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Déliberation - 2023 09 26 Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-Cenis.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Commune
de
Val-Cenis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAL-CENIS
DU
26
SEPTEMBRE
2023
Membres
Présents
: 15
Membres
Absents
ayant
donné
procuration
: 5
Soit votants:
20
Membres
en
exercice
: 23
Quorum
: 12
Présents
: 15
: ARMAND
Caroline
- ARNOUX
Jacques
- BERNARD
Robert
-BOIS
Patrick
- BOURDON
Gérald
- CAMBERLIN
François
-
CHARVOZ
Sophie
- DINEZ
Bernard
-
FURBEYRE
Nathalie
- GRAND
Nadine
- GRAVIER
Fabien
- LEPIGRE
Philippe
- MENARD
Jacqueline
- UZEL
Blandine
- VILLAIN
Isabelle
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
5 :
BOUGON
Jean-Louis
à CHARVOZ
Sophie
- DE
SIMONE
Olivier
à
MENARD
Jacqueline
- FAVRE
Désiré
à
BOIS
Patrick
- GAGNIERE
Sophie
à Fabien
GRAVIER-
FELISIAK
Eric
à ARNOUX
Jacques
Absents
: 3 :
FINAS
Christian
- ROUARD
Magali
- SABATIER
Corinne
Secrétaire
de
séance
: ARMAND
Caroline
ÉTAIT
EE
2023-09-14
|Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Assainissement
collectif
2022
Approuvée
2023-09-15
[Rapport
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
Assainissement
non
collectif
2022 |
Approuvée
2023-09-16
[Rapport
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
Eau
potable
2022
Approuvée
Administration
générale
Soutien
à la candidature
commune
des
régions
AURA
et
PACA
aux
2023-09-17
Approuvée
Jeux
olympiques
d'hiver
2030
FF
2023-09-18
[Avenant
Convention
d'objectifs
et de
moyens
Mini’Pouss
Approuvée
2023-09-19
[Subventions
Mini’Pouss
Approuvée
2023-09-20
[Opérations
de
recensement
: Délégation
du
conseil
municipal
à M.
le
Maire
|
Approuvée
Ressources
Humaines
2023-09-21
[Volontariat
territorial
en
administration
(VTA)
Approuvée
2023-09-22
[Entretiens
professionnels
: Mise
à jour
des
critères
Approuvée
Taxe
d'habitation
: majoration
de
la
cotisation
due
au
titre
des
logements
2023-09-23
Approuvée
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
PP
Décision
modificative
N°3
Budget
Principal
Annulée
Foncier
: Habitat
saisonnier/
Permanent
2023-09-24
[Acquisition
bâtiment
UNCMT
Les
Gentianes
à Termignon
Approuvée
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX