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Déliberation - 14 Demande de subvention dpartement Tarn Un arbre un collgien
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Demande de subvention dpartement Tarn Un arbre un collgien)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2022
Publié
le
Te
ID
: 081-200063360-20221212-20221214
13-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
;
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
12
décembre
2022
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le douze
décembre
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 23.
Date
de
la convocation
: 06/12/2022
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
COSQUER
Cyril),
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
: 06/12/2022
Absents
excusés
: MME
BONNET
Céline
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
à M.
GOUTY
Michel),
MME
DUBOIS
Océane,
M.
GOZE
Emile.
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine.
N°
DEL2022-56:
Département
du
Tarn
:
Demande
de
subvention
pour
le
projet
« jeunes
pousses
d’avenir
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
projet
«
Jeunes
pousses
d'avenir
»
mis
en
place
depuis
2020
et
qui
consiste
à
planter
un
arbre
pour
chaque
élève
rentrant
en
petite
section
de
maternelle.
Il informe
que,
dans
le
cadre
de
ce
projet,
des
subventions
peuvent
être
demandées
auprès
du
Département
du
Tarn
dans
le
cadre
du
programme
«
Un
arbre
un
collégien
».
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
- _
DÉCIDE
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Tarn
pour
le
projet
de
«
Jeunes
pousses
‘d'avenir
»,
-__APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant :
1/2 Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2022
=
=
ID
: 081-200063360-20221212-20221214
13-DE
DÉPENSES
H.T.
RECETTES
H.T.
Libellé
Montant
€
Libellé
Montant
€
Études
préalables
et
400
€
Subvention
département
—
Un
320
€
diagnostics
initiaux
(H.T.)
arbre
un
collégien
(80%)
Subvention
département
—
Un
arbre
un
collégien
(80%)
LATE
Plantations
(H.T.)
1
264,71€
Autofinancement
332,94€
Commune
de
Puygouzon
TOTAL
1
664,71
€
TOTAL
1
664,71
€
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nadine
CONDOMINES
MAUREL
FOUR
Thierry
D
NO
N\
2/2