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Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=147)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation,
Numéro Décision 2023_070 Approuvée 2023_071 Approuvée
2023_072 Approuvée 2023_073 Décision budgétaire modificative n°1 du budget annexe du golf Approuvée
2023_074 Approuvée 2023_075 Approuvée 2023_076 Approuvée
2023_077 Subvention exceptionnelle allouée à l'association des Médaillés Militaires - Section du Pays de Bitche pour l'acquisition d'un nouveau drapeau Approuvée
2023_078 Versement d'une subvention à l'association du 3ème Age du Pays de Bitche Approuvée
2023_079 Approuvée
2023_080 Approuvée
2023_081 Approuvée
2023_082 Approuvée
2023_083 Approuvée
2023_084 Mise à à jour du règlement intérieur du service périscolaire et d'accueil de loisirs "L'Ile aux Enfants" Approuvée
2023_085 Approuvée
2023_086 Approuvée
Appel à manifestation d'intérêt - immeuble sis 3 Impasse de l'Ecole
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 03/07/2023 affichée à la mairie le 03/07/2023
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 MAI 2023
Marché public de travaux relatif à la création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur pour le quartier de l'Hotel de Ville/lot réseau de chaleur
Plan de financement du projet de chaufferie bois et réseau de chaleur pour le quartier de l'Hôtel de ville et demande de subvention régionale Subvention exceptionnelle allouée à l'association Bitcher'katz
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Modalités de reversement à la Communauté de Communes du Pays de Bitche d'une fraction de la taxe d'aménagement
Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée passée avec la Régie Municipale d'Electricité dans le cadre des travaux de requalification du centre bourg / phase1
Fixation du taux de la taxe d'aménagement
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Marchés Publics
Projet de musée d'Arturbain et de street art à Bitche: déliberation rectificative
Vente de biens immobiliers - garages situés Impasse de l'Ecole
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
Décison budgétaire modificative n°1 du budget annexe Forêt
Décision budgétaire modificative n°2 du budget principal
Affaires financières