024
Unanimité des votants Dossiers examinés par le Conseil municipal de Saint-Denis (Réunion) le vendredi 3 novembre 2023 2
VOTE DE L’ASSEMBLÉE
RAPPORT N° 23/6-006
Convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Assistance technique sur les aspects architecturaux
et paysagers des demandes d'autorisation d'urbanisme
Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-007
Rapport d’activité de la SPL ÉDDEN pour 2022 Prend acte (pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-008
Une Ville soucieuse des équilibres sociétaux
Rapport de la Ville de Saint-Denis sur la situation
en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
au 31 décembre 2022
Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-009
Rapport d’Orientations budgétaires pour 2024 Unanimité (les élus d’opposition n’ayant pas pris part au vote)
RAPPORT N° 23/6-010
Candidature de la Commune de Saint-Denis
en tant que "Ville-étape" pour le relais de la flamme olympique
et paralympique et signature d'une convention entre le COJO
et la Ville de Saint-Denis
Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-011
Soutien aux initiatives locales 2023
Attribution de subventions et conventionnement
avec les associations percevant plus de 23 000 euros
Unanimité
(6 abstentions dont 3 votes par procuration)
- Jean-Pierre HAGGAI (par procuration)
- Noela MÉDÉA MADEN
- Henriette BABET
- Wanda YEN-SENG BROSSARD (par procuration)
- Vincent BÈGUE (par procuration)
- Faouzia ABOUBACAR BEN VITRY
RAPPORT N° 23/6-012
Société publique locale « Oser pour l’Éducation » (SPL Opé)
Rapport du délégataire pour 2022 Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-013
Société publique locale « Oser pour l’Éducation » (SPL Opé)
Rapport des représentants de la Ville de Saint-Denis
au Conseil d’Administration pour 2022
Prend acte
(pas de vote) Dossiers examinés par le Conseil municipal de Saint-Denis (Réunion) le vendredi 3 novembre 2023 3
VOTE DE L’ASSEMBLÉE
RAPPORT N° 23/6-014
Société publique locale « Territo’Arts » (SPL Territo’Arts)
Rapport du concessionnaire pour 2022 Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-015
Société publique locale « Territo’Arts » (SPL Territo’Arts)
Rapport des représentants de la Ville de Saint-Denis
au Conseil d’Administration pour 2022
Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-016
Activité de la NORDÉV
Rapport des représentants de la Ville de Saint-Denis pour 2022 Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-017
Casino de Saint-Denis
Rapport du délégataire pour l’exercice 2021-2022 Prend acte
(pas de vote)
RAPPORT N° 23/6-018
Budget principal
Décision modificative n° 4/ 2023
Unanimité
(6 abstentions dont 3 votes par procuration)
- Jean-Pierre HAGGAI (par procuration)
- Noela MÉDÉA MADEN
- Henriette BABET
- Wanda YEN-SENG BROSSARD (par procuration)
- Vincent BÈGUE (par procuration)
- Faouzia ABOUBACAR BEN VITRY
RAPPORT N° 23/6-019
Optimisation des ressources humaines
Gestion de l'effectif communal
Création de postes
Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-020
Optimisation des ressources humaines
Gestion de l'effectif communal
Tableau des effectifs
Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-021
Un service public performant et moderne
Gestion de l'effectif communal
Recrutement d'agents recenseurs
Unanimité des votants Dossiers examinés par le Conseil municipal de Saint-Denis (Réunion) le vendredi 3 novembre 2023 4
VOTE DE L’ASSEMBLÉE
RAPPORT N° 23/6-022
Fourniture de carburants et de combustibles (2024-2027) Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-023
Modalités de la mise à disposition du public du dossier
de modification simplifiée n° 8 du Plan local d’Urbanisme (PLU) Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-024
Acquisition de terrains non bâtis
AH 92 et 94 / SIDR / rue Antoine Picard et rue de la République - Bas de la Rivière Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-025
Acquisition de terrain bâti
AK 79 / consorts CHON-NAM / 42 rue Gibert des Molières - Source Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-026
Cession de terrain
AV 349 partie / ABOUPA Sébastien / allée des Fluorines - Bellepierre Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-027
Saint-Denis et sa politique de la Petite Enfance
Bail emphytéotique avec la CAF - Paul Demange Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-028
Validation de mandats spéciaux Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-029
Réalisation d'un espace socioéducatif à Ruisseau Blanc
Remise gracieuse à la SBR (lot 1) Unanimité des votants
RAPPORT N° 23/6-030
Demande de protection fonctionnelle
de Madame VÉLOUPOULÉ MERLO Nalini Unanimité des votants
L I B E R T É É G A L I T É F R A T E R N I T É
Hôtel de Ville - 97717 Saint-Denis Messag Cedex 9
Téléphone - 0 262 40 04 04
Site internet - www.saintdenis.re