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Déliberation - 2024 06 12 Liste des délibérations
Procès Verbal - 2024 02 13 PV Conseil Municipal signé
Déliberation - 2023 12 11 Liste des délibérations
Déliberation - 2022 11 30 Liste des délibérations
Déliberation - 2024 02 13 Liste des délibérations(1)
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
Val
Cenis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2024
Membres
en
exercice
: 23
Membres
Présents
: 17
: 12
Quorum
Soit
votants
: 21
Membres
Absents
ayant
donné
procuration
: 4
Présents
: 17
: ARMAND
Caroline
- ARNOUX
Jacques
- BERNARD
Robert
- BOUGON
Jean-Louis
- BOURDON
Gérald
- CAMBERLIN
François
- DE
SIMONE
Olivier
- DINEZ
Bernard
—
FAVRE
Désiré
- FURBEYRE
Nathalie
-
GRAND
Nadine
- GRAVIER
Fabien
- LEPIGRE
Philippe
- MENARD
Jacqueline
- ROUARD
Magali
- UZEL
Blandine
- VILLAIN
Isabelle.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 4:
BOIS
Patrick
à
FAVRE
Désiré
- CHARVOZ
Sophie
à
BOUGON
Jean-Louis
- FELISIAK
Eric
à ARNOUX
Jacques
- GAGNIERE
Sophie
à GRAVIER
Fabien
Absents,
excusés
: 2
: FINAS
Christian
- SABATIER
Corinne
Secrétaire
de
séance
: MENARD
Jacqueline
2024-02-01
ÉTPE
TEE
Ouverture
anticipée
de
crédits
budgétaires
- Budgets
Eau
potable
et
Assainissement
Administration
générale
Approuvée Approuvée
2024-02-02 |
Avis
enquête
publique
Microcentrale
Termignon
2024-02-03
Association
Foncière
de
Remembrement
de
Lanslebourg
- Renouvellement
du
Aphfautée
bureau
2024-02-04 |
Convention
de
partenariat
Festival
C'est
le printemps
2024
- SPLHMVT
Approuvée
2024-02-05
EEE
ON
se
Coral
ton
d’un
concert
classique en
juillet
2024
dans
le cadre
approuvée
des
fêtes
musicales
de
Savoie
2024-02-06 |
Subvention
exceptionnelle
- Classe
de
mer
Ecole
de
Bramans
Approuvée
2024-02-07 |
Projet
Eolien
: promesses
de
bail
emphytéotique
Approuvée
2024-02-08
Navette
Entre-Deux-Eaux
: Tarifs
- Grilles
horaires
et périodes
de
circulation
- Eté
Approuvée
2024
2024-02-09 |
Parc
des
Glières
: Dates
d'ouverture
de
la
piscine
—
Eté
2024
Approuvée
-
-
nn
-
LS
2024-02-10
Cane
Han
Fondation
du
patrimoine -
Retable
Chapelle
Saint
André —
Secteur
Appronvée
Termignon
Ressources
Humaines
2024-02-11
Renouvellement
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Approuvés
CDG73
2024-02-12
Gréaron
d’un
poste
de
maître-nageur
sauveteur
à temps
complet
sur
le grade
Anprouvée
d’ETAPS
(B)
du
14/02
au
21/04/2024
2024-02-13
Modification
du
contrat
d'assurance
groupe
pour
les
risques
statutaires
au
Approuvée
2024-02-14
01/01/2024
Finances
Ouverture
anticipée
de
crédits
budgétaires
— Budgets
principal
et Annexe
Camping
Lanslevillard
Foncier
Approuvée
2024-02-15 |
Liste
des
cessions
et acquisition
signées
en
2023
Approuvée
2024-02-16
Achat
parcelle
À 1308
- Régularisation
foncière
Camping
du
Val
d'Ambin
- Secteur
Fe
Bramans
2024-02-17 |
Vente
parcelles
ZS
131
et ZS
52
— Secteur
Sollières
Approuvée
2024-02-18 |
Vente
parcelles
G
1608
et G
1610
ZA
Pierres
Grosses
— Secteur
Termignon
Approuvée
Domaine
skiable
|
Dates
d'ouverture
du
domaine
skiable
Approuvée
2024-02-19
—
-
-
,
-
Validation
Tarifs
été
2024
- Hiver
2024-2025
Domaine
skiable
Approuvée
Le
Maire,
QE
À
=
Jacques
ARNOUX
S
CA
À x
21
x
.
SNOS