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Procès Verbal - EXTRAIT 2025 047 Vise et Publie AFF GEN Adoption du PV mercredi 02 06 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Procès Verbal - EXTRAIT 2025 047 Vise et Publie AFF GEN Adoption du PV mercredi 02 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoye en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025 _
die te Puié le f 3 JUIL. 2025
ID :031-213100662-20250625-2025047PV062025-DE
Extrait du registre des délibérations
du Conseil municipal
du mercredi 25 juin 2025
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué. s'est réuni le Mercredi 25 juin 2025. à la Mairie de Bessières. 29 place du Souvenir. BESSIÈRES (31660). sous la présidence de Monsieur Cédric MAUREL. Maire.
Date de convocation du Conseil municipal: le jeudi 19 juin 2025. Affichage en mairie et distribution ce même jour. de l'ordre du jour. accompagné d'une note de synthèse et des documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL. Maire - Madame Christel RIVIERE — Madame Carole LAVAL - Monsieur Frédéric BONNAFOUS -— Madame Françoise OLIVE - Monsieur Anthony BLOYET — Madame Alexia SANCHEZ - Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire. Madame Véronique ANDREU - Madame Sylvie BUIGUES -Monsieur Gérard CIBRAY - Monsieur Jean Charles CONTE — Monsieur Ludovic DARENGOSSE - Monsieur Pierre ESTRIPEAU -— Monsieur Michel FALCONNET - Madame Nathalie HERRANZ — Monsieur Benjamin HUC - Madame Marie-Hélène PEREZ - Madame Émilie PEZET. conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés avec pouvoir:
Monsieur Aäli HAMDANI à Monsieur Cédric MAUREL.
Monsieur Bernard BERINGUIER à Madame Emilie PEZET.
Madame Mylène MONCERET à Marie Hélène PEREZ.
Monsieur Bastien YERLES MONCERET à Monsieur Ludovic DARENGOSSE
Absents :
Jérôme BRIERE. Alexandre CHATAIGNER. Benoît MUNOZ. Élisabeth CORDEIRO
Secrétaire de séance :
Madame Françoise OLIVE
r Composition légale du conseil municipal : 27
- Nombre de conseillers en exercice : 27
- Nombre de conseillers présents : 23
- Nombre de conseillers représentés . 4
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à | appel
2025-047 AFFAIRES GÉNÉRALES : Adoption du procès-verbal de la séance du mercredi 02 avril 2025
Rapoorteur : Monsieur le Maire ADOPTE
Votants : 23
Abstention : Mr DARENGOSSE Ludovic
Abstentions : 1 Exprimés : 22 Pour : 22 Contre : 0
Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2)
pui te Q 3 JUIL 205
ID :031-213100662-20250625-2025047PV062025-DE
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d'arrêter le procès-verbal de la séance du mercredi 02 avril 2025.
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MONSIEUR LE MAIRE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL,
- ARRÊTE le procès-verbal de la séance du mercredi 02 avril 2025 : r._ DONNE MANDAT à Monsieur le Maire ou à l'un de ses représentant(e)s pour l'application de la présente décision et la signature de toutes les pièces. actes et avenants s'y rapportant ;
- MENTIONNE que la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie,
les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme. le Maire.
Cédric MAUREL
N