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Déliberation - 2a Convention Arbres paysages Tarnais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2a Convention Arbres paysages Tarnais)
Thèmes du document : Environnement, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2023
Publié
le
06/12/2023
S
L
64
ID
: 081-200063360-20231204-20231206
1-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
‘
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
04
décembre
2023
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
quatre
décembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 21.
Date
de
la convocation
: 27/11/2023
Présents
: M.
DUFOUR
Thierry
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
MME
BOUSQUET
Audrey,
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIE
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M. GAYRARD
Alain,
M. GOUTY
Michel,
M. GOZÉ
Émile,
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
MALAQUIN
Hélène
(Procuration
de
M.
BOUCHON
Christophe),
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel.
Date
d'affichage
: 27/11/2023
Absents
excusés
: M.
BOUCHON
Christophe
(Procuration
à MME
MALAQUIN
Hélène),
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
M.
DUFOUR
Thierry),
M.
De
LAGARDE
Vincent,
M.
COSQUER
Cyril,
MME
DUBOIS
Océane,
MME
VERGNES
Brigitte.
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: MME
COBOURG
Monique.
N°
DEL2023-47
: Convention
pour
une
mission
d’appui
pour
l’accompagnement
à
la
plantation
de
haies
et
d'arbres
champêtres
avec
l’association
Arbres
&
Paysages
Tarnais. Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
projet
de
l'association
Arbres
&
Paysages
Tarnais. Ce
projet
a
pour
objectifs
de
valoriser
et
promouvoir
la
haie
champêtre
et
l'arbre
hors
forêt
dans
les
territoires,
leur
rôle
écologique,
leur
utilité
dans
les
filières
économiques
d'un
territoire
(production
de
biomasse,
plus-value
environnementale
des
entreprises
ou
des
collectivités.)
et
sa
biodiversité.
Dans
le cadre
de
son
opération
Jeunes
Pousses
d’Avenir,
la commune
de
Puygouzon
souhaite
planter
une
haie
composée
d'espèces
champêtres
ou
«de
pays»
pour
favoriser
la
biodiversité,
la
Trame
Verte
et
Bleue,
lutter
contre
l'érosion
des
sols,
créer
une
protection
contre
le
vent...
Elle
sollicite
donc
l'appui
de
l'association
Arbres
&
Paysages
Tarnais
pour
l'accompagner
dans
l'élaboration
du
projet
technique,
l’aide
à
la
plantation
et
le
suivi
du
projet.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
participation
financière
de
la
commune
pour
l'ensemble
de
ce
projet,
plantation
de
102
plants
comprise,
s'élève
à
442.24€
TTC.
Entendu
le
présent
exposé,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
l'association
Arbres
&
Paysages
Tarnais
annexée
à
la
présente
délibération
;
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2023
Publié
le 06/12/2023
S
LGr
ID
: 081-200063360-20231204-20231206
1-DE
S’ENGAGE
à
verser
à
l'association
Arbres
&
Paysages
Tarnais
la
participation
à
hauteur
de
442.24€
TTC
pour
102
plants
;
- __ S'ENGAGE
à
adhérer
à
l'association
Arbres
&
Paysages
Tarnais
au
moment
de
la
visite
technique
et
ce
pour
une
année.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Monique
COBOURG
Thierry
DUFOUR
L
| 4} |Le
à
2/2