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Déliberation - 2024 10 22 Liste des délibérations
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
Val
Cenis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAL-CENIS
DU
22
OCTOBRE
2024
Membres
: En
exercice
: 23
Présents
: 15
Absents
ayant
donné
procuration
: 7
Quorum
: 12
Soit
votants
: 22
Présents
: 15 : ARMAND
Caroline
-
ARNOUX
Jacques
-
BERNARD
Robert
-
BOIS
Patrick
-
BOUGON
Jean-Louis
- BOURDON
Gérald
- CAMBERLIN
François
-
CHARVOZ
Sophie
-
DE
SIMONE
Olivier
-
FELISIAK
Eric
-
FURBEYRE
Nathalie
-
GRAND
Nadine
-
ROUARD
Magali
-
UZEL
Blandine
-
VILLAIN
Isabelle.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 7
: DINEZ
Bernard
à
CHARVOZ
Sophie
- FAVRE
Désiré
à
BOIS
Patrick
- GAGNIERE
Sophie
à
Eric
FELISIAK
-
GRAVIER
Fabien
à
ARNOUX
Jacques
-
LEPIGRE
Philippe
VILLAIN
Isabelle
- MARGUERON
Jean-Marc
à
BOUGON
Jean-Louis
-
MENARD
Jacqueline
à
Olivier
DE
SIMONE
Absents,
excusés
: 1 : RENARD
Fanny
Secrétaire
de
séance
: BOURDON
Gérald
Eau
/ Assainissement
2024-10-01 |
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Assainissement
collectif
2023
Approuvée
2024-10-02 |
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Assainissement
non
collectif
2023 | Approuvée
2024-10-03 |
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Eau
potable
2023
Approuvée
AE
EE
Convention
TELT
: amélioration
des
équipements
de
mesurage
des
captages
2024-10-04
Approuvée
d’eau
potable
de
Bramans
PP
Mandat
spécial
aux
élus
munici
$
à Paris
106ème
3024-10-0e
pécia
aux
s
municipaux
pour
déplacement
à
Approuvée
Congrès
des
Maires
3054-10-06
Convention
de
mise
à disposition
logement
pour
le SDIS73
approuvée
Presbytère
Lanslebourg
Convention
ise
à
di
iti
terrain
à Termignon
canon
ention
de
mise
à disposition
de
£
AporoUNÉe
Association
Cycl'Haut
Mauriennais
Ressources
Humaines
2024-10-08 |
Création
de
poste
: accompagnateur
au
transport
scolaire
au
01/11/2024
Approuvée
2024-10-09 |
Création
de
poste :
assistante
administrative
18/35ème
au
01/01/2025
Approuvée
2024-10-10 |
Création
de
poste
: responsable
du
pôle
sécurité
au
01/01/2025
Approuvée
2024-10-11 |
Création
de
postes
saisonniers
pour
la
période
hivernale
2024/2025
Approuvée
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
pour
la
gestion
du
musée
2024-10-12
|
Approuvée
auprès
de
la SPL
HMVT
.
2024-10-13 |
Astreintes
: mise
à jour
du
règlement
Approuvée
2024-10-14 |
Prévoyance
: participation
financière
de
la commune
Approuvée
ément
itaire
A)
:
modificati
des
itions
DO
1e
Complément
Indemnitaire
Annuel
(CIA)
ation
des
condition
Approuvée
d’attributions
2024-10-16 |
Plan
de
formation
2024/2026
Approuvée Commune
de
Val
Cenis
2024-10-17
Finances
« Subvention
» du
Budget
Principal
au
Budget
Domaine
Skiable
Foncier-Urbanisme
2024-10-18 |
Vente
parcelles
Quartier
du
Canton
- Secteur
Lanslebourg
Approuvée
2024-10-19 |
Acquisition
parcelle
E 821
- Secteur
Bramans
Approuvée
Inscription
des
trois
sites
d'escalade
: Rocher
St
Claude
à Sollières,
Madeleine,
2024-10-20 |
Dalles
du
Mollard
à
Lanslevillard
au
Plan
Départemental
des
Espaces,
Sites
et | Approuvée
Itinéraires
du
Conseil
Départemental
de
Savoie
— PDESI
73
Complément
à
la
délibération
n°D-2024-07-18
du
24/07/2024
relative
à
la
2024 10-21
déclaration
de
projet
emportant
mise
en
compatibilité
du
PLU
de
Approuvée
Lanslebourg,
pour
inclure
le
projet
de
diversification
touristique
de
passerelles
panoramiques
dans
les
arbres
au
Replat
des
Canons
Délégation
de
Service
Public
Domaine
skiable
- Garderie
Tarifs
Secours
sur
pistes
Domaine
skiable
Val-Cenis
2024-10-22
A
;
0
Saison
2024-2025
pprouvée
Convention
de
secours
héliportés
Secours
Aérien
Français
|
2024-10-
à
DÉC
Saison
2024-2025
pprouvée
2024-10-24
Délégation
de
Service
Public
Garderie
Maison
des
enfants
a
Avenant
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX.