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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Procès Verbal - Extrait 2025 014 Visee et Publiee AFF GEN Approbation PV 29 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/04/2025
| | Extrait du registre des dél Da PE UUAVR 2075 ER
= du Conseil munici ID 20812219100862:20280402:2025014EXTRAIT-DE I | du mercredi 02 avril 2025 RESSIÈRES
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni le Mercredi 02 avril 2025, à la mairie
de Bessières, 29 place du Souvenir, BESSIÈRES (31660), sous la présidence de Monsieur
Cédric MAUREL, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le jeudi 27 mars 2025. Affichage en mairie et
distribution ce même jour, de l'ordre du jour, accompagné d'une note de synthèse et des
documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire —- Madame Christel RIVIERE - Monsieur Aäli HAMDANI —
Madame Carole LAVAL — Monsieur Frédéric BONNAFOUS -— Madame Françoise OLIVE —
Monsieur Anthony BLOYET — Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire.
Madame Véronique ANDREU — Monsieur Gérard CIBRAY - Monsieur Pierre ESTRIPEAU —
Monsieur Michel FALCONNET - Madame Nathalie HERRANZ - Monsieur Benjamin HUC - -
Madame Sylvie BUIGUES - Monsieur Bernard BERINGUIER - Monsieur CONTE Jean-
Charles - Madame Mylène MONCERET - Monsieur Benoît MUNOZ - Madame Marie-Hélène
PEREZ - Madame Émilie PEZET, conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Ludovic DARENGOSSE à Madame Marie-Hélène PEREZ
Monsieur Bastien YERLES MONCERET à Madame Mylène MONCERET
Madame Alexia SANCHEZ à Monsieur Michel FALCONNET
Absents :
Monsieur Jérôme BRIÈRE — Monsieur Alexandre CHATAIGNER - Madame Élisabeth CORDEIRO.
Secrétaire de séance : Madame Carole LAVAL.
7 _ Composition légale du conseil municipal : 27
- Nombre de conseillers en exercice : 27
- Nombre de conseillers présents : 21
- Nombre de conseillers représentés : 03
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à l'appel.
2025-014 AFFAIRES GENERALES : Adoption du procès-verbal de la séance du mercredi |
29 janvier 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
| ADOPTE
| Votants : 24 Abstentions : 8 | Exprimés : 16 Pour: 16 Contre : O
Abstentions : Monsieur Bernard BERINGUIER - Monsieur Ludovic DARENGOSSE - Madame Mylène
MONCERET - Madame Marie-Hélène PEREZ - Madame Émilie PEZET - Madame Sylvie BUIGUES -
Monsieur Benoît MUNOZ - Monsieur Bastien YERLES MONCERET
Ville de
LESSIÈRES ,Envoyé en préfecture le 11/04/2025
Reçu en préfecture le 11/04/2025
pusiele À 1 AVR. 2025 CEE
ID : 031-213100662-20250402-2025014EXTRAIT-DE
Le procès-verbal de la séance en date du mercredi 29 janvier 2025 est adopté à l'unanimité.
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MONSIEUR LE MAIRE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- ARRÊTE le procès-verbal de la séance du mercredi 29 janvier 2025 ;
7 DONNE MANDAT à Monsieur le Maire ou à l'un de ses représentant(e)s pour
l'application de la présente décision et la signature de toutes les pièces, actes et
avenants s'y rapportant ;
- MENTIONNE que la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux
devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa
transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme, le Maire,
Cédric MAUREL