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Procès Verbal - PV du 15 05 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
e PRALOGNAN LA VANOISE SAVOIE - FRANCE COMMUNE DE PRALOGNAN LA V ANOISE - Savoie PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 15 MAI 2025
********
L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ ET LE QUINZE MAI A 19.30 H, le Conseil Municipal de la Commune de PRALOGNAN-LA-VANOISE, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de son Maire en exercice, Mme BLANC Martine,
convocation en date du 13/05/2025.
Nombre de conseillers en fonction: 14 Membres présents: 9 Votants: 12
PRÉSENTS:
M. AMIEZ Hugo, M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, M. JACQUINOT Gillian, M. ROLLAND Alexis, M. TATOUD Jean-Daniel, Mme TOMIO Sigrid, Mme VEILEX Sonia, Mme VION Astrid,
ABSENTS REPRESENTES :
Mme GACON Karine, qui a donné procuration à M. BLANC Loïc (en visio) M. TRINQUET Yannick, qui a donné procuration à M. BRIQUET Dominique (en visio) Mme LOMBARD Anne, qui a donné procuration à Mme TOMIO Sigrid (en visio)
ABSENTS:
M. BURLET Jérôme,
Le quorum étant atteint, M. TATOUD Jean-Daniel est nommé secrétaire de séance.
C>-
► Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2025 :
Le Conseil municipal à l'unanimité approuve le compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2025
► décisions prises par délégation du conseil municipal
décision n°2025-050 du 15/05/2025 attribuant le marché de travaux d'entretien des sentiers forestiers à l'ONF pour un coût de 67 3633.60 € HT
C>-
DELIBERATION N° 2025-053 PORTANT ATTRIBUTION ET SIGNATURE D'UN MARCHÉ DE TRAVAUX RELATIVES AU CREUSEMENT DU GLACIER DU GRAND MARCHET POUR ASSURER LA VIDANGE DU LAC GLACIAIRE EPONYME
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre du plan national d'actions et de prévention contre les risques d'origine glaciaire, l'État a diligenté des études destinées à identifier les différents bassins glaciaires pouvant générer des risques et à anticiper les phénomènes naturels liés à la fonte du permafrost, au retrait glaciaire et à l'apparition de lacs d'altitude.
Elle ajoute que cette démarche a permis de constater la création et le développement d'un lac au niveau du glacier du Grand Marchet, présentant un risque potentiel de vidange et qu'en anticipation, les services de la Préfecture, du RTM-ONF, de la DDT, et du Parc National de la Vanoise, qui accompagnent notre commune, préconisent des travaux préventifs de mise en sécurité à réaliser en urgence afin d'abaisser le niveau du lac et ainsi réduire le risque identifié.
Madame le Maire précise que conformément au code de la commande publique qui prend en compte les circonstances exceptionnelles auxquelles les acheteurs peuvent être confrontés et permet de réduire les délais de consultation, un marché de travaux a été mis en ligne avec des délais de réponse réduits.
Le dossier de consultation a été mis en ligne le 15 avril 2025 avec une remise des offres au 7 mai 2025 de manière aux entreprises intéressées de proposer des offres cohérentes.
La commune a reçu deux offres:
la SARL DU PERIER Bertrand dont le siège est sis Doucy-Dessous 73630 DOUCY EN BAUGES siret n° 7937266800015
la SARL AMTP et Fils dont le siège est sis 49, Impasse du Grand Tétras 74440 VERCHAUX siret n° 84054523000012
PV du Conseil Municipal du 15/05/2025 approuvé en Conseil Municipal le 21/05/2025 1/2 L'analyse des offres a été effectuée par le service RTM-ONF, maître d'œuvre des travaux selon les
critères énoncés dans le cahier des charges. Il ressort de cette analyse que l'entreprise la mieux-disante
est celle de la SARL AMTP et Fils avec une note de 91.26 /100 et un coût total de 448 408.10 { HT alors
que la SARL DUPERIER a obtenu la note de 89/100 pour un coût total de travaux de 395 250 { HT.
Afin de permettre l'organisation du chantier dans les délais les plus brefs, Madame le Maire demande au
Conseil Municipal de valider la proposition du maître d'œuvre et de l'autoriser à signer le marché à
intervenir avec la SARL AMTP et Fils et tous documents en lien.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, A L'UNANIMITE DES MEMBRES
PRESENTS ET REPRESENTES :
valide l'analyse des offres proposée par le maître d'oeuvre de la commune, en la personne du
service RTM-ONF,
attribue le marché de travaux de creusement du glacier du grand marchet à la SARL AMTP et Fils
dit que la notification du marché à cette société vaut ordre de service de débuter l'exécution du
marché
autorise Madame le Maire à signer les documents du marché à intervenir avec la SARL AMTP et Fils
ainsi que tous les documents en lien avec l'exécution de celui-ci
dit que les crédits nécessaires à l'exécution de ce marché son~ inscrits au budget primitif 2025.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20:53 heures.
Fait à Pralognan la Vanoise le 15 mai 2025
approuvé à l'unanimité en Conseil Municipal du 21/05/2025
Le secrétaire de séance
TATOUD Jean-Daniel
Le Maire
BLANC Martine
PV du Conseil Municipal du 15/05/2025 approuvé en Conseil Municipal le 21/05/2025 2/2